Passer de BNC à Micro-BNC

alborg06 · Le 13 Nov 2006 19:04

Bonjour,

Je suis actuellement indep, avec le statut BNC.

J'aimerais savoir s'il est facile de passer au statut "Micro-BNC" ,
et quelle sont les règles à respecter.

merci d'avance.

Cordialement;

Alborg06.

hmg · Le 14 Nov 2006 00:15

Bonjour,

Vous voulez parler du régime spécial BNC appelé micro-BNC.

Date de création ?
Chiffre d'affaires de chaque année depuis votre création ?
Ces éléments pour savoir si vous pouvez passer au régime spécial BNC.

Avez-vous une AGA ?
Que désirez-vous ? Ne pas payer de TVA ?
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Cordialement,

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smariotti · Le 16 Nov 2006 23:51

Bonjour,

Merci pour la réponse.

En fait, j'envisage de redevenir salarié à partir de janvier 2007, mais de poursuivre une activité à mon compte, mais seulement quelques semaines par an.

D'ou ma question concerant la poursuite de mon activité BNC en spécial BNC.
Mon activité en BNC a démarré le 25mai 2005.
mon CAannuel, est d'environ 100 K euros.

Pour mon activité future, je prévois un CA d'environ 20 000 euros maxi.

Dois je cesser mon activité BNC au 31decembre, et recommencer un regime specialBNC, ou est ce que cela peut se faire dans lacontinuité?

De plus, le cumul d'une activité salarié et non-salarié est il légalement possible?

Merci possible.

Alborg06.

hmg · Le 17 Nov 2006 10:15

Bonjour,

Vous pouvez cumuler les activités.

Par contre, une activité BNC qui a dépassé les 100Keuros ne peut se changer en micro.

Je ne sais pas si arrêter l'activité BNC et en refaire une pour la même activité en spécial est possible juste après.
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Cordialement,

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smariotti · Le 23 Nov 2006 23:37

Bonjour,

Tout d'abord,merci pour votre réponse rapide.

Par contre, pour passer en micro, soit dans la continuité,
soit en rédémarrant une nouvelle activité et en stoppant l'activité BNC.

Mais en relisant votre mail, j'ai l'impression que rien n'est possible...

Je vais essayer de me rapprocher de mon AG :ARAPL( ?).

Cordialement.

Alborg06.

hmg · Le 24 Nov 2006 14:29

Bonjour,

Votre AGA peut en effet être bonne conseillère.

N'hésitez pas à revenir poster sa réponse ici.
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Cordialement,

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alborg06 · Le 05 Déc 2006 14:22

Bonjour,

J'ai eu un conseiller de l'AGA au tel,

il n'a pas pu me dire si le switch BNC - Micro BNC etait réalisable.

Par contre, il m'a expliqué :

1 des pointts importants concernant l'activité micro - BNC ,
==> les déductions sont forfaitaires, soit 25 % du CA.

Dans le cadre d'une activité BNC, il faut faire le calcul, mais les déductions dépassent bien souvent ce pourcentage.

Ce qui est sur c'est que le passage brutal ( si c'est possible ), n'est peut etre pas avantageux, dans la mesure ou je vais continuer à payer une partie des charges (URSSAF, etc ) du à mon activité précédente.

De ce fait, les déductions vont tres certainement dépasser les 25%.

Donc, je pense que je vais continuer mon activité en BNC , meme en réalisant un CA plus faible,et je referai le calcul fin de l'année prochaine.

Alborg06.

hmg · Le 06 Déc 2006 07:04

Bonjour,

C'est en effet ce que j'indique souvent :
Le régime spécial BNC est un régime forfaitaire. Cela ne veut pas dire moins cher. Cela veut juste dire plus simple au niveau des calculs.
Vous pouvez avoir un abattement supérieur à vos charges réelles, soit. Mais pour les petites activités classiques, les charges réelles sont souvent proches voire dépassent l'abattement. Avec ce système, il y a impôt (selon tranche du barème IR) et charges sociales à payer même si l'activité perd de l'argent.

NB : Il y a un projet de loi pour faire repasser à 34% l'abattement BNC.
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Cordialement,

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