Le 05/02/07 à 16:06
lambertc91 Freelance

Inscrit le: 01 Juin 2006 Messages: 26
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| Avenant a un contrat |
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Bonjour,
Je dois prolonger auprès de la société qui m'emploie mon contrat initial à l'aide d'un avenant (essentiellement pour prolonger la période et revoir la base de remboursement KM des frais de transport).
Je n'ai pas eu de souci pour écrire mon contrat cependant je suis un peu moins à l'aise pour l'avenant ?
Qui peut me dire quels sont les point à ne pas oublier dans celui-ci ?
Quel formalisme adopter ? Un lien pour des exemples ?
Merci |
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Le 05/02/07 à 16:37
gsegalen Freelance

Inscrit le: 16 Oct 2005 Messages: 119
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| Avenant a un contrat |
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l'avenant doit preciser les points modifiés (donc durée, tarif, etc).
Pour le formalisme, c'est le même que pour le contrat. Il faut bien sûr indiquer clairement que c'est un avenant et preciser le n° du contrat initial. |
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Le 05/02/07 à 16:47
lambertc91 Freelance

Inscrit le: 01 Juin 2006 Messages: 26
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| Avenant a un contrat |
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Merci,
Pour le cas ou il y en aurait plusieurs finalement à l'avenir, dois je d'ores et déjà le prévoir et mettre un numéro d'avenant ?
->Avenant N°1 au contrat de service XXXXXXX
Merci encore |
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Le 05/02/07 à 16:56
gsegalen Freelance

Inscrit le: 16 Oct 2005 Messages: 119
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| Avenant a un contrat |
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Oui il vaut mieux numeroter les avenants.
D'une maniere generale, il est bon de donner à un n° de reference à chaque document que tu rediges. |
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