[MC]

Bonjour,

J'ai lu pas mal de documents sur les entreprises individuelles (statut que je vise), la différence BNC/BIC, et même 2 sujets sur ce forum (dont l'un sur les "sharewares" qui répondait presque à ma question)
Mais je reste dans le flou sur le cas suivant :
J'ai développé des utilitaires (et à terme un jeu vidéo, je précise si c'est différent d'un utilitaire) que je souhaite vendre, mais je ne suis pas certain du statut à adopter :

1) Si je les distribue uniquement sur internet sans support physique en échange d'un paiement par carte bleu, etc. sur le site, est ce que cela est "BNC Presta" ou "BIC Presta" ?
2) Si je les distribue uniquement physiquement cette fois, donc avec pressage de milliers de DVDs et impression de manuels, le tout envoyé par correspondance (poste, etc.), c'est du "BIC Presta" ou c'est du "BIC Achat/Revente" dans le sens où j'achète des DVDs sur lesquels je presse du code avant revente ?

Ah oui je précise que même si y a un suivi sur le produit (mises à jour, patches, etc.), ni le produit ni ce suivi ne sont modifiés d'un client à l'autre (car si j'ai bien compris, cela fait la différence entre un progiciel et un logiciel sur mesure assimilable à une prestation BNC)
Enfin je ne vise que des particuliers pas des entreprises.

En espérant avoir donné toutes les précisions nécessaires, je vous remercie par avance pour vos réponses.

[hmg]

Bonjour,

> 1) Si je les distribue uniquement sur internet sans support physique
> en échange d'un paiement par carte bleu, etc. sur le site, est ce que
> cela est "BNC Presta" ou "BIC Presta" ?

A première vue, plutôt BIC presta (commercialisation d'un logiciel).

Si ce n'est pas vous qui distribuez, ce serait plutôt BNC agessa (droits d'auteur).

> 2) Si je les distribue uniquement physiquement cette fois, donc avec
> pressage de milliers de DVDs et impression de manuels, le tout envoyé
> par correspondance (poste, etc.), c'est du "BIC Presta" ou c'est
> du "BIC Achat/Revente" dans le sens où j'achète des DVDs sur
> lesquels je presse du code avant revente ?

BIC achat/vente si un support matériel est donné. Cela entraine un chiffre d'affaires plus fort (prix du dvd à absorber + pochette+ envoi). A prendre en compte, le chiffre d'affaires micro inclu toutes les sommes payées par le client y compris le remboursement des frais d'envoi.

> Enfin je ne vise que des particuliers pas des entreprises.

Un micro semble plus intéressant (pas de TVA).
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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[MC]

Bonjour,

Merci pour ces réponses, je sais maintenant clairement que quelque soit l'option que j'envisage, mon interlocuteur est le CFE de la CCI.

Il y a de fortes chances que je dépasse le plafond micro et que je doive passer au réel mais rien ne m'empêche de commencer en micro.
D'ailleurs en parlant de cela, pour éviter une éventuelle majoration, est ce que je dois adhérer à un CGA dès la création de mon entreprise (même si je commence en micro) ou puis-je attendre mon passage au réel pour cela ?

Merci à vous.