[Tango]

Bonjour,

Je reprends ce post en-cours de route car en faisant des recherches sur le forum, ce post vas dans le sens de l’une de mes questions. (Mes Réf : EURL, IS, TNS, BNC)

Question 1 : Ventilation sur deux années pour optimiser l’aide de l’ACCRE
Suite aux questions de debaudringhien
Il semblerait que la ventilation qu'il a faite pour sa rémunération à hauteur de 120%*12*SMIC n’ait donc pas d’importance. Peu importe qu'il se soit rémunéré sur les 2 derniers mois de 2008 et/ou sur les 10 premiers mois de 2009.

Ses cotisations globales sur cette période restant exactement les mêmes quelque soit sa répartition, donc son mécontentement initial n’était qu’une fausse frayeur (alors qu'il a probablement fait le choix comme moi pour un premier exercice fiscale de plus de 12 mois).

La seule chose à prendre en compte est de tout simplement s’assurer que sur ses 12 mois glissants, il ait bien prit au-moins le max pour optimiser soit 120%*12*SMIC.
Est-ce bien exact ?

Question 2 : Retraite pendant la période de l’ACCRE

Le lien suivant indique :
http://www.apce.com/pid643/accre.html
« Précision : L'exonération pendant un an de la cotisation d'assurance vieillesse au titre de l'ACCRE permet la validation de 4 trimestres maximum d'assurance de vieillesse de base. En revanche, la personne ne cotisant pas pendant cette période d'exonération, les trimestres sont considérés comme non cotisés. Ceci signifie que pendant cette année d'exonération, le revenu procuré par l'activité professionnelle ne sera pas pris en compte dans le revenu annuel moyen permettant de calculer la pension de retraite. »



Cela m’amène à ma deuxième question. Pendant les 12 mois glissants en-cours, on ne cotise à la retraite uniquement à la hauteur de l’assurance vieillesse de base et cela quelque soit la hauteur de la rémunération versée.

Comme le système de retraite fonctionne par trimestre entier. Une activité commencée le 10 septembre 2009 avec l’aide de l’ACCRE induit donc soit :

A/ T3, T4 2009 & T1, T2 2010 = cotisation de base à la retraite
Ou bien
B/ T4 2009 & T1, T2, T3 2010 = cotisation de base à la retraite

Dans le cas A/, cela signifie que les cotisations faites en juillet et août 2009 pour une activité précédente en tant que salarié serait perdue ?

Dans le cas B/, cela signifie que les cotisations faites pour T3 2009 sont prises en compte à partir des cotisations de juillet et août 2009 de la précédente activité seulement.
Et quid alors de T3 2009 qui est à cheval entre une période ACCRE et non ACCRE ? Comment serait comptabilisé la cotisation retraite puisque suite au post initial il avait été indiqué que l’on ne détaillait pas l’échéancier des rémunérations [ACCRE / NON ACCRE] pour l'année "n+1" ici en l'occurence 2010 ?

Merci par avance

[Tango]

Bonjour,

Quelqu'un aurait la réponse à ma précédente question sur ce sujet ?

Merci d'avance

[mixomatose]

Question 1 : c'est exact.
Question 2 :
les différents régimes (salarié et TNS) ne se connaissent pas, et ne se parlent pas. Et le régime salarié ne connait pas l'ACCRE.
Ce qui est versé dans un égime sert à calculer la validation du trimestre dans ce régime, quoi qu'il se passe dans l'autre.
Donc des cotisations versées dans un régime et permettant de valider un trimestre ne sont jamais "perdues", sauf si elles font double emploi avec une validation en parallèle du même trimestre dans un autre régime.

Donc schéma B, T32009 peut être validé dans ton régime précédent si tu as cotisé suffisemment.
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

[Tango]

Merci Mixomatose
C'est très clair !