[ziad]

Bonjour,

Si j'ai bien compris tout ce qui est écrit :

- J'ai débuté en 2008
--> calcul sur la base 1ere année
- En 2009, fin d année paiement des privisionnelles 2eme année

En 2010, j ai recu le recapitulatif des paiements pour 2010 + Regu 2008:
-Avril 2010 : La moitié de ce montant
- Septembre 2010 : Autre moitié

Si j'arrete mon activité le 30/06:

- Pas de paiement en Septembre 2010
- Pas de regularisation sur 2009
- Pas de regularisation sur 2010

En gros, je ne doit plus rien à la CIPAV.

J'aurai juste à règler mes regus au RSI et à l URSAAF + TVApour 2009 : reel - provisionnel de 2009
2010 : réel - provisionnel dejé versé


Mon raisonement est il le bon?

Merci d'avance.

[donpedro]

ziad a écrit:

Bonjour, Si j'arrete mon activité le 30/06: - Pas de paiement en Septembre 2010 - Pas de regularisation sur 2009 - Pas de regularisation sur 2010 En gros, je ne doit plus rien à la CIPAV. Mon raisonement est il le bon?

Pour la CIPAV, le raisonnement n'est pas exact.
Votre cotisation CIPAV 2010 est constituée de:
1) la cotisation provisionnelle du régime de base de 2010 sur 4 trimestres
2) la régularisation de cotisation du régime de base de 2008
3) la cotisation du régime complémentaire de 2010 sur 4 trimestres
4) la cotisation de l'invalidité-décès de 2010 sur 4 trimestres

Pour connaître la cotisation réellement dûe pour 2010 (en cas de radiation au 30 juin 2010), comptez seulement 2 trimestres pour les régimes de base et complémentaire: lignes 1 et 3.
Le montant à payer en septembre sera la différence entre le montant dû et le montant déjà payé en début d'année.

Vous ne recevrez plus d'appel à partir de 2011 donc pas de régularisation pour 2009 et 2010.

Donpedro.

[ziad]

Bonjour,

Finalement, Vu que je payes en Septembre la difference entre ce que j aurai du payé en 2010 et ce que j ai payé en previsionnel pour 2010, je paye donc ce que je doit pour l année en court !!

Pour 2008, j ai tout payé.

Finalement, c 'est " juste " ce que j'aurai du payé en regularisation pour 2009 qui passe à la trappe non?

[mixomatose]

Exact, mais attention à un point : si tu n'as payé que des montants ridiculement faibles d'appels prévisionnels pour 2009, tu risques de n'avoir qu'un ou aucun trimestre de validé pour la retraite sur 2009....
Ca m'est arrivé.
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

[ziad]

Vu la retraite qui m attend....

Merci pourl info en tout cas..

Ca va me faire une somme assez importante à ne pas reverser!!!

Il y a un truc que je ne comprends pas. Pourquoi en septembre devrais je payé une régu pour 2010 et pas de régu pour 2009?

J avais cru comprendre que je ne payerai aucune regu...