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Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement



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MessageLe 13 Mar 2009 20:40

Stoomm
Freelance actif
actif


Inscrit le: 14 Jan 2008
Messages: 50

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Bonjour,

Petite question bête car ca s'emmele dans ma tête. Liberal depuis 2008 (en BNC), je suis affilié à la RAM.

Donc 2 questions :

1) A qui j'envoi mes feuilles de soins ? A la RAM ou à la CPAM ?
2) Est ce normal de recevoir le decompte de mes remboursement de la CPAM ?

Est ce que je confond tout ? Ou est ce qu'il y a un problème ?

Merci pour vos lumières,

Mickaël.
 
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MessageLe 13 Mar 2009 23:11

Tcharli
Conseiller entreprise impliqué
impliqué


Inscrit le: 21 Nov 2008
Messages: 362

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Bonjour,

Il n'y a jamais de question bête !

1ère réponse: Mais pourquoi envoyez vous toujours vos feuilles de soin ? N'avez vous pas la télétransmission ?
Avez vous reçu votre carte VITALE de la RAM ? Si oui, envoyez une photocopie de votre attestation VITALE (qui est avec, pas une photocopie de la carte en plastique) à votre mutuelle. Elle l'enregistrera et vous n'aurez plus de feuille de maladie à envoyer.

2ème réponse: Mais vous avez raison: Certains praticiens (ou dentistes) ne prennent pas la carte VITALE et vous laissent envoyer vous-même la feuille de maladie.

Donc,
1° Demandez à la RAM votre attestation VITALE

2° Regardez sur le site de la Sécu 3w.ameli.fr si votre numéro de Sécurité Sociale est toujours actif chez eux ou s'il est refusé dès la saisie.
Au besoin, envoyez leur un mail à partir de ce site pour savoir si vous êtes toujours couvert par la CPAM. Ils répondent en général dans la semaine.

3° Sauf cas particulier, ce n'est sûrement pas normal de continuer de recevoir les remboursements de la CPAM mais c'est tellement le B... dans les organismes obligatoires des TNS ...

Il y a tellement de gens dans votre cas qu'on imagine mal qu'un jour la Sécu demande à toutes ces personnes de lui rembourser les sommes indues pour se les faire rembourser ensuite par le RSI ou la RAMPL ...
Le jour où tout sera enfin en ordre, ce sera probablement traité globalement et non individuellement.
Ce n'est qu'une interprétation personnelle. Je ne la garantis pas. Wink

Bon courage !
 
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MessageLe 16 Mar 2009 14:44

Stoomm
Freelance actif
actif


Inscrit le: 14 Jan 2008
Messages: 50

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Bonjour Tcharlie,

Merci beaucoup pour vos réponses. Je vais de ce pas faire le nécessaire.

A bientot,

Mickaël.
 
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MessageLe 16 Mar 2009 15:29

Tcharli
Conseiller entreprise impliqué
impliqué


Inscrit le: 21 Nov 2008
Messages: 362

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Bonjour Mickael,

Il m'est arrivé également en janvier 2009 (mais c'était sur le site du RSI commerçants) de tenter de saisir le numéro de Sécurité Sociale d'une personne passée TNS en juillet 2008 ...

Son numéro était toujours inconnu du RSI.

Et pourtant les formalités avaient été faites par l'expert-comptable.

Vraisemblablement une erreur d'aiguillage du CFE entre les organismes. Et c'est fréquent.

Je suppose que si votre numéro de Sécurité Sociale n'est pas rejeté sur le site de la CPAM, c'est qu'il y est toujours opérationnel.

Cordialement.
 
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MessageLe 16 Mar 2009 18:42

mixomatose
Membre Grand Maître
Grand Maître


Inscrit le: 12 Fév 2008
Messages: 1603

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Mon expérience personelle est que la CPAM et la RAM ne communiquent pas du tout.
Donc, sauf si vous lui signalez vous-même votre changement de statut quand vous passez de salarié à TNS, la CPAM continuera à rembourser les feuilles de soins pendant 4 ans.
La RAM pour sa part met plusieurs mois à tout mettre en place (compter minimum 4 à 6 mois avant d'avoir les cartes vitale).
Le manque de communication s'étend aussi aux dossiers, par exemple si vous avez un traitement de longue durée. Il est plus simple de recréer un nouveau dossier avec toutes les expertises à la RAM que d'essayer de transférer votre dossier de la CPAM à la RAM.

Enfin si, ancien salarié, vous disposez de l'ACCRE, il y a un volet que vous êtes sensé remettre à la CPAM : il a pour effet de vous garantir la prise en charge par la CPAM pendant un an. En fait, dans ce cas là, la CPAM va effectivement vous rayer après un an.
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
 
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MessageLe 16 Mar 2009 19:42

Calimero
Freelance Grand Maître
Grand Maître


Inscrit le: 01 Oct 2008
Messages: 2598

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

mixomatose a écrit:

Enfin si, ancien salarié, vous disposez de l'ACCRE, il y a un volet que vous êtes sensé remettre à la CPAM : il a pour effet de vous garantir la prise en charge par la CPAM pendant un an. En fait, dans ce cas là, la CPAM va effectivement vous rayer après un an.


A priori ca n'existe plus, ca. Même en tant qu'ACCREux on passe directement au RSI.

J'ai pour ma part pu mettre à jour ma carte vitale 3 mois après l'immatriculation, pour y inscrire ma caisse RAM.
 
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MessageLe 16 Mar 2009 19:47

ssii
Freelance impliqué
impliqué


Inscrit le: 24 Aoû 2007
Messages: 462

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Je voulais partager mon histoire avec vous concernant la RAM et le RSI.

Je suis TNS depuis fin 2007. J'avais opté pour une caisse X (pour ne pas la citer). J'ai eu énormément de soucis avec cette caisse et donc j'ai décidé de passer à la RAM vu que tout le monde était content d'elle.

J'ai fait tout en 2008 (septembre). le RSI a bien pris en compte la modification. la semaine dernière je me suis déplacé à un bureau de la RAM pour récupérer l'attestation de ma carte vitale.
Sauf qu'ils n'ont pas réussi à mettre à jour la carte vitale. ils m'ont dit de ne pas m'inquiéter ce n'est qu'un problème informatique. la mise à jour sera bien faite puisqu'ils me trouvent dans leur système.

La surprise qu'aujourd'hui je reçois un courrier qui me demande des papiers et une photo d'identité pour faire une nouvelle carte vitale avec photo. Hors j'en ai déjà une avec photo... il suffit de la mettre à jour correctement...

Et après ils nous disent que la Sécu possède une perte de plusieurs millions d'€ !!!!
 
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MessageLe 16 Mar 2009 20:22

Tcharli
Conseiller entreprise impliqué
impliqué


Inscrit le: 21 Nov 2008
Messages: 362

 Question bete : RAM / CPAM - Feuilles de soins/Remboursement

Un des experts-comptables avec qui je travaille me dit qu'il a des clients bouchers qui se retrouvent affiliés aux différentes caisses des ... professions libérales ... Rolling Eyes

Merci le CFE. Mad

Et on fait comment pour les sortir de là et les mettre là où ils auraient toujours dû se trouver ? Evil or Very Mad
 
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