[jeromevan]

Bonjour !
je suis en entreprise non assujete à la TVA. Je fabrique des objets qui peuvent être mises en dépot-vente chez un commerçant (boutiques cadeaux par exemple) qui m'achète mes produits puis les revend à ses clients. Bien entendu les factures que je fait à ce commerçant sont sans TVA (articke 293B du CGI)

Comment un commerçant en SARL ou EURL asujeti à la TVA facture-t-il des produits qu'il a acquit sans TVA, autrement dit puisqu'il n'a pas payé la TVA en me les achetant, peut-il les revendre également sans TVA ?

Merci pour vos éclaircissements et bravo pour votre forum !

Cordialement
Jérôme

[hmg]

Bonjour,

Non.
S'il est assujetti à TVA, il doit les vendre avec TVA.
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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.