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Facturation EURL/IS

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MessageLe 19/11/07 à 15:17

chris78
Membre
actif


Inscrit le: 22 Mar 2007
Messages: 52

 Facturation EURL/IS

Bonjour à tous,

Actuellement en phase de débuter ma première mission en tant qu'indépendant je me pose une question simple mais sur laquelle j'ai un doute et je ne souhaite pas faire d'erreur.
Je suis en EURL soumis à l'IS (donc TNS), dois je facturer un montant TTC ou HT à mon client car dans mon contrat le tarif est évoqué en HT mais il me paraît "normal" de facturer en TTC étant donné que je paie la TVA ?
Et bien évidemment si il faut facturer la TVA, de quel taux est t elle ?

Merci pour toutes les informations que vous faites partager sur ce forum, c'est une vraie mine d'or ! Je vais moi même faire partager mes expériences ici même pour "participer" à la collectivité Wink
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MessageLe 19/11/07 à 15:28

Mattthieu
Freelance
impliqué


Inscrit le: 12 Aoû 2007
Messages: 720

 Facturation EURL/IS

Tu indiques les deux tarifs, tout simplement.
Le tarif HT que vous avez négocié, et le tarif TTC correspondant au versement que tu attends.
La TVA est de 19,60%
Le calcul: HT = TTC x (1 - 0.196)
soit: TTC = HT / 0.804
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MessageLe 21/11/07 à 16:25

sikander
Freelance
nouveau


Inscrit le: 21 Nov 2007
Messages: 1

 Facturation EURL/IS

Bonjour,
concernant la tarification HT vs TTC, les tarifs donnés en exemple sur ce site (onglet BASE TARIF) sont-ils donnés en HT ou TTC ?
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MessageLe 21/11/07 à 17:04

Mattthieu
Freelance
impliqué


Inscrit le: 12 Aoû 2007
Messages: 720

 Facturation EURL/IS

Je pense que c'est du HT (ou sans TVA si micro).

Le tarif TTC intéresse rarement les entreprises puisqu'en général elles récupèrent la TVA.
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MessageLe 21/11/07 à 21:35

chris78
Membre
actif


Inscrit le: 22 Mar 2007
Messages: 52

 Facturation EURL/IS

merci de la réponse, je m'en doutais un peu mais bon mieux vaut s'assurer de petits détails des fois Wink
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MessageLe 23/09/10 à 11:18

sug
Freelance
impliqué


Inscrit le: 06 Mai 2009
Messages: 334

 Facturation EURL/IS

Mattthieu a écrit:

en général elles récupèrent la TVA.


désolé de revenir dessus mais bon sang de bonsoir, ça veut dire quoi "récupérer la TVA" ??? J'ai un gros gros problème d'abstraction sur le sujet, je vois pas du tout comment ça marche...

Je facture à mon client X € TTC et j'attends de recevoir cette somme TTC.

Après cette étape, il se passe quoi avec la part de TVA, pour le client comme pour moi ?

chuis perdu Sad
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MessageLe 23/09/10 à 11:44

mixomatose
Membre
Grand Maître


Inscrit le: 12 Fév 2008
Messages: 2928

 Facturation EURL/IS

Mattthieu a écrit:
Tu indiques les deux tarifs, tout simplement.
Le tarif HT que vous avez négocié, et le tarif TTC correspondant au versement que tu attends.
La TVA est de 19,60%
Le calcul: HT = TTC x (1 - 0.196)
soit: TTC = HT / 0.804


Faux ! Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad

On a :
TVA = HT * 0.196
TTC = HT + TVA = HT * (1+ 0.196)

Et donc HT = TTC/1.196

Faut pas dire n'importe quoi.
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calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
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MessageLe 23/09/10 à 11:45

Calimero
Freelance
Grand Maître


Inscrit le: 01 Oct 2008
Messages: 3490

 Facturation EURL/IS

Ahh les bourdes sur les poucentages. Grand classique. Mr. Green
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MessageLe 23/09/10 à 11:47

mixomatose
Membre
Grand Maître


Inscrit le: 12 Fév 2008
Messages: 2928

 Facturation EURL/IS

sug a écrit:
Mattthieu a écrit:

en général elles récupèrent la TVA.


désolé de revenir dessus mais bon sang de bonsoir, ça veut dire quoi "récupérer la TVA" ??? J'ai un gros gros problème d'abstraction sur le sujet, je vois pas du tout comment ça marche...
(


Pour le fonctionnement de la TVA, voir sur mon site.

Récupérer la TVA, ça veut dire la déduire de la TVA encaissée que l'on doit reverser au fisc.
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MessageLe 23/09/10 à 11:50

Calimero
Freelance
Grand Maître


Inscrit le: 01 Oct 2008
Messages: 3490

 Facturation EURL/IS

sug a écrit:
Je facture à mon client X € TTC et j'attends de recevoir cette somme TTC.

Après cette étape, il se passe quoi avec la part de TVA, pour le client comme pour moi ?

chuis perdu Sad


Tu fais une prestation à 1000E HT.
Tu factures donc 1000E HT + 196€ de TVA, soit 1196€ TTC

Ton client te paie les 1196€ TTC.

Admettons qu'en parallèle, tu aies acheté une imprimante à 300€ HT. Tu auras toi-même déboursé 300€ + 59€ de TVA = 359€ TTC.

Tu as donc collecté 196€ de TVA de ton client, que tu dois verser à l'état.
Tu as par ailleurs dépensé 59€ de TVA.

Au final, tu ne vas donc pas donner 196€ de TVA à l'état, mais simplement 196€ - 59€ = 137€.
Tu récupères donc les 59€ de TVA que tu avais payé sur ton imprimante.

Au final, ton imprimante t'est bien revenue à 300€ HT et l'état a bien eu sa TVA.

Le raisonnement s'applique évidemment chez ton client.

Il te paie la prestation 1000E HT (1196 TTC).
A côté, il a revendu ta prestation, ou le produit que tu as contribué à créer 2000€ HT à son client, soit 2392€ TTC.

Même mécanisme:
le client de ton client paie 2392€ TTC.
Ton client a donc collecté 392€ de TVA.
A côté, ton client t'a payé 1000€ HT, soit 1196€ TTC.

Il va donc reverser à l'état 392€ - 196€ = 196€ de TVA à l'état.
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