[boyeryann]

Je viens de ré avoir le RSI et nouveau son de cloche,
je suis tombé sur une femme qui maitrisait son sujet et qui m'a dit qu'il n'y avait pas de plafond mensuel ni de plafond au pro rata sur l'année civile,
Elle m'a dit que leur système de réajustement était simple : que le dernier trimestre 2009 ils regarderont les revenus perçus en 2008 et que je ne paierais les charges complètes que sur les montants dépassant 18433€ si le cas arrive, que le dernier trimestre 2010, ils regarderont les revenus perçus en 2009 et que je ne paierais les charges completes que sur les montants dépassant (18433 - mes revenus 2008) jusqu'au 13 mai 2009 (date anniversaire de mon regime rsi) et plein pot à partir du 14 mai 2009.

Si tel est le cas, je peux me verser la somme que je veux par mois et cette année ou celle d'après tant que la somme de mes revenus de mai 2008 à mai 2009 ne dépassent pas 18433€ (toujours afin de payer un minimum de charge sur ma 1ere année)

Même si cette personne m'a paru très convaincante et que sa réponse m'arrange, je reste sceptique que dans une même organisation comme le RSI, des personnes me disent des choses différentes (je suis même tombé la semaine dernière sur une personne qui me disait que le plafond des 120% n'existait pas)

Qu'en pensez vous ?

[kem]

Donc il s'agit tout simplement d'année glissante.

[boyeryann]

oui... en esperant que quelqu'un d'autre ne me dise pas le contraire.... le plus simple serait de connaitre quelqu'un qui a bénficié de l'accre il y a plus de 2 ans

[kem]

François1 a écrit:

Bonjour, Je ne vois pas très bien où est votre dilemme et pourquoi le RSI n'arrive pas à vous répondre: l'ACCRE vous fait bénéficier des exonérations sur 12 MOIS à compter du jour de votre démarrage d'activité. La limite des 120% du SMIC s'apprécie donc sur cette période. Ayant commencé il y a 2 ans (en milieu d'année) je n'ai pas encore reçu les réactualisations des charges pour la 1ère année. Mais je peux vous dire que ça irait plutôt mal si l'application de l'ACCRE ne s'appréciait que sur 6 mois (Juillet-Décembre) au lieu de 12 ! -- François

D'ailleurs, Francois1, il me vient une autre question : as-tu tout de même payé des charges pour la première année (forfait), ou bien l'ACCRE permet-elle réellement de ne PAS payer de charges du tout la première année, quitte à régulariser à la 3ème année si la rémunération est supérieure à 18433 € ?

[François1]

Citation:

D'ailleurs, Francois1, il me vient une autre question : as-tu tout de même payé des charges pour la première année (forfait), ou bien l'ACCRE permet-elle réellement de ne PAS payer de charges du tout la première année, quitte à régulariser à la 3ème année si la rémunération est supérieure à 18433 € ?

Heu... appelez moi François, ça fera moins royaliste que Francois1 qui est le pseudo qu'il a fallu choisir, celui de mon prénom étant déjà pris...

Pour mes cotisations de première année c'est un peu compliqué: j'étais totalement exonéré mais comme mon épouse était conjointe collaboratrice de l'entreprise, elle ne l'était pas. Donc nous avons choisi de cotiser au RSI dans les proportions 2/3 pour le chef d'entreprise et 1/3 pour le conjoint collaborateur. Les calculs des cotisations étaient sur la base forfaitaire de première année.

Mais je m'attend de toute façon à un rattrapage l'an prochain, les revenus de l'entreprise sur les 12 premiers mois ayant été à la fois supérieurs à la base forfaitaire et aux 120% du SMIC.

Dans le cas 'normal' l'exonération de charges était bien totale la première année (sauf CSG et CRDS). Attention, aujourd'hui la retraite complémentaire n'est plus exonérée.

--
François