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controle urssaf, petit retour


controle urssaf, petit retour

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08/10/16 à 15:10
anesolo
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Mai 2010
Messages: 369
Juste un petit message pour vous signaler qu'il est possible pour une personne travaillant toute seule (sans aucun autre employé, ni stagiaire) de se manger un contrôle urssaf .... quel beau pays.
Pas un simple contrôle sur pièces pour un point particulier, non un vrai contrôle complet, même l'expert comptable a cru a une blague Rolling Eyes

Heureusement pour moi tout était en règle, pourtant le contrôleur est revenu à la charge plusieurs fois pour faire son quota de redressement ... Laughing

Après il y a de forte chances qu'il ne soit pas arrivé là par hasard ... sans doute un petit coup de fil d'un frustré que j'ai remis à sa place sur un des projets auquel j'ai participé. Twisted Evil

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08/10/16 à 19:17
jmolive
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 24 Mar 2012
Messages: 1437
Peux-tu nous en dire plus ?
Comment cela se passe ? les étapes, les échanges ...
Merci beaucoup


_________________
Gérant maj. EURL IS clot 30/09
Parrain Binck
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08/10/16 à 21:42
anesolo
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Mai 2010
Messages: 369
Les étapes sont assez simple:

1) on reçoit un recommandé qui nous donne une date de "visite" avec une liste de documents à fournir longue comme les 2 bras mais dont 50% ne concerne pas les freelances (sauf si vous avez des apprentis/stagiaires/PERP et compagnie).

2) le contrôle commence par les plus gros postes de redressements éventuels (réductions de charges style JEI, frais KM s'ils sont importants)

3) ensuite si rien n'est trouvé , le contrôleur va regarder de près les plus grosses factures d'honoraires (pour voir si c'est pas un "arrangement entre amis", genre votre compagne qui vous facture en auto-entrepreneuse pour diminuer votre bénéfice)

4) si il n'a toujours rien à se mettre sous la dent il va passer en revue le compte courant (si vous payez des choses avec votre argent perso) et les broutilles genre chèques cadeaux et compagnie

Après ces étapes sont justes indicatives, ça dépend fortement de votre compta, l'idée générale c'est de commencer par ce qui rapporte le plus en redressement pour finir avec ce qui rapporte le moins.


Conservez bien toutes vos factures (comme pour un contrôle fiscal) car au moindre doute le contrôleur demande les pièces comptables correspondantes.

Heureusement il ne voit pas tout ... mais chuuuut Twisted Evil Wink

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09/10/16 à 07:16
bougn
Freelance
très actif
Inscrit le 28 Jan 2016
Messages: 94
Pourquoi ça serait choquant qu'il y ait de temps en temps
des contrôles Urssaf ou fiscaux? C'est normal

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10/10/16 à 03:21
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19951
Bonjour,

Il est vrai que les contrôles urssaf sur les entreprises avec un seul TNS sont extrêmement rares.

Ceci dit, votre comptabilité semble contenir des éléments qui statistiquement peuvent faire ressortir plus souvent un dossier (sous-traitants, JEI...).

NB : Ceci dit, il y a des contrôles de cohérence systématiques qui sont faits sur tous les dossiers de manière régulière (cela peut être tous les deux ou trois ans). Et demain avec l'intégration des fichiers FEC aux comptabilités, ce sera même peut-être encore plus systématique.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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10/10/16 à 10:35
findus
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 10 Avr 2007
Messages: 3010
Hello

Tout ceci se passe au siège de la société, ou chez le comptable dans le cas d'un contrôle sur pièces ?

C'est pour savoir si mon canapé, ma table basse, ma télé etc je dois les cacher ou pas ? Laughing

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10/10/16 à 11:36
anesolo
Freelance
impliqué
Inscrit le 17 Mai 2010
Messages: 369
En théorie c'est au siège de la société (pour un "vrai" contrôle, pas sur pièces).
Pour aller chez le comptable , il faut parlementer avec le contrôleur.

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