129 freelances IT, SI et WEB connectés     4 588 missions
se connecter | s'inscrire
Tous les Forums Vos problèmes, les pièges à éviter




rupture de contrat de prestation de services


rupture de contrat de prestation de services

   Page 1 de 1
16/06/17 à 19:15
QAROCKS
Freelance
nouveau
Inscrit le 18 Sep 2016
Messages: 4
Bonjour,

Je suis en SASU depuis Janvier 2017, mon contrat est de 6 mois reconduit tacitement.
En début juin c'est à dire le dernier mois de ma mission j'ai eu des soucis personnels me contraignant à m'absenter. J'ai informé le client avec lequel j'ai des relations correctes et qui a été d'ailleurs compréhensif.
Au bout de deux semaines j'ai su que je serais pas en mesure de reprendre mon travail avant le mois de Septembre du coup j'ai informé et le client et la société intermédiaire de ma situation.
D'un coté le client a arrêté la mission et a lancé une procédure de remplacement.
Par contre l'intermédaire tient à ce que je revienne, m'a adressé une lettre de mise en demeure par mail pour une rupture brutale du contract demandant a exécuter les termes de mon contrat à défaut de procéder à une réparation de préjudice qu'il estime à 45000 euros!! et il compte m'envoyer cette lettre en recommandée...
De mon coté j'ai bien expliqué à l'SSI que malgré ma situation contraignante je pourrais revenir pour un passage de connaissances.
Est ce que l'SSI pourrait vraiment demander cette réparation? Me deux dernières factures sont toujours impayées comment dois-je faire afin d'éviter des factures impayées et bien sur une demand de dédommagement par l'SSII.

Voir le profil de l'utilisateur    
20/06/17 à 11:51
Smilerch
Freelance
impliqué
Inscrit le 23 Sep 2011
Messages: 290
Bonjour,

Je pense en effet que la SSII est dans le droit de vous demander réparation.

C'est en effet, malgré les raisons légitimes, un contrat qui n'est pas honoré, et malheureusement, en cas de rupture anticipée, vous devez un préavis. Si vous n'effectuez pas ce préavis vous êtes en faute et la SSII est dans son droit de vous réclamer une réparations des dommages subis.

Proposez leur comme vous dites un passage de connaissance, et si ils acceptent surtout demandez bien de votre côté soit un papier signé en main propres soit un courrier AR notifiant la fin du contrat à l'amiable sur lequel vous ne pouvez pas vous faire attaquer.

Une des difficultés à anticiper, est une SSII vraiment dégeulasse, qui vous laisse faire un transfert de compétence et qui malgré cela vous attaque malgré tout.

Bon courage à vous,

Voir le profil de l'utilisateur    
20/06/17 à 11:59
Paul92
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 02 Avr 2012
Messages: 1234
QAROCKS a écrit:
Bonjour,

Je suis en SASU depuis Janvier 2017, mon contrat est de 6 mois reconduit tacitement.
En début juin c'est à dire le dernier mois de ma mission j'ai eu des soucis personnels me contraignant à m'absenter. J'ai informé le client avec lequel j'ai des relations correctes et qui a été d'ailleurs compréhensif.
Au bout de deux semaines j'ai su que je serais pas en mesure de reprendre mon travail avant le mois de Septembre du coup j'ai informé et le client et la société intermédiaire de ma situation.
D'un coté le client a arrêté la mission et a lancé une procédure de remplacement.
Par contre l'intermédaire tient à ce que je revienne, m'a adressé une lettre de mise en demeure par mail pour une rupture brutale du contract demandant a exécuter les termes de mon contrat à défaut de procéder à une réparation de préjudice qu'il estime à 45000 euros!! et il compte m'envoyer cette lettre en recommandée...
De mon coté j'ai bien expliqué à l'SSI que malgré ma situation contraignante je pourrais revenir pour un passage de connaissances.
Est ce que l'SSI pourrait vraiment demander cette réparation? Me deux dernières factures sont toujours impayées comment dois-je faire afin d'éviter des factures impayées et bien sur une demand de dédommagement par l'SSII.


Y a vraiment des bonnes raclures dans ce milieu Evil or Very Mad . C'est la raison pour laquelle j'essaie toujours de placer une mention pour force majeure dans mon contrat.

Mais dans votre cas si le client a arrêté la mission je vois mal ce qu'il peut espérer.

Voir le profil de l'utilisateur    
20/06/17 à 14:35
girsanunix
Freelance
discret
Inscrit le 15 Fév 2011
Messages: 12
Bonjour. J'ai commencé une mission en avrik chez Safran pour Athos vendu par smarteo. Je n'ai pas eu les ces chez le client final beaucoup de difficultés diverses modification à la colère des conditions de localisation. J ai fais valoir mon droit de retrait avec les justificatifs. Aujourd'hui smarteo nenmenpaye pas mes 5300 €. C'est du vol. Je conseille à tous de refuser les contrats chez eux

Voir le profil de l'utilisateur    
20/06/17 à 14:44
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 362
QAROCKS a écrit:
Bonjour,

Je suis en SASU depuis Janvier 2017, mon contrat est de 6 mois reconduit tacitement.
En début juin c'est à dire le dernier mois de ma mission j'ai eu des soucis personnels me contraignant à m'absenter. J'ai informé le client avec lequel j'ai des relations correctes et qui a été d'ailleurs compréhensif.
Au bout de deux semaines j'ai su que je serais pas en mesure de reprendre mon travail avant le mois de Septembre du coup j'ai informé et le client et la société intermédiaire de ma situation.
D'un coté le client a arrêté la mission et a lancé une procédure de remplacement.
Par contre l'intermédaire tient à ce que je revienne, m'a adressé une lettre de mise en demeure par mail pour une rupture brutale du contract demandant a exécuter les termes de mon contrat à défaut de procéder à une réparation de préjudice qu'il estime à 45000 euros!! et il compte m'envoyer cette lettre en recommandée...
De mon coté j'ai bien expliqué à l'SSI que malgré ma situation contraignante je pourrais revenir pour un passage de connaissances.
Est ce que l'SSI pourrait vraiment demander cette réparation? Me deux dernières factures sont toujours impayées comment dois-je faire afin d'éviter des factures impayées et bien sur une demand de dédommagement par l'SSII.


Bonjour,

Il faudrait voir les clauses exactes du contrat. Le renouvellement est tacite, cela veut dire qu'il est automatique si personne le dénonce. Quelles sont les règles du contrat pour bloquer ce renouvellement ?

J'imagine que le contrat est entre ta société et la SSII et qu'il indique surement que c'est à toi de trouver une solution de remplacement en cas d'empêchement/problème sous XX jours. A toi de proposer des "profils" pour te remplacer sachant qu'à priori ils ne les prendront pas car le client final a déjà prévu d'arrêter le contrat à la fin du mois. Tu n'as pas quelques collègues dans les parages prèts à jouer ce jeu ? genre présenter CV puis éventuellement un entretien téléphonique ?

Voir le profil de l'utilisateur    
20/06/17 à 20:02
david25
Freelance
actif
Inscrit le 11 Sep 2012
Messages: 68
Indépendamment du fait que cette SSII n'a pas énormément de scrupules, à partir du moment où la rupture de la mission est à l'initiative du client final et qu'il se débrouille par ses propres moyens pour trouver un remplaçant, fin de l'histoire, j'ai du mal à voir ce à quoi elle peut prétendre.

Le client final doit sans doute avoir une clause qui lui permet de rompre le contrat avec un préavis très limité (généralement 10 jours) sans avoir à se justifier.

Voir le profil de l'utilisateur    
21/06/17 à 07:15
michel95
Freelance
impliqué
Inscrit le 14 Juil 2010
Messages: 429
Bonjour,
QAROCKS a écrit:
… comment dois-je faire afin d'éviter des factures impayées …

Par exemple, en prévoyant des paiements par acomptes dès le contrat initial.

Voir le profil de l'utilisateur    
21/06/17 à 10:04
adenoyelle
Freelance
très actif
Inscrit le 16 Oct 2012
Messages: 115
1) Dans les faits, vous ne respectez pas le contrat mais la SSII n'a pas à "estimer" un préjudice. Qu'est-ce qui est écrit dans le contrat? Il peut y avoir une clause indiquant "20 jours de facturation", c'est usuel mais si ce n'est pas écrit, je ne sais pas à quoi ils peuvent prétendre.

2) Comme vous savez que le client a mis fin au contrat, vous pouvez toujours dire à la SSII que finalement, vous êtes prêt à terminer la mission et que vous serez dès demain chez le client. Comme convenu dans le contrat, ils vont devoir vous payer une prestation qu'ils ne pourront pas facturer à leur client. Je pense qu'ils vont rapidement vous rappeler pour annuler.

Je suis preneur du nom de cette société en MP.

Voir le profil de l'utilisateur    
24/06/17 à 00:03
kzg
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 02 Mai 2012
Messages: 2925
QAROCKS a écrit:
Bonjour,

Je suis en SASU depuis Janvier 2017, mon contrat est de 6 mois reconduit tacitement.
En début juin c'est à dire le dernier mois de ma mission j'ai eu des soucis personnels me contraignant à m'absenter. J'ai informé le client avec lequel j'ai des relations correctes et qui a été d'ailleurs compréhensif.
Au bout de deux semaines j'ai su que je serais pas en mesure de reprendre mon travail avant le mois de Septembre du coup j'ai informé et le client et la société intermédiaire de ma situation.
D'un coté le client a arrêté la mission et a lancé une procédure de remplacement.


Vous n'aviez pas à prévenir le client que vous deviez mettre un terme à la mission à mon avis.
C'était le rôle de la ssii. Qui aurait pu anticiper et proposer au plus vite un remplacement (temporaire ou définitif), cela aurait rendu les choses plus faciles pour elle et pour le client.
Pour le reste, voir le contrat et garder son sang froid pour négocier une sortie de crise à l'amiable.

Voir le profil de l'utilisateur    

Page 1 de 1
Répondre au sujet
Recruteurs
Accès via Turnover-it :
CVthèque & publication
Nous contacter
Par formulaire
SARL AGSI
75 Rue de Lourmel
75015 PARIS
logo freelance-info.fr
2017 © Copyright AGSI
Confidentialité