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RC pro - montant d'assurance


RC pro - montant d'assurance

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20/04/16 à 13:52
Frenchy
Freelance
très actif
Inscrit le 18 Fév 2016
Messages: 111
Hello,

je suis en train de regarder les RC pro.
Les compagnies ont l'air de de faire attention au domaines des clients et certaines compagnies refusent même d'assurer si l'activité se déroule chez des clients dans certains domaine (nucléaire, aéronautique, armée...).

Or en tant qu'architecte réseaux le panel de client est plutôt large et leurs domaines aussi.
Je ne suis pas à l'abri de travailler chez des clients dont leur domaine est le nucléaire, l'aéronautique ou le militaire.
Cependant, il y a de très fortes chances que le contrat soit signé avec une SSII ou un intermédiaire et pas avec le client final.

Du coup, dois-je tenir compte de ces restrictions en terme d'assurance ?


Par ailleurs, sur quel montant dois-je m'engager ?
Ca varie de 100 000 Euros à 1 000 000 ...
J'ai du mal à voir comment mon activité pourrait avoir un impact négatif sur le client en sachant que je ne fais pas (très peu) de production et donc qu'il y a une chance infime que je génère un incident d'une telle ampleur.


Qu'avez-vous pris comme assurance ?
Quel niveau de remboursement ?


Merci

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22/04/16 à 15:14
freesas
Freelance
impliqué
Inscrit le 21 Déc 2010
Messages: 331
hello,

votre raisonnement est correct, pour ma part pas de RC Pro pourtant je touche à de la prod mais c'est le contrat entre vous et l'intermédiaire qu'il faut vérifier si celui inclut une clause de pénalités en cas d'impact.

Bref mon conseil économisez vous du temps et qques centaines d'euros... Wink

Voir le profil de l'utilisateur    
22/04/16 à 15:24
Frenchy
Freelance
très actif
Inscrit le 18 Fév 2016
Messages: 111
Et si rien n'est précisé dans le contrat ?

Quid de l'accident si je fais tomber qqun (le truc con) ou si je fait tomber un equipement et que je l'abime (le truc con aussi)
Est-ce que ma RC civile marcherait ?

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02/05/16 à 18:21
de CASTEL
Membre
actif
Inscrit le 08 Nov 2010
Messages: 64
Bonjour,

Vos questions comportent plusieurs aspects :
- La rc exploitation :
"Quid de l'accident si je fais tomber qqun (le truc con) ou si je fait tomber un equipement et que je l'abime (le truc con aussi)
Est-ce que ma RC civile marcherait ?"
voir sur votre contrat si ce risque rc exploitation est couvert, à quelle hauteur et quelles sont les exclusions applicables;
En général les cies d'assurances couvrent ces risques à hauteur de plusieurs millions d'euros ( car il peut s'agir par exemple d'un incendie provoqué par vous ... )

- La rc professionnelle
concernant les domaines exclus vous avez raison mais il faut voir le détail de l'exclusion.
Par exemple peuvent être exclus : "Les risques inhérents ou dommages résultant de la fourniture de services et/ou livrables dans le secteur aéronautique ou spatial, dès lors que ces services et/ou livrables concourent à la conception, la fabrication et/ou la maintenance d'aéronefs, missiles ou engins spatiaux et/ou à la navigation aéronautique ou spatiale. "
Cela veut dire que vous pouvez intervenir pour des clients dans ce secteur dès lors que votre activité ne rentre pas dans la définition de cette exclusion.
Vous pouvez aussi demander à votre courtier ou agent d'assurance de négocier avec la compagnie en amont, si vous avez une mission en vue dans un secteur exclu.

Si vous signez avec une SSII, il faut impérativement vérifier le contenu du contrat que vous signez, et souscrire un contrat d'assurance qui soit en cohérence : soit la SSII et son assureur renoncent à recours contre vous ( c'est très rare ) et dans ce cas vous êtes tranquille car si vous commettez une erreur la SSII s'interdit de se retourner contre vous.
Soit la SSII vous demande de vous assurer ( c'est le cas le plus fréquent)et vous serez mis en cause par l'assureur de la SSII si vous commettez une erreur.
Si vous n'avez pas d'obligation contractuelle de montant de garantie, c'est à vous à apprécier les risques. Le minimum étant 100.000€ ( pour une prime d'assurance d'environ 430€ttc ), la prime d'assurance va augmenter en proportion des capitaux à garantir.

voir sur ce site les définitions rc exploitation / rc professionnelle :
Lien externe

Bonne suite à vous.

Charles de Castelbajac
Courtier spécialisé Rc pro
www.protexi.fr

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