[Rahan2000]

Salut,

Les deux premières années, les cotisations sociales TNS sont calculées sur une base forfaitaire.

La troisième année, il y a "régularisation".

Mais comment se calcule t-elle ?

Je souhaite surtout savoir si en ayant une rémunération 0 la première année, je récupère la troisième :

- l'ensemble de la cotisation,
- la différence payée - le minimum
- ou bien c'est perdu (en général ils aiment bien quand on cotise trop) ?

Merci.

Rahannnnnn ! C'est vraiment la juuunnnnngle dans les administrations...

[hmg]

Bonjour,

Vous aurez le remboursement du trop perçu par rapport au minimum (s'il y en a un selon les caisses et le régime).
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[Rahan2000]

Pour vos infos...

J'en profite aussi car je viens de tomber sur une feuille de synthèse très sympathique :

Lien externe

A++

[Calimero]

Une précision par contre, il s'agit a priori du régime RSI commerçants/artisans/industriels.

[François1]

Bonjour,

Je confirme, il s'agit des taux appliqués aux commerçants/industriels (ceux des artisans sont très légèrement différents: 1,8% d'invalidité décès au lieu de 1,3%).

Le tableau de la CCIP93 est très bien fait. Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé.

--
François

[mixomatose]

François1 a écrit:

Bonjour, Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé. -- François

Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela. Bon il ne donne pas le détail trimestre par trimestre, mais on verra une version ultérieure
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

[François1]

mixomatose a écrit:

Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela.

J'en étais resté à la feuille de calcul sur un an. Chapeau pour ce nouvel outil! Je n'ai pas vu d'équivalent ailleurs sur le Net.

Je viens de l'utiliser et ça semble conforme pour la 3ème année (il manque l'ACCRE pour la 1ère année mais son incidence est finalement très limitée). Finalement c'est la 4ème année qui fait le plus mal. Aïe.

Merci

--
François