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BNC: taxe professionnelle et CIPAV retraite complémentaire

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MessageLe 21/12/08 à 15:38

srigano
Freelance
impliqué


Inscrit le: 20 Nov 2008
Messages: 156

 BNC: taxe professionnelle et CIPAV retraite complémentaire

Pour la TP 2009, NON, en 2009 l'exonération dure plus d'un an (mais on ne sait pas encore combien elle va durer).
donc normalement pas de TP 2009.
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MessageLe 21/12/08 à 21:52

magnum
Freelance
nouveau


Inscrit le: 18 Déc 2008
Messages: 6

 BNC: taxe professionnelle et CIPAV retraite complémentaire

Bonsoir à tous,
merci encore pour vos contributions dans ma quête consistant à vouloir tout passer au crible,
je me permets de réagir VS les 2 dernières réponses:

MFATENE:
Pour la CIPAV, il n'y a PAS de régul,
êtes-vous sûr qu'il y en a une pour la TP ?

SRIGANO:
l'exonération concerne ceux qui sont dans un statut micro-entreprise, j'en aurais bénéficié si j'étais en micro-BNC, enfin d'après ce que j'en ai compris,
>> d'où tenez-vous cette information, svp ? car ça m'arrangerait si c'était avéré ! Smile

cdt,
magnum.
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MessageLe 22/12/08 à 04:04

hmg
Conseiller entreprise
Grand Maître


Inscrit le: 09 Jan 2005
Messages: 12464

 BNC: taxe professionnelle et CIPAV retraite complémentaire

Bonjour,

La CIPAV (et les autres ciasses libérales) régularise mais avec 2 ans de décalage. 2006 a été régualrisé en 2008.

Pour la TP, il peut y avoir une régularisation par appel d'un rôle supplémentaire. Ce n'est pas systématique, mais cela peut arriver.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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MessageLe 23/12/08 à 00:38

magnum
Freelance
nouveau


Inscrit le: 18 Déc 2008
Messages: 6

 BNC: taxe professionnelle et CIPAV retraite complémentaire

OK, je vous remercie tous pour vos éclairages, j'y vois désormais mieux ! Smile
cdt,
magnum.
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