[kibcha]

Bonjour,

Je joins de recevoir le formulaire CA 12 à remplir, est en veritée je ne comprend pas grand chose.

Rappel: je suis en EI BNC déclaration controlée depuis le 19/02/2007.

En 2007 toutes mes factures en etaient HT, je n'ai donc encaisée aucun centimes au titre de la TVA.

J'avais compris que du fait que je ne facture pas de TVA parce que mon client a son siège en U.K., je ne peux pas recuperer la TVA sur mes dépenses.

Je considére que je suis dans la cas où je ne dois remplir aucune cas du formulaire CA 12, suis-je dans le vari ou je me trompe.

Besoin de votre aide.

Merci d'avance.

[Basam95]

Bonjour,

Afin d'éviter un litige ultérieur, le mieux est de remplir le CA12 avec le CA à l'export dans la case prévue à cet effet et donc au final avec une déclaration à zéro.

Cordialement

[hmg]

Bonjour,

La TVA est déductible sur les dépenses en France même si les factures de ventes sont sans TVA (export, prestation immatérielle pour client étranger, royautés...).

NB : Bien entendu, la solution de Basam95 de ne rien déduire comme TVA reste possible et ne fait encourir aucun risque sur les erreurs de déduction (mais en contre partie vous payez toute la TVA qui pourrait être déduite légalement).
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[kibcha]

Bonjour,

Si j'ai bien compris en déclarant 0€ de TVA encaissé et par exemple 100€ de TVA sur la somme de mes dépenses (achat de materiel + fournitures + EDF/GDF) le fisc me rembourse les 100E????????.

Merci d'avance de vos precisions.

Cordiamelent.

[hmg]

Bonjour,

Si vous avez un crédit de TVA, vous pouvez (s'il dépasse un certain montant) vous le faire rembourser. Sinon vous pouvez le reporter l'année suivante.

NB : Il faudrait peut-être soumettre vos comptes à quelqu'un pour avis.
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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[kibcha]

En resumé :

Mon CA qui est Hors Taxe le mets dans ligne 03 (Autres opérations non impossables) ou lignes 04 (livraisons intracommunautaires).
Je ne comprends pas la difference?

La somme de la TVA de mes dépenses je la mets lignes 20 (Déductions sur factures).

Merci d'avance de vos éclaircissements.

Cordialement.

[hmg]

Bonjour,

Prenez quelqu'un pour faire votre TVA.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.