[lolo56]

Bonjour à toutes et à tous, je me permet de demander une petite question qui a déjà été partiellement traitée.

Pour résumer, comme certains ici, je suis webmaster et la chambre de commerce m'avait d'office inscrit au regime BIC. (micro BIC) , en effet je vendais des livres que je faisais éditer par le biais d'un site Web, activité relevant donc à la base du BIC. Depuis cette année je ne fais que vendre ces livres de facon électronique et ne fabrique donc plus rien de tangible.

Il va donc falloir (ou il aurait du falloir) que je passe du regime BIC au regime BNC.D'apres ce que j'ai compris je dois donc aller m'adresser à mon URSSAF. Jusqu'ici c'est assez clair.

En revanche bénéficiant du régime micro ,j'ai un CA de 40 000 euros pour 2008 mais pour le régime micro BNC le plafond est de 27 000.
Souhaitant passer à un régime normal, est ce que du coup le dépassement de ce plafond a une incidence ou pas. (sachant que du coup ces derniers mois j'aurai du relever du BNC et que j'etais resté en BIC par négligence..

Par avance merci, c'est un peu la confusion qui regne.

[hmg]

Bonjour,

L'édition et/ou la distribution est du BIC.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[lolo56]

bonjour et merci pour votre réponse,

Oui mais je n'edite plus ni ne distribue plus, je ne fais que vendre des abonnements pour avoir accès à du contenu.

[hmg]

Bonjour,

Vous ne recevez pas des droits d'auteur uniquement.

Vous recevez aussi la part de l'éditeur et du distributeur.

A mon sens, cela reste du BIC.

C'est juste devenu du BIC services, puisque vous ne vendez pas avec support matériel.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.