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Litige : Le client ne paye pas et vol le travail


Litige : Le client ne paye pas et vol le travail

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27/01/09 à 17:53
Biagi
Freelance
nouveau
Inscrit le 27 Jan 2009
Messages: 4
Bonjour,

Je me retrouve dans une drôle de situation après à peine 6 mois de freelance, je travaillait pour un client sur la réalisation d'un nouveau design pour son site internet, celui-ci ma signé un bon pour accord sur un devis et ma réglé les 30% d'accompte.

Une fois le travail quasiment achevé (90%), j'ai reçus une demande de son webmaster me demandant une première version de mon travail pour éffectuer des tests d'intégration, ce que j'ai refusé.
Au titre que le travail était livré une fois terminé.

Ensuite les contacts avec mon client se sont fait de plus en plus rare, jusque plus rien.

Aujourd'hui je découvre que le nouveau design est en place sur son site internet.

Je voulait savoir quel était mes recours ?
Est ce que c'est du vol ? ou simplement une facture non réglé ?

Merci de vos précieux conseils.

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28/01/09 à 10:39
pegatel
Freelance
très actif
Inscrit le 17 Avr 2008
Messages: 87
Bonjour,

est-ce que vous avez un contrat écrit ?

Dans ce que vous écrivez, vous n'avez jamais livré le produit final. Est-ce le cas ?

Cdt

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28/01/09 à 12:35
Biagi
Freelance
nouveau
Inscrit le 27 Jan 2009
Messages: 4
J'ai un bon de commande signé, un accompte, mais non le produit final na jamais été livré.

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28/01/09 à 12:56
pegatel
Freelance
très actif
Inscrit le 17 Avr 2008
Messages: 87
Ok,

au moment où vous avez émis le devis, recherchez des emails qui décrivent ce que vous deviez livrer: bref ce qui était convenu entre vous.

Essayez de trouver un écrit qui montre ce que le client demande et un autre qui décrit que vous proposez.

En particulier, recherchez s'il y a des dates...

D'une manière ou d'une autre il va falloir livrer pour prétendre à quelque chose.

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28/01/09 à 13:12
mixomatose
Membre
avatar
Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 5402
Il y a quelque chose qui m'échappe. Vous écrivez :

Citation:
Une fois le travail quasiment achevé (90%), j'ai reçus une demande de son webmaster me demandant une première version de mon travail pour éffectuer des tests d'intégration, ce que j'ai refusé.


Citation:
Aujourd'hui je découvre que le nouveau design est en place sur son site internet.


Donc, si vous n'avez même pas livré la première version, qu'est-ce qui tourne sur son site??? Pas votre code?

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28/01/09 à 13:38
Biagi
Freelance
nouveau
Inscrit le 27 Jan 2009
Messages: 4
Aujourd'hui, il y a mon travail graphique et mon fichier css et mêmes les images, puisqu'il s'agissait de réaliser un theme wordpress au final, j'avai installé un wordpress à côté, il leur à suffit et reprendre les images, la css.

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28/01/09 à 23:11
pegatel
Freelance
très actif
Inscrit le 17 Avr 2008
Messages: 87
Difficile d'estimer votre situation mais j'ai l'impression que le client vous a demandé de livrer, vous lui avez dit non et vous n'êtes pas en mesure de lui donner de date.

Le ton s'est peut-être envenimé entre vous.

Vous devez fournir une date de livraison et essayer de calmer le jeu entre vous.

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28/01/09 à 23:32
Biagi
Freelance
nouveau
Inscrit le 27 Jan 2009
Messages: 4
Le client ne ma pas demandé de livrer, son webmaster ma demandé un première version du travail pour effectuer des tests d'intégration, évidement c'était la porte ouverte à ce qui m'arrive c'est à dire, que le travail se retrouve en ligne sans que je soit payé.

Je voulait savoir quel était mes recours ?
Mon client n'a pas payé, je n'est pas livré, donc le travail ne lui appartient pas ? est ce du vol ?
Tant que le travail n'est pas livré ni payé, c'est ma propriété non ?
Je me demande si je doit demande un recouvrement de facture ou attaquer pour vol ?

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29/01/09 à 07:09
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 18743
Bonjour,

Commencez par demander une explication.

Tant que vous n'avez pas renoncé à vos droits, vous avez notamment des droits d'auteur sur votre création.


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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