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tva des produits alimentaires


tva des produits alimentaires

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12/06/16 à 04:50
dani60
Freelance
nouveau
Inscrit le 02 Avr 2016
Messages: 4
Bonjour

Pour la comptabilité d'une boutique vendant les produits alimentaires en détail, confiseries, viennoiseries, je ne sais pas quel taux de TVA appliquer sur les ventes. 20% ou 5.5%

En fait les ventes , je les crée à partir du relevé bancaire ainsi :

5116 carte bancaire à encaisser

5112 chèque à encaisser

5114 espèces à encaisser

707 ventes du mois

44571 TVA collectée

Ce qui me pose problème, c'est que le client ne met pas de TVA dans les tickets Z pour savoir quel taux de TVA il a appliqué.

Or le taux , le plus souvent utilisé c'est 5.5%, mais il ne faut pas oublier qu'il ya des achats assujettis à 20%.

Y a t-il une méthode pour bien déclarer la TVA à partir de ces donnés?

A titre indicatif, le total de TVA déductible sur produits alimentaires à 20% : 2568.15

Le total de TVA déductible à 5.5% : 12563.33

A quel taux dois je déclarer ma TVA collectée?

Merci de votre aide

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13/06/16 à 05:33
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19880
Bonjour,

Le présent forum s'adresse à des activités de conseil. Ce n'est pas un forum de comptabilité pour assistants d'un cabinet comptable ou comptable exécrant illégalement (vous parler de la comptabilité d'un "client").

Il existe des tas de particularités selon les secteurs et le taux de TVA des produits alimentaires est un casse-tête. C'est un parfait exemple de la raison pour laquelle vous ne trouverez pas toutes les réponses sur un forum non spécialisé, qu'il faut s'adresser à une personne spécialisée dans un secteur et qu'i faut etre à jour dans ses documentations.

Il existe en effet 3 taux applicables (n'oubliez pas les 10%). Certains taux s'appliquent en fonction du poids ou pourcentage de chocolat, d'emporter ou consommer sur place, de transformer ou non...

J'ai lu un article récent de la revue Hotelleris-restauration qui essayait de résumer les choses dans un cas similaire. Rapprochez vous d'eux (article d'avril 2016).

En gros dans l'article (non exhaustif, à voir avec un spécialiste du secteur) si on regarde uniquement le chocolat :
- chocolat noir non fourré : 5,5%
- chocolat noir fourré : 20%
- chocolat au lait et blanc : 20%
- bonbon au chocolat si inferieur en taille (5cm) et poids (25g) à une bouchée et qu'ils sont composés d'autres moins 25% de chocolat : 5,5% dans les autres cas 20%.
- sous forme de glace, ce serait du 10% (car le produit de se conserve pas sans en altérer le goût)
...

Et je n'ai certainement pas évoqué toutes les possibilités et rien que pour le chocolat.

Bref : voyez un spécialiste du domaine.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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