[hmg]

Bonjour,

Tout d'abord, une TVA n'est déductible que si elle apparaît sur la facture. Avant même de vous demander si la TVA est déductible sur les taxis, vous pouviez remarquer qu'elle n'ai jamais détaillée.

Pour déduire une TVA, il y a des questions de fonds (ex vu ici : transport de personnes pour l'utilisateur) et de forme (ex parmi la quinzaine de règles de présentation de factures : la TVA doit apparaître sur la facture).

La refacturation des frais est un débat complexe car il n'y a pas de règles clairement posées. Soit vous considérez que le remboursement de frais est TTC sans TVA, soit vous considérez qu'il est HT avec TVA. A noter : Les frais sur lesquels vous récupérez de la TVA doivent être présentés HT.
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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[mbledieu]

Bonjour,
j'ai lu pas mal de posts sur ce forum, et ce que j'ai lu m'apporte quelques précisions, mais ne répond pas à toutes mes interrogations:

Je suis en EI BNC, prestations intellectuelles en sous-traitance; mon client (société X, pour lequel j'interviens auprès de ses clients) me rembourse mes frais (SNCF, loc. voiture, Hotel, repas), mais les factures sont soit au nom du client final (société Y, qui réserve pour moi les hotel), soit à mon nom.

1/ d'après ce que j'ai lu de vos échanges, je ne peux faire de notes de frais puisque les factures ne sont jamais au nom de la société X (elles sont à mon nom ou au nom de la société Y qui a réservé), même si c'est toujours moi qui paye.

2/ Si j'arrive à faire en sorte que toutes les factures soient au nom de la société X qui me rembourse, alors
- je fais une note de frais de la totalité
- je ne déduis aucune TVA sur ces montants qui passent tous en compte 4676 (montants TTC) et non en compte de charge

3/ Si je ne peux procéder en remboursement au franc le franc, comment je fais concrètement pour refacturer mon billet de train, hotel, et repas ?
Je fais une facture sur laquelle j'indique mes honoraires de prestation + diffrentes lignes correspondant aux différents types de frais ?
1 ligne SNCF en TTC sans distinction de TVA
1 ligne repas avec indication HT et TVA
1 ligne Hotel avec indication HT et TVA

4/ Ces frais passent alors en charges dans ma compta ?

5/ Je déduis alors dans ma compta la TVA que j'ai le droit de déduire (Hotel et part déductible des repas) ?

D'avance merci pour votre aide et vos explications.

Cordialement.

Mbledieu