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Question concernant la TVA

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MessageLe 04/08/07 à 20:25

demichef
Freelance
actif


Inscrit le: 04 Juil 2007
Messages: 38

 Question concernant la TVA

Bonjour,

Je compte créer une EI en BNC régime déclaration contrôlée avec TVA simplifié.

1 - Comme je ne sais pas encore a combien remonte mon CA ? si l'estime < 27k€ alors régime micro entreprise non assujettis à la TVA, mais courant l'année je constate que mon CA est supérieure à 27k€ alors que faire ?

2 - Comme j'annoncais BNC déclaration controlée TVA simplifié. Comment fonctionne la TVA ? je facture mes clients en HT ou TTC ?

Merci pour votre réponse
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MessageLe 04/08/07 à 20:35

demichef
Freelance
actif


Inscrit le: 04 Juil 2007
Messages: 38

 Question concernant la TVA

Je viens de parcourir le forum pour trouver les reponses.

Concernant la TVA en régime simplifié :

Je dois déclarer (A qui ?) 80% l'acompte de TVA = TVA Collectée (factures clients) - TVA payée (Achats Pro) tous les trimestres. et faire une déclaration définitive en fin d'année.

Est ce bien cela ?

Par contre si l'acompte est négatif que faire ? je déclare en -xxx€

Mais j'ai pas trouvé de réponses à la premiere question : Micro BNc au départ mais je constate que mon CA est > 27k€ au milieu d'année. Que faire ?

Et je voudrais quels sont les TVAs de mes frais sont récupérables ? J veux dire : fraipour la voiture, telephone, internet, ...
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MessageLe 05/08/07 à 06:10

hmg
Conseiller entreprise
Grand Maître


Inscrit le: 09 Jan 2005
Messages: 12464

 Question concernant la TVA

Bonjour,

L'acompte = 80% de la collectée (Ce n'est pas 80% de la collectée moins la déductible). L'acompte peut donc être nul ou positif mais pas négatif.

Bonjour si vous passez le premier seuil 27K vous pouvez rester en micro. Si vous passez le second seuil 30,5K, vous devrez déclarer au réel depuis le début de l'année (mais sans aga).
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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MessageLe 05/08/07 à 23:37

demichef
Freelance
actif


Inscrit le: 04 Juil 2007
Messages: 38

 Question concernant la TVA

ok merci.

j'ai compris enfin

l'acompte = 80% de la tva collectée (facture client).

"Bonjour si vous passez le premier seuil 27K vous pouvez rester en micro. Si vous passez le second seuil 30,5K, vous devrez déclarer au réel depuis le début de l'année (mais sans aga)."

Donc il faut être en simplfié des le debut alors... car apres le second dépassement je ne peux pas être en simplifié

Et concernan la récupération des autres frais (frais de voitures, téléphone, internet, EDF, GDF, Eaux,...) En sahant que jaurai un bureau chez moi.
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MessageLe 07/08/07 à 01:47

hmg
Conseiller entreprise
Grand Maître


Inscrit le: 09 Jan 2005
Messages: 12464

 Question concernant la TVA

Bonjour,

Vous confondez "réel" et "normal". Vous serez au régime réel de la "déclaration contrôlée" à partir du début de l'exercice (il n'y a pas de simplifié ou normal en BNC). Pour la TVA, vous passerez au réel simplifié.

Les autres frais seront déductible pour leur part pro et conformément aux règles fiscales.

Attention : si vous pensez passer le seuil, soyez au réel car il y a le bénéfice de l'AGA qui serait perdu en cas de dépassement ultérieur à la date limite d'inscription annuelle (5 mois après le début de l'exercice).
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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