[Stoomm]

Hop hop hop !

Juste un truc comme ça. Vu que je vais "transformer" mon EI, on est bien d'accord finalement que cela se fasse début janvier ou fin janvier, on s'en fout ?

[Stoomm]

Bonjour à tous,

Non, je ne m’arrêterais pas

Mixomatose m'a répondu un peu plus haut concernant les presta payées après la cessation de l'eurl (compta créance dette). Pour ça donc c'est ok.

Par contre, j'ai une question qui va un peu plus loin :
Qu'en est il des contrats et devis signés en tant qu'EI mais qui seront toujours en cours à la cessation. Sachant que j'amène l'EI au capital, cela reste-t-il dans la continuité et ils seront facturés par l'EURL ? Ou bien dois-je les refaire ?

Merci à tous,

Mickaël.

[Nolive]

Stoomm a écrit:

Bonjour à tous, Non, je ne m’arrêterais pas Mixomatose m'a répondu un peu plus haut concernant les presta payées après la cessation de l'eurl (compta créance dette). Pour ça donc c'est ok. Par contre, j'ai une question qui va un peu plus loin : Qu'en est il des contrats et devis signés en tant qu'EI mais qui seront toujours en cours à la cessation. Sachant que j'amène l'EI au capital, cela reste-t-il dans la continuité et ils seront facturés par l'EURL ? Ou bien dois-je les refaire ? Merci à tous, Mickaël.

Les contrats et devis signés au titre de l'EI devront être refait afin d'y faire mentionner l'EURL.
Il faut juste signaler à ceux avec qui vous avez signer ces contrats sous forme d'EI que vous changer de statut et refaire donc des contrats avec l'EURL.
Le fait d'amener l'EI au capital ne permet pas d'avoir une continuité car l'ancienne structure (l'EI) disparait et la nouvelle structure (l'EURL) n'est pas contractante. Il faut donc qu'elle le devienne.

[CILEX]

Bonjour,

Nolive a écrit:

Le fait d'amener l'EI au capital ne permet pas d'avoir une continuité car l'ancienne structure (l'EI) disparait et la nouvelle structure (l'EURL) n'est pas contractante. Il faut donc qu'elle le devienne.

En principe, lors de l'apport, l'ensemble des contrats sont repris par la société bénéficiaire de l'apport. Il convient tout de même de le signaler et faire des avenants. Donc les contrats ne sont pas résiliés du fait de l'apport.
_________________
Cordialement,

CILEX - Expert-comptable
www.cilexcompta.com

[Stoomm]

Bonjour à tous les 2,

Merci pour votre réponse, par contre, elle me semble contradictoire... auriez vous de la doc ou quelque chose que j'essaie de faire du tri ?

[hmg]

Bonjour,

A priori, il est prudent de faire des avenants pour éviter des difficultés, même si souvent comme indiqué par Cilex les contrats sont repris.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[Nolive]

Stoomm a écrit:

Bonjour à tous les 2, Merci pour votre réponse, par contre, elle me semble contradictoire... auriez vous de la doc ou quelque chose que j'essaie de faire du tri ?

Bonjour,

Je me rend compte que je me suis très mal exprimé lors de mes réponses précédentes.
La continuité existe du fait que l'EI est intégrée à l'EURL par un apport et comme le précise CILEX et hmg, les contrats sont repris par la nouvelle structure.
Toutefois ces contrats ont été établis initialement avec l'EI et donc ils font références à l'EI en terme de dénomination sociale, SIRET,...
De ce fait il convient de faire un avenant aux contrats afin que soit mentionné le nouveau bénéficiaire à savoir l'EURL.
Dans mon cas personnel, lorsque je suis passé d'EI à EURL, j'en ai profité pour tout refaire et remettre à plat avec mes clients et fournisseurs.

[Stoomm]

Ok, tout est clair.

Merci à vous 3 pour ces précisions.

[Stoomm]

Après toute l'aide que j'ai reçu ici, il me semblait important de vous tenir au courant.

Juste pour vous dire que je n'avais pas initialement pris en compte le cout d'un commissaire aux apports, qui me semble obligatoire et que j'ai donc préféré attendre encore un peu avant de sauter le pas, histoire de voir déjà comment allait se passer l'année.

Bref, ce n'est que partie remise, mais vu que j'ai tout compris, je ne devrais plus trop vous embeter !

Merci encore

Mickaël.