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Avenant a un contrat

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MessageLe 05/02/07 à 16:06

lambertc91
Freelance
actif


Inscrit le: 01 Juin 2006
Messages: 26

 Avenant a un contrat

Bonjour,

Je dois prolonger auprès de la société qui m'emploie mon contrat initial à l'aide d'un avenant (essentiellement pour prolonger la période et revoir la base de remboursement KM des frais de transport).

Je n'ai pas eu de souci pour écrire mon contrat cependant je suis un peu moins à l'aise pour l'avenant ?

Qui peut me dire quels sont les point à ne pas oublier dans celui-ci ?
Quel formalisme adopter ? Un lien pour des exemples ?

Merci
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MessageLe 05/02/07 à 16:37

gsegalen
Freelance
très actif


Inscrit le: 16 Oct 2005
Messages: 119

 Avenant a un contrat

l'avenant doit preciser les points modifiés (donc durée, tarif, etc).
Pour le formalisme, c'est le même que pour le contrat. Il faut bien sûr indiquer clairement que c'est un avenant et preciser le n° du contrat initial.
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MessageLe 05/02/07 à 16:47

lambertc91
Freelance
actif


Inscrit le: 01 Juin 2006
Messages: 26

 Avenant a un contrat

Merci,

Pour le cas ou il y en aurait plusieurs finalement à l'avenir, dois je d'ores et déjà le prévoir et mettre un numéro d'avenant ?

->Avenant N°1 au contrat de service XXXXXXX

Merci encore
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MessageLe 05/02/07 à 16:56

gsegalen
Freelance
très actif


Inscrit le: 16 Oct 2005
Messages: 119

 Avenant a un contrat

Oui il vaut mieux numeroter les avenants.

D'une maniere generale, il est bon de donner à un n° de reference à chaque document que tu rediges.
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