[bmoyne]

Bonjour et pardon si la question à déjà été posée (je ne l'ai pas trouvée) mais j'ai entendu dire qu'on en tant que Freelance, on ne pouvait avoir qu'un seul client.

En informatique, il est courant de traiter avec une SSII qui va proposer des missions longues parfois un ou deux ans. Ca pose un problème?

Est ce un problème pour l'indépendant ou pour la société qui pourrait se faire attaquer par son indépendant?

Merci pour vos réponses !

Cordialement,

BM

[Invité]

bonjour,
c'est plus un risque pour votre client que pour vous. en effet, l'urssaf dans certains cas de figure peut considérer que c'est du salariat déguisé.

[raphaelu]

Effectivement,
J'ai vu un cas, il y qq année ou le freelance a fait reconnaitre un liend e subordination et un contrat de travail.
C'est dramatique pour l'entreprise qui doit regulariser les charges sociales sur 3 ans et indmnise le freelance + congés payés
Deplus cela lui a permis de percevoir le chomage.
C'est pourquoi l'employeur doit veiller a toujours avoir son freelance affecté a une mission particuliere et dont il est responsable.
_________________
www.dogma.fr
Société de Gestion pour les indépendants

[hmg]

Bonjour,

Il n'y a plus présomption de salariat dans le cas où l'on n'a qu'un seul client. L'URSSAF doit prouver que les conditions sont celles d'un emploi salarié.

Il est préférable bien entendu d'avoir de petites missions dans l'année pour ne pas avoir qu'un seul client.

NB : Ce problème n'existe que dans le cas où l'activité est en individuel. Si la société est en EURL, il n'y en a pas.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

[Invité]

il est vrai que la présomptioin a été inversée mais il n'empeche que d'avoir un seul client pour un indépendant fait courir des risques à son client.

[bmoyne]

Bonsoir et merci pour vos réponses rapides et avisées!

Le risque est plus pour le client maintenant, que peut il faire? Arrêter un contrat? Ca ne donnera pas d'autres clients à son indépendant.

J'imagine de plus qu'en informatique, le cas est plus que fréquent ! Le problème est peut être surtout qd la société licencie qq'un pour le prendre en indépendant à plein temps après...

[Invité]

le risuqe pour le client es que si l'indépendant ne paie pas régulierement ses charges, l'urssaf se retourne contre le client pour le lui faire payer en disant que l'indépendant est en fait un salarié du client.