[freelance_expat]

Bonjour à tous,

j'ai mis fin a mon EI en Juin 2009.

j'ai fait faire ma comptabilité par mon EC, dans les 60 jours.


des régularisations sont intervenues après ma clôture comptable : CIPAV, et le RSI me demande toujours des sous aujourd'hui.

j'ai donc des charges qui ne sont pas comptabilisées, puisque la clôture est intervenue avant.

je suppose que c'est maintenant sans espoir de refaire une compta?

le rsi peut-il encore me réclamer des sommes, sachant que je suis radié (les urssaf ont tout stoppé)


D'avance merci pour vos réponses

[donpedro]

freelance_expat a écrit:

le rsi peut-il encore me réclamer des sommes, sachant que je suis radié (les urssaf ont tout stoppé)

Les cotisations restent dues, mais uniquement au titre des 2 premiers semestres 2009 (si vous êtes radié au 31/06).

Pour la CIPAV, vos cotisations ne seront pas régularisées en 2010 (sur vos revenus 2008) et en 2011 (sur vos revenus 2009).

Rappelez-vous que c'est à titre personnel que vous êtes redevables des cotisations sociales. Donc il n'y a pas de problème à les régler personnellement, sans avoir à revenir sur la compta de votre EI (ce qui est probablement impossible ou très difficile).

[mixomatose]

Votre EC aurait du vous faire une comptabilité de cloture en créances-dettes, prenant en compte les charges à venir.
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calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

[hmg]

Bonjour,

Au niveau déclaration (si BNC, si BIC vous êtes déjà en créances-dettes) : Le mieux est de vérifier si les derniers comptes ont été faits en recettes-dépenses ou en créances-dettes.

Au niveau charges sociales : Il est normal de payer les cotisations régularisées par rapport à l'arrêt d'activité.
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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.