[edriwing]

Bonjour,

Je suis en TNS, je voudrais avoir une confirmation de mon calcul des taux de cotisation sociales.

Au verso du courrier RSI intitulé "Cotisations 2009" il y a le détail des taux, comme ceci :

1 - Maladie limite 34 308 € - 0,6%
2 - Maladie limite 171 540 € - 5,90%
3 - Indemnités journalières limite 171 540 € - 0,7%
4 - Allocations Familiales - 5,40%
5 - Formation Pro forfait 33 276 € - 0,15%
6 - Retraite limite 34 308 € - 16,65%
7 - Retraite comp limite 102 924 € - 6,50%
8 - Invalidité limite 34 308 € - 1,20%
9 - Décès limite 171 540 € - 0,10%
10 - CSG € - 8%


Mon CA prévisionnel 2009 est de 74 000€

Si je comprends bien mes charges pour 2009 seront de

33 276 € x le taux de la ligne 5 soit 33 276 € x 0,15% = 50 €

34 308 € x les taux de la ligne 1,2,3,4,6,7,8,9,10 soit 34 308 € x 45,05% = 15 500 €

(74 000 € - 34 308 €) x les taux de la ligne 2,3,4,7,9,10 soit 39 692 € x 26,50 % = 10 518 €


Tout ce que je rentrerai au delà sera donc soumis à 26,50 % ?
Si je dépasse 102 924 € le taux de la ligne 7 ne s'appliquera plus non plus ?

AI je bien compris?
Et si non, où se trouve mon erreur?


Autre question.

J'ai commencé mon activité en 2006.
Nous sommes en 2009.

Cette année j'ai payé :
- régularisation 2007
- provisionnel 2009 basé sur revenus 2007

L'année prochaine je paierai
- régularisation 2008
- provisionnel 2010 basé sur revenus 2008

J'ai fait 20 000 € de CA en 2008.
Ce qui me fait d'après les calculs ci dessus 20 000 € x 45,20 % = 9 040 € de cotisations 2008.
Pour connaître ma régularisation 2008, je dois retrouver combien j'ai payé en 2008 et le soustraire à 9 040 € n'est ce pas ?

Par contre en 2008 tout est flou, les appels de regul & cotisation sont les même et je n'arrive pas à connaître quelle partie est la régularisation et laquelle est la provision...


Merci pour votre aide !

Michaël

[mixomatose]

Le calcul est exact pour un commerçant en EI, mais la base de calcul est fausse....

La base de calcul des charges est égale au CA moins les frais et moins les cotisations obligatoires dues pour l'année (comptabilité BIC en créances-dettes).

Donc pour un brut de 74000, les charges sont d'environ 21500, et la base de calcul des charges est de 52500 euros.
Voir mon calculateur pour les détails

- Le raisonnement est correct pour la régu 2008.

- Au RSI normalement tous les prélèvements en cours d'année sont du prévisionnel, la régu se fait sur novembre et décembre.
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calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

[edriwing]

Mais c'est une super bonne nouvelle ça !

Donc pour base de calcul je dois prendre mes bénéfices.
Et ils se calculent en prenant CA moins les frais moins les cotisations de l'année... moins ou plus la régularisation je suppose?
(edit : d'après ton calculateur c'est effectivement le cas)

Pour trouver ce que j'ai payé en 2008 niveau charge il suffit que je regarde mes avis qui ne sont pas la régu de novembre decembre donc ?

Trop cool, je prévois 110 000 € de CA, et j'étais parti sur une base de 45% de charges, ce que je gagne désormais est à 26 % uniquement c'est trop cool !!!

Je vais pouvoir rattraper mes arriérés (20 000 € de benef en 2008, autant dire que j'ai pas mis de beurre dans le épinards tous les jours)

J'ai regardé ton calculateur qui m'a l'air très bien fait, par contre je ne sais plus si je suis en réel micro ou je ne sais quoi (mon comptable gère ça du coup jai tendance à ne pas m'en souvenir)

Par contre je sais que je ne suis pas en créance dettes, y a t il un impact sur les provisions/régularisions ou autre aspect des calculs?

Merci pour la prompt réponse, et un samedi en plus.

Très bon dimanche à toi.

[edriwing]

J'ai une nouvelle question.

J'ai mon CA prévisionnel 2009 et je veux demander au RSI d'ajuster mes cotisations 2009 pour optimiser mon imposition.

Quels charges sociales dois-je faire entrer en compte dans mon calcul du bénéfice transmis au RSI ?

Tu as parlé des cotisations obligatoires dues au RSI.

Je suppose donc que je dois déduire les charges provisionnelles annoncées par le RSI en début d'année.

Dois-je aussi déduire la régularisation que j'ai calculée pour 2008 que je paierai en fin d'année ?

Ou bien me conseille tu de prendre aussi en compte le montant qu'ils vont m'annoncer pour avoir un calcul exact et le moins d'écart possible avec le montant de mes charges réelles ?

Merci pour ton aide !

[mixomatose]

Je pense que tu devrais déduire les cotisation prévisionelles 2009 et aussi les régularisations 2008.
A confirmer par les experts.
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[hmg]

Bonjour,

Soit vous ne prenez pas en compte 2008, soit vous les prenez en compte et comme ils se compensent, cela fait 0. Dans les deux cas, le calcul est identique. Ceci en supposant le calcul de la provision bon.

Si on suppose le calcul faux, enlevez la provision et tenez compte du bon calcul.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[edriwing]

Citation:

Si on suppose le calcul faux, enlevez la provision et tenez compte du bon calcul.

@hmg
Je comprends là de prendre mon bénéfice hors déduction des charges sociales et de procéder au calcul comme je l'ai mentionné dans mon premier post à partir de ce bénéfice ?
Est ce bien ça ?

@mixomatose
Pour ton outil de calcul, je pense avoir compris mais c'est trop important pour que je ne demande pas confirmation, dsl ><

J'ai en prévisionnel 123 000 € de CA en 2009
En enlevant les charges sociales et diverses, j'obtiens un benef de 90 000 €
Je suis en statut agent co, pas de micro truc.

Pour utiliser ton calculateur, je rentre 90 000 € dans la case Revenus ou CA, je lance le calcul.

Là je suis à 30 660 € de charges au total.

Je prends le résultat hors CSG/CRDS de 23 460 €, je le copie dans Charges sociales à réintégrer et je relance le calcul.

Ce qui me donne un total de 32 536 €

Mon calcul perso d'après les éléments ci-dessus (premier post avec détail des taux de calcul) me donnait 30 308 €.

Plutôt proche du premier résultat de ton calculateur donc.

Which one is the best ?
Why ?
Et merci pour votre aide !!! ^^

[mixomatose]

Le montant le plus élevé est le plus proche de la réalité. Pourquoi? Parcequ'il faut réintegrer les charges (autres que CSG/CRDS) dans la base de calcul de la CSG/CRDS.

Vu tes chiffres, tu aurais sans doute intéret à passer en EURL.
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[edriwing]

Ok, je comprends pour les calculs...

Chiffré, ça donnerait quoi comme avantage de passer en EURL ?
Je pourrais le faire à quel moment, c'est pas un peu tard à cette période de l'année ?

Ce n'est pas un peu compliqué à mettre en oeuvre ?

Sur ton calculateur si je coche gérant majoritairer EURL en faisant les même calculs ça me donne 30 563 € au lieu de 32 536 €

C'est ça l'avantage ? ^^

[mixomatose]

Ca c'est le minimum d'avantage. Mais comme tu peux te payer une partie de ton revenu en dividendes (non soumis à charges sociales) plutot qu'en rémunération, l'avantage peut atteindre 3 à 4000 euros.
Il y a aussi plus de souplesse, et une séparation claire entre entreprise et perso.
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