[dngaya]

Bonsoir,
Actuellement , j'ai un gros problème avec mon client (prestataire de services informatiques). je suis freelance. j'ai un contrat qui au depart a commencé le 25 Mai 2010 et devait finir le 25 Mai 2011 sur la base de 212 Jours travaillés (forfait sur 17,66 jours mensuels travaillés) . En octobre, j'ai pu avoir un avenant afin de facturer en reel c'est à dire en nombre de jours travaillés. l'avenant stipulait que du 01 octobre 2010 au 30 avril 2011, je devais travailler 110,33 jours au total. Le 09 février dernier, j'ai eu un problème personnel qui fait que je ne peux plus travailler jusqu'au terme de mon travail( prevu fin avril 2011), en ce moment, il a accepté que j'envoie une lettre recommandée pour un preavis d'un mois, ce dernier prendra fin le 10 mars 2011. A ma grande surprise, ma facture du mois de janvier qui devait être payée n'a pas été payée. un coup de fil à la comptabilité, on m'informe que le commercial l'a bloqué. J'envoie un mail d'explication. ce dernier m'informe que mes factures de janvier, février et debut mars ne seront pas payés parce que j'ai depassé le qauta de jours travaillés. Dans mon contrat de sous-traitance, il s'est basé sur la clause ci-dessous, je cite:

Citation:

Si la mission venait à s'arrêter prématurement avant l'écheance, aucune régularisation ne sera effectuée sur le nombre de jours réellement exécutés durant la période relative aux 212/12 jours forfaitaires mensuels, et ce, qu'il y ait plus ou moins de jours exécutés

compte tenu de cette clause, je vais perdre 25 jours travaillés sans être payé, cela est enorme pour moi et très drammatique.
Bien qu'ily a cette clause, je ne comprends pas pourquoi il m'a laissé continuer de travailler jusqu'à la fin de la periode de préavis et en plus , je n'étais pas informé que mes factures ne seront pas payés, je viens de le savoir parce que j'ai demandé le motif de non paiement de ma facture de janvier 2011.
Je suis actuellement épuisé et degouté, je ne sais pas ce qu'il faut faire .

Cordialement.

[AJS Consulting]

Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ?

[dngaya]

Bonjour,
Je ne comprends pas ce qui a été ecrit ci-dessus:

Citation:

Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ?

[XP]

Bonjour,

AJS Consulting a écrit:

Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ?

Je pense qu'il veut dire que c'est le nouveau contrat qui fait foi et non le premier.

A mon sens, un avenant ne concerne pas forcément tout un contrat. Seul les éléments précisés dans l'avénant remplacent les précédents (ça doit être clairement stipulé). Pour tous les autres points, pas de changement et ce sont les éléments du contrat initial qui restent d'actualité. Il faudrait donc voir si cette clause est toujours d'actualité après l'avenant.

La clause spécifique (que je trouve pas très honnête) parait malheureusement claire : les jours travaillés en plus mais aussi en moins ne seraient pas régularisés et le commercial te dira que c'était dans le contrat que tu as signé et donc tu en avais connaissance...

Personnellement, j'aurais essayé de négocier avec le commercial en jouant la carte du coté humain (même si chez les commerciaux ça a quasiment disparu). S'il ne veut rien entendre, pourquoi pas en parler directement avec le client qui pourrait peut-être menacer de ne pas payer...

Bon courage

XP

[AJS Consulting]

En relisant la clause il est vrai que ça a l'air d'un beau n'importe quoi ... si le client stoppe la mission 1 jour avant la fin, suivant cette clause tu ne serais rien payé ... moyen

[hmg]

Bonjour,

Dans ce cas, pourquoi continuer à travailler ?

Adressez vous au-dessus du commercial.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[Mattthieu]

Un bon commercial n'a pas d'empathie, inutile d'essayer de le "raisonner". Si le contrat lui donne raison et qu'il peut t'entuber, il le fera.

Donc parle-lui dans un langage qu'il comprend: son acte aura des conséquences néfastes pour sa précieuse carrière.

A savoir demander des comptes à son supérieur, au client final, puis aux urssaf et à la justice. S'il comprends que tu ne bluffes pas tu maximiseras tes chances d'être payé.

[ubik_2008]

Vu le nombre de jours non payé, ça vaut le coup d'aller voir un avocat pour vérifier la légalité de la clause. Toutes les clauses d'un contrat ne sont pas légales. S'ils t'ont pas informé que tu serais pas payé, il y a défaut d'information mais seul un spécialiste en droit commercial saura te répondre.

En tout cas, c'est un bel e....., si le travail a été effectuée, il doit être payée. Au minimum il aurait du t'informer au moment où tu voulais reduire la durée du contrat.

Essaye d'en parler au client final. Même si c'est pas son problème, si tu as de bonnes relations, ils ont plus de moyen de pression sur les commerciaux.

[manhu31]

Ca serait bien de connaitre le nom de cette SSII.

[Raphy]

manhu31 a écrit:

Ca serait bien de connaitre le nom de cette SSII.

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