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Repas midi et soir


Repas midi et soir

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21/02/12 à 20:17
coraziari
Membre
actif
Inscrit le 02 Avr 2010
Messages: 46
Bonjour,
J'ai commencé depuis Octobre 2011 à travailler comme indépendant. Aujourd'hui mon comptable m'annonce qu'il y a environ 400 euros dans le compte d'associé.
Il m'explique que je prends des repas le midi (au restaurant ou sandwich) déductible moins 4.4 €, et le soir (non déductible car je ne les prends pas au restaurant et je les prends au supermarché).
Tout d'abord, il me semblait que les repas pris en mission (je suis à plus de 400 km de chez moi) étaient déductibles.
Ensuite, les 4.4€ déduits le sont sur le midi et le soir ?
Est ce que les repas pris au restaurant le soir seraient plus facilement déductibles ?

Merci de vos réponses


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Laurent CORAZIARI
Consultant décisionnel indépendant
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22/02/12 à 01:47
hmg
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 18670
Bonjour,

Vous êtes en EI ou société ?


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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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22/02/12 à 07:31
coraziari
Membre
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Inscrit le 02 Avr 2010
Messages: 46
Bonjour
Je suis en EURL à l'IS.


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Laurent CORAZIARI
Consultant décisionnel indépendant
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22/02/12 à 11:35
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 18670
Bonjour,

A priori, aucun texte ne dit clairement qu'un avantage en nature est à retenir pour un dirigeant.

Il y a tout de même une règle générale qui veut que l'on constate un avantage en nature dans certains cas notamment au delà d'un certain nombre de repas par an pris en charge par la société pour un dirigeant (il y a quelques années la documentation des contrôleurs fiscaux et urssaf indiquaient 60 repas).

Dans ce cas, prendre la valeur du repas pris chez soi (4,4 en 2011) ou 1,5 fois le minimum garanti (5,04 du 01/01 au 30/11/2011 et 5,15 en décembre) comme avantage en nature au delà du nombre de repas jugé raisonnable. L'utilisation du 4,4 est bâtarde car elle s'appuie sur la règle BIC et BNC. Par ailleurs, cette règle ne concerne que les repas pris seuls sur le lieu habituel de l'activité (pas les repas lors de déplacements professionnels exceptionnels).

Cela s'applique bien entendu à tous les repas justifiés professionnellement (midi et/ou soir).

Le fait d'acheter dans un supermarché de la nourriture pour la cuisiner chez soi s'assimile à un repas pris chez soi. Il n'y a donc pas de part professionnelle dans ce repas.


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Cordialement,

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22/02/12 à 19:56
coraziari
Membre
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Inscrit le 02 Avr 2010
Messages: 46
OK Je comprends mieux. Merci ! Je regrette juste qu'on ne me l'ai pas expliqué avant ^_^


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Laurent CORAZIARI
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