[François1]

Bonjour alex,

Dure situation, qui risquerait de s'aggraver encore un peu plus si vous décidiez de fuir à l'étranger...

En attendant que les affaires reprennent, peut-être pouvez vous essayer de passer par un médiateur du crédit:
3w.mediateurducredit.fr

Ne baissez pas les bras !

Cordialement

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François

[alexles]

Merci François pour le soutien ainsi que pour l'info.

Demain je vais voir s'il est possible d'arrêter la procédure avec urssaf directement chez eux avec le double de mon courrier, sinon je dois écrire au tribunal.

Cordialement

[AsdePique]

Bonjour,

hmg a écrit:

Bonjour, - Charges sociales TNS : Ce n'est pas la société qui est poursuivie pour les payer, mais le TNS lui-même (et oui, même en société).

Tout à fait. Et à la différence d'une EI, en cas de liquidation judiciaire de la société les charges TNS restent exigibles directement auprès du gérant.

hmg a écrit:

Conseil pour les lecteurs de forums : Si vous avez des problèmes de trésorerie et sautez des échéances d'organismes, payez le courant dabord n'essayez pas de rattraper le passé avant. En effet, si vous cherchez à rattraper le passé avant de payer le courant vous serez majoré sur le passé et sur le courant.

A ce niveau et concernant le RSI et l'URSSAF, je préconise par contre le contraire. Les caisses imputent d'ailleurs d'elles-même les règlements sur les dettes antérieures afin d'éviter les poursuites, qui sont autrement plus préjudiciable que les majorations de retard qui peuvent elles faire l'objet de remises.

Assurez-vous que les cotisations pour la période de mise en sommeil ont bien été calculées sur le minimum, soit :

-1500€/an environ pour les charges RSI, à proratiser.

-Dispense URSSAF pour une année avec des revenus annuels inférieurs au seuil minimum, soit pour l'année 2006 environ 4500€. Ce qui doit être votre cas en situation de mise en sommeil.


Pensez également à solliciter le Fond d'Action Sanitaire et Social du RSI dont vous dépendez, motivations bien exprimées à l'appui. Je vois régulièrement des sommes plus ou moins importantes prises en charge. Si tel peut être votre cas, une prise en charge + des délais "avantageux" peuvent vous mettre au clair sans vous étouffez.

Quoiqu'il en soit, effectivement ne faites pas l'autruche. Votre bonne foi sera une alliée précieuse. Songez également même si cela vous semble prématuré que des dettes auprès du RSI vous pénalisent sur votre retraite future.

Bon courage en tout cas. AsdePique