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Arrêt micro-entreprise


Arrêt micro-entreprise

  
1 2  suiv
20/10/16 à 10:02
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
Tout d'abord, j'espère être dans la bonne rubrique.
Je suis micro-entrepreneur depuis 2012 pour un complément de revenu.
Je n'ai pratiquement rien gagné depuis (1000€/an).
J'ai la CFE 2016 à payer, (103€ gagnés et 151 € de CFE à payer) et je ne pense pas gagner beaucoup en 2017.
Mais je souhaite essayer encore de vendre mon CD auto-produit ainsi que mes ebooks de nouvelles policières sans compter en vendre beaucoup.
Je pense arrêter l'entreprise. Puis-je le faire et continuer ces ventes qui ne me rapporteront pratiquement rien, quitte à signaler les revenus en fin d'année sur ma feuille d'impôts en BIC ?
Merci pour vos conseils.
Cordialement.

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21/10/16 à 18:13
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19498
Bonjour,

Vous êtes artiste auteur d'oeuvres originales ?

Vous distribuez vos oeuvres où vous les distribuez par une plateforme ?

Si c'est par une plateforme, vous ne devriez pas être autoentrepreneur, mais enregistré à l'Agessa en micro-entreprise.

Un créateur d'oeuvres originales n'est pas assujetti à la CFE.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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21/10/16 à 20:15
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
Merci tout d'abord pour votre réponse.
Je crée des oeuvres originales.
Je vends moi-même mon CD et mes ebooks de nouvelles sur mes 2 sites,
j'utilise également des plateformes telles que Amazon.
Mon code APE est 4791 A : vente à distance sur catalogue général.
Peut-être n'est-ce pas le bon choix, je ne sais pas.
Mais je ne gagne pas grand chose! Plus de travail que de revenu. Je souhaite rester dans la légalité, c'est pour cela que je me suis mis en autoentreprise, mais est-ce bien nécessaire?
Vous me parlez de l'agessa, micro-entreprise, je vais me renseigner.
Cordialement.

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22/10/16 à 05:28
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19498
Bonjour,

Vous êtes considéré comme éditeur/distributeur pas comme auteur (le choix auteur n'est pas proposé en auto car le régime n'est pas ouvert aux auteurs).


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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22/10/16 à 07:11
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
Je me suis penché sur ce problème hier soir et effectivement vous avez raison.
La nuit portant conseil, je pense que pour des frais d'une vingtaine d'euros mensuels, je peux encore essayer une année.
Cordialement.

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24/10/16 à 11:46
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
J'élargis donc ma micro-entreprise à l'édition et distribution de nouvelles
d'autres auteurs.
http://nouvellespolicieres.fr
Qu'en pensez-vous ?
Cordialement.

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24/10/16 à 13:36
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19498
Bonjour,

Renseignez vous auprès de l'agessa et de l'urssaf.

A mon sens, vous devez fermer votre auto actuelle et en ouvrir une autre avec le bon code APE auprès de l'agessa.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
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25/10/16 à 08:33
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Au registre du commerce, je suis enregistré
de cette façon : "Vente de tous produits numériques"
A mon sens, je pense pouvoir vendre des nouvelles
d'autres auteurs sous forme de livres numériques
comme un éditeur sans avoir le même code APE
qu'eux. Le leur est 5811Z.
Est-ce que je trompe?
Cordialement.

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25/10/16 à 11:30
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 19498
Bonjour,

Vous ne comprenez pas.

DISTRIBUER UN OUVRAGE = Editeur, même si vous écrivez cet ouvrage.

AUTEUR = Personne qui reçoit des droits d'auteur. Pas la totalité du prix du livre qu'il distribue.

Par ailleurs, si tenté que vous puissiez faire les deux dans la même structure, le montant MINIMUM de CFE sera de toute façon appliqué à la DISTRIBUTION.

Donc : CONTACTEZ L'URSSAF et L'AGESSA.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
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25/10/16 à 17:29
segan
Freelance
actif
Inscrit le 20 Mai 2007
Messages: 41
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
J'avais bien compris. Mon dernier message
ne se rapportait plus à la CFE mais au
code ape, donc de l'activité. Je vais me renseigner
auprès de la CCI dont je dépends.
Merci encore.
Cordialement.

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