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Frais kilometriques et remboursement

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MessageLe 23/10/09 à 22:00

sorpheus
Freelance
actif


Inscrit le: 08 Oct 2008
Messages: 32

 Frais kilometriques et remboursement

Bonjour ,

Je suis devant une inquiétude, je m'explique :

J'ai un véhicule 9 Cv et je fais 86km aller retour par jour pour aller chez mon client.

Un collègue m'a affirmé que je pouvais me rembourser chaque mois selon le barème le moins avantageux à savoir 0.416xd .

Ce qui m'inquiète c'est le montant final à savoir si je bosse 20 jours par mois on arrive à un remboursement de 86*20*0.416 soit 715 euros de frais que je deduis de mes charges.

Où est l'erreur? Je suis en EURI/IS.

Merci d'avance pour vos réponses.
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MessageLe 24/10/09 à 00:09

Calimero
Freelance
Grand Maître


Inscrit le: 01 Oct 2008
Messages: 3480

 Frais kilometriques et remboursement

Le principe prudent, c'est d'utiliser le long de l'année N le barème courant (actuellement, nous ne connaissons que le barème de 2008, publié en février dernier), en prenant le coeff "long distance". Cela t'évitera généralement de te retrouver en situation de débiteur vis à vis de la société.

Donc ensuite, en année N+1 quand l'instruction fiscale pour les IK de l'année N sortira, tu feras une régularisation
- IK totales année N ==> application de la règle de calcul (<5000>5000 <20000> 20000 selon le kmage parcouru)
- Déduction des remboursements faits de mois en mois
- Remboursement du solde le cas échéant

Donc, pour cette année, dans l'idéal, tu te rembourses chaque mois (km parcourus x 0.416).
En 2010, quand sortira le barème 2009, tu appliqueras la formule adéquate (genre Zx18000km + Z).
Tu soustrais les remboursements déjà fait en 2009 et tu te verses le solde.
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MessageLe 24/10/09 à 11:25

sorpheus
Freelance
actif


Inscrit le: 08 Oct 2008
Messages: 32

 Frais kilometriques et remboursement

Ok cela me rassure ^^. Merci une fois de plus Calimero ^^.
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MessageLe 25/10/09 à 11:17

mixomatose
Membre
Grand Maître


Inscrit le: 12 Fév 2008
Messages: 2915

 Frais kilometriques et remboursement

Il n'y a pas d'erreur.
Simplement il faut tenir un registre des déplacements, et en 2010, il faudra refaire le calcul 2009 en fonction du barème 2009 qui sera publié en 2010.
Et il faudra tenir compte de la distance réelle totale parcourue (avec le barème approprié e.g. si inférieure à 20000Km).

Et vous ajustez le remboursement que vous vous êtes fait en fonction du résultat du calcul.
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MessageLe 25/10/09 à 12:34

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Frais kilometriques et remboursement

Oui, c'est vraiment bien les IK.

Doit on les ré intégrer en avantages en nature sur notre IR ?

Cordialement
Findus
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MessageLe 25/10/09 à 13:18

CORNEC
Conseiller entreprise
impliqué


Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 326

 Frais kilometriques et remboursement

non
pas de reintegration en avantage en nature pour le remboursement des frais professionnels en indemnites kilopetriques
sous reserve de bien tenir les fiches de deplacements
( bien sur il ne faut compter que les deplacement professionnels et non pas les deplacement pour se rendre de son domicile a son bureau)
_________________
Cordialement
C.C.
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MessageLe 25/10/09 à 13:19

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Frais kilometriques et remboursement

Oui, mais mon trajet est Bureau => lieu de travail chez le client donc c'est bon!

Merci Wink
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MessageLe 25/10/09 à 13:21

CORNEC
Conseiller entreprise
impliqué


Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 326

 Frais kilometriques et remboursement

pas de probleme dans ce cas la
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Cordialement
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MessageLe 01/12/09 à 18:06

sorpheus
Freelance
actif


Inscrit le: 08 Oct 2008
Messages: 32

 Frais kilometriques et remboursement

Donc si mon bureau est en fait mon domicile je peux bien faire les indemnités Bureau=> Client, rassurez moi ^^?
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MessageLe 01/12/09 à 18:09

CORNEC
Conseiller entreprise
impliqué


Inscrit le: 26 Sep 2007
Messages: 326

 Frais kilometriques et remboursement

vous pouvez bien entendu compter les indemnites kilometriques de votre bureau pour vous rendre chez votre client
ce sont effectivement des frais professionnels

ce que vous ne pouvez pas compter ( a part les BNC ) c'est les deplacements domicile a votre bureau ( car pris dans la deduction des 10% ou frais reels )
_________________
Cordialement
C.C.
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