[Boueep]

Merci pour votre réponse.

J'ai utilisé votre calculateur mais j'avoue que je n'ai pas su comprendre les résultats ^^

J'ajoute, par ailleurs, que les 10K€ de frais annuels sont une forme de rémunération car c'est une provision que je fais pour des avantages en nature (voiture + assurance + entretien + essence / GSM + abonnement / ordinateur) qui, au final, ne vont jamais "que" faire augmenter mon net fiscal d'environ 4K€ (dans une tranche à 16 ou 17%).

Au final, je trouve ça plutôt honnête ^^
C'est toujours ça sur quoi il n'y aura pas de charges sociales en me les versant (les 10K€) sous forme de salaire ...

[Boueep]

François1 a écrit:

Comme le signale mixomatose vous serez largement gagnant en TNS. Même en prenant une assurance complémentaire pour compléter vos indemnités journalières et en cotisant à une retraite de type Madelin.

Je suis d'accord.

François1 a écrit:

Par ailleurs, au vu de ce que vous décrivez et qui ressemble fortement à du mono-client je ne suis pas sûr que vous pourrez facilement faire valoir vos droits aux allocations chômage le moment venu... Donc, à moins d'être proche de la retraite ou de ne faire cette activité que ponctuellement pendant 2 ou 3 ans, vous avez tout intérêt à opter pour un statut de TNS:

Mono-client ou pas, si je voulais le chômage, je ne partirais pas sur une SASU (actionnaire unique / président) qui malgré qu'il soit considéré comme salarié, ne peut cotiser pour le chomage.

François1 a écrit:

En EI-BIC, il vous restera 44 200 € en fin d'année soit 3 280 € net mensuel avant imposition, et vous pouvez faire votre compta tout seul sans trop de difficulté. En EURL, il vous restera un peu plus et vous pourrez optimiser avec vos dividendes, mais il vous faudra prendre un expert comptable si vous voulez y arriver (comptez 2 à 3 000 € l'année). En 100% salarié SASU, il vous restera 35 000 € avant IR, et pas mal de gestion aussi (en tout cas bien plus qu'en EI...). Donc, franchement, y'a pas photo...

Je l'ai dit à 2 ou 3 reprises, je n'ai pas compris étaient calculées ces valeures de référence nettes annuelles. Donc je ne peux que vous croire sur parole.

François1 a écrit:

-- François

[François1]

Boueep a écrit:

Je l'ai dit à 2 ou 3 reprises, je n'ai pas compris étaient calculées ces valeures de référence nettes annuelles. Donc je ne peux que vous croire sur parole.

Pour un TNS les cotisations sociales (COT) sont calculées sur le revenu net (RN), sauf CSG et CRDS qui sont basées sur le revenu brut (RB = RN + COT).

Pour un salarié les cotisations sociales sont calculées sur le revenu brut (regardez par exemple sur une feuille de paye).

Cette différence crée l'incompréhension totale dès qu'on parle de pourcentage, car les bases ne sont pas les mêmes.

Pour comparer il faut donc partir de la même base. Prenons par exemple le revenu net (RN), qui est l'élément comptable le plus simple (c'est ce qui reste dans votre poche à la fin de l'année avant impôt):

Un artisan TNS paiera en cotisations : 49,5% x RN
Un salarié (non cadre) paiera : 81% x RN

Mais chut, il faut pas le dire trop fort, car cet écart de cotisations fait l'objet de débats et pourrait être revu à l'avenir, surtout au niveau de la sécu et des allocations familiales

--
François

[Boueep]

D'accord ... Je crois que je vois de quoi il retourne !

Mais du coup, je suis vraiment perdu :'(
Puis-je exagéré et vous demander à vous, ou Mixomatose voir même Cilex avec une version de fichier(que j'ai remercié dans un post non encore publié à cause du lien) de m'aider à définir le modèle où je serais, donc, en EI-BIC (je suis déjà auto entrepreneur dans le secteur en question ==> juste à laisser passer l'entreprise en EI une fois le plafond dépassé ?)

J'imagine qu'en EI-BIC plus besoin de parler "avantages en nature" ?

Par ailleurs, est-il possible que la CIPAV appelle des charges au plus juste dès la première année (vu que je sais exactement ce qui doit rentrer) ... ?

Ai-je oublié quelque chose ?

[Boueep]

CILEX a écrit:

Bonjour, Voir lien ci-dessous : simulation pour 45 K€ net entre un TS et TNS (CIPAV) : debut activité 01/01/2011 http://db.tt/qvjQWd2S

Merci à vous CILEX ... Cela va peut-être m'aider à comprendre les résultats jusqu'ici annoncés.

[François1]

Boueep a écrit:

Ai-je oublié quelque chose ?

Oui. De nous dire plus précisément ce qu'est votre activité

Car si vous êtes en BIC vous ne dépendrez pas de la CIPAV, et inversement. Le mieux est donc de reprendre dès le départ pour qu'on puisse mieux répondre à vos questions. Quel est votre code APE et depuis combien de temps êtes-vous en auto-entrepreneur ?

--
François

[Boueep]

Au temps pour moi, la simulation de CILEX était sur un TNS (CIPAV) et vous aviez, vous-même, déjà compris qu'il s'agissait d'une activité "BIC" avant cela ... Je me suis mélangé ^^

- La date de prise d'activité de mon entreprise individuelle date du 1er Janvier 2012.

- Initialement ouverte avec le code 9609Z, je l'ai modifié en ligne au profit du code 6202A car durant le mois de Janvier, lorsque j'ai commencé à vouloir me développer et ai prospecté ... C'est sur ce secteur qu'une autre entreprise m'a proposé de travailler pour eux en prestation.

- Je n'ai encore déclaré aucun CA. Et n'ai que prospecté.

- Il est probable que mon contrat de service soit effectif au 1er Mars 2012.

- Il est question d'une facturation mensuelle (sur bon de commande) de [350€ x 218 jours]/12 = 6358.33€
==> Bien au delà que ce que mon regime fiscal m'autorise.

Merci pour votre aide.

[Boueep]

Je sais aussi pourquoi j'ai pensé CIPAV, François1 ... Sur le calculateur principal de Mixomatose, c'est la CIPAV qui est indiquée en face des professions libérale et l'activité 6202A est considérée comme telle (vérifié sur le site de la CIPAV).

Sinon, si j'ai bien suivi, pour avancer sur le sujet et assayer de participer au mieux :

- Comme je dépasserai les 34 600€ de plafond (pour les services) d'ici là, je serait sorti du régime d'auto-entrepreneur, d'un point de vue social, au 1er Janvier 2013. Il faut que je me comporte comme si j'étais sorti du régime d'auto-entrepreneur, d'un point de vue fiscal, rétroactivement au 1er janvier 2012 ... Ou plus précisément, comme si je n'y étais jamais rentré. Une autre solution consistant à m'inscire à la chambre des métiers en vue de provoquer le changement moi-même.

==> Cela passera par "provisionner" mes charges au réel et donc de ne pas considéré comme étant rémunarateur une partie de mon CA mensuel qui, de fait, n'est pas acquise ?
Mixomatose ? Quel en serait le montant SVP (pour un CA de 63584€ HT la première année et 76300€ HT les années suivantes)? Je ne comprend pas, suivant les simulateurs, je ne trouve pas les mêmes résultats (sans parler du l'exemple de CILEX qui laisse apparaître des montant encore différents).

==> Cela passera, aussi, par l'adhésion à une AGA. Le montant de la cotisation d'adhésion, elle aussi, à considérer comme non acquise pour rémunération.

==> Cela passera pas devoir facturer TTC et reverser de la TVA.

Pour la CFE ?
Je la paierai une fois sorti du régime au sens social du terme (2013) ou dois-je aussi la "provisionner" sur mon CA BRUT dès la première année ?

Ma vision est-elle juste & assez globale d'après vous ?

Merci pour votre aide.
Boueep ^^

[François1]

Boueep a écrit:

Je sais aussi pourquoi j'ai pensé CIPAV, François1 ... Sur le calculateur principal de Mixomatose, c'est la CIPAV qui est indiquée en face des professions libérale et l'activité 6202A est considérée comme telle (vérifié sur le site de la CIPAV).

Vous êtes bien en profession libérale, régime des BNC (et non BIC). Il faut suivre les conseils qui vous ont donc été donnés ici par mixomatose et que vous retrouverez sur ce forum: créer dès que possible une EURL à l'IS et ne plus vous préoccuper du statut de salarié.

Citation:

- Comme je dépasserai les 34 600€ de plafond (pour les services) d'ici là, je serait sorti du régime d'auto-entrepreneur, d'un point de vue social, au 1er Janvier 2013. Il faut que je me comporte comme si j'étais sorti du régime d'auto-entrepreneur, d'un point de vue fiscal, rétroactivement au 1er janvier 2012 ... Ou plus précisément, comme si je n'y étais jamais rentré. Une autre solution consistant à m'inscire à la chambre des métiers en vue de provoquer le changement moi-même.

La chambre des métiers n'a rien à voir avec votre activité. Votre CFE, en tant que libéral, c'est l'URSSAF.

Pour le reste oui, vous basculerez au réel social au 1/01/2013 avec effet rétroactif au 1/01/2012 pour les impôts.

Citation:

==> Cela passera par "provisionner" mes charges au réel et donc de ne pas considéré comme étant rémunarateur une partie de mon CA mensuel qui, de fait, n'est pas acquise ?

Heu... Vous pouvez répéter la question ?

Pour la suite faites confiance à mixomatose qui va vous expliquer tout ça bien comme il faut.

--
François

[Boueep]

François1 a écrit:

Vous êtes bien en profession libérale, régime des BNC (et non BIC). Il faut suivre les conseils qui vous ont donc été donnés ici par mixomatose et que vous retrouverez sur ce forum: créer dès que possible une EURL à l'IS et ne plus vous préoccuper du statut de salarié.

Ok je suis donc sur une activité BNC relevant de la CIPAV ?

J'ai bien compris (et ai accepté) qu'il fallait que j'arrête de me préoccuper du statut de salarié. Par contre je me suis basé sur ce que vous me disiez dans un de vos précédents messages :

"En EI-BIC, il vous restera 44 200 € en fin d'année soit 3 280 € net mensuel avant imposition, et vous pouvez faire votre compta tout seul sans trop de difficulté.

En EURL, il vous restera un peu plus et vous pourrez optimiser avec vos dividendes, mais il vous faudra prendre un expert comptable si vous voulez y arriver (comptez 2 à 3 000 € l'année)."

Et c'est en me basant sur ces informations que je vous (François1, Mixomatose, CILEX, ...) demandait de m'aider à revoir ma copie sur une base d'EI au réel (je verrais plus tard si je me sens de passer à l'EURL-IS ...).

François1 a écrit:

La chambre des métiers n'a rien à voir avec votre activité. Votre CFE, en tant que libéral, c'est l'URSSAF. Pour le reste oui, vous basculerez au réel social au 1/01/2013 avec effet rétroactif au 1/01/2012 pour les impôts.

Je parlais de la chambre des métiers dans l'hypothèse où je devais tenter de déclencher mon passage au réel et ne pas "attendre" que mon dépassement de plafond le fasse pour moi. OK, donc si c'est possible, c'est auprès de l'URSSAF que ça se passera ... Merci.

François1 a écrit:

Heu... Vous pouvez répéter la question ? Pour la suite faites confiance à mixomatose qui va vous expliquer tout ça bien comme il faut.

Oui, désolé, la question n'était pas très claire.
==> Dans l'hypothèse où le passage au réel ne serait pas déclenchable (ce qui est à priori pas impossible), il me faudra quand même tenir une comptabilité au réel même si durant ce temps là, je déclare et paie mes charges & impôts sur http://www.net-entreprises.fr/ ... En résumé, il me faudra ne pas toucher à une partie de mon CA Brut et faire comme si j'étais eu réel sans encore l'être (pas avant d'avoir dépasser le plafond, du moins).

D'ailleurs ceci soulève une autre question :
==> Si tel est bien le cas, je vais payer de l'IR sur cette partie du CA qui n'est, ni plus ni moins, qu'une provision pour payer une régularisation de charges ?

==> Pour tout ceci ou l'AGA, ou même la CFE et tout ce que j'aurai oublié, pas de problème ... Je fais confiance à Mixomatose

Je vous remercie pour votre aide François1.

Boueep