[pperoche]

Bonjour,

Après 2 ans d'activité en profession libérale (freelance), j'ai cessé mon activité le 31/03/08 pour reprendre une activité de salarié du privé le 01/04/08.

J'ai rempli ma 2035 pour 2008 avec comme demandé par mon association une estimation de mes cotisations 2008 (sur mon ca 2008).

A l'époque mon association m'avait bien précisé que le calcul des cotisations tiendrait compte d'une proratisation liée à la période d'activité ... soit 1 trimestre: j'ai appliqué ce coef sur les cotisations RAM, URSSAF, CIPAV

Depuis, c'est la panique !!!!
La RAM me demande une année complète de cotisation (4000 €). Alors que le 23 juillet 2008 la RSI m'avait calculé la cotisation 2008 avec une proratisation correspondant à un trimestre (1000 €).
Ce jour j'arrive enfin à joindre la RSI par téléphone qui me dit qu'il n'y a pas de proratisation !!!
Je ne comprends rien.

Quel est le vrai calcul des cotisations pour une fin d'activité en cours d'année???

Comment les déclarer pour ne pas être en plus imposer sur ces cotisations: Chaque euro que je vais déclarer sur ma déclaration impot sur le revenu est imposé à plus de 25% ;-(

Merci d'avance pour vos conseils car il ne va plus rien me rester de mon travail en temps qu'indépendant,

Patrick.

[mixomatose]

Vous avez plusieurs choses qu'il faut absolument séparer pour ne pas se tromper :
- la partie de régularisation 2006 à payer en 2008 (éventuellement)
- la régularisation de 2007 à payer en 2008
- les cotisations 2008.
Dans votre 2035 de cloture 2008, il fallait tenir compte absolument des trois pour calculer votre résultat 2008 (- établi en créances-dettes et non pas en recettes-dépenses) et qui sert de base au calcul des cotisations 2008.
Cela se mort la queue, mais c'est comme ça.
Il aurait mieux valu arrêter au 31/12, c'est plus simple.

Il est vraisemblable que la RAM vous prélève un prévisionnel 2008 basé sur une année entière, quitte à vous rembourser l'année prochaine.....
Bon courage.

[clovis1er]

mixomatose a écrit:

Vous avez plusieurs choses qu'il faut absolument séparer pour ne pas se tromper : - la partie de régularisation 2006 à payer en 2008 (éventuellement) - la régularisation de 2007 à payer en 2008 - les cotisations 2008.

lorsqu'on regarde la manière de calcul pour les cotisations URSSAF et RSI, on s'apperçoit que 3 années sont prisent en compte dans le calcul

1) les charges provisionnelles ( qui sont égales aux charges réelles de N-2)
2) les régul de charges N-1 ( qui sont les charges réelles de N-1 moins les charges réelles de N-3 )

exemple:
Cotisation URSSAF 2009 =
Charges réelles de 2007+( charges réelles de 2008 - charges réelles de 2006 )

ce qui veut dire que lors d'une cessation d'activité ( par exemple 31/12/2009 ) on doit calculer jusque fin 2012 pour avoir la totalité des régularisations de charges

et calculer jusque fin 2013 pour une cesation au 31/03/2010

est ce que mon raisonnement est correct ?