Toujours pas de nouvelles du RSI & CIPAV

Kariboo92 · Le 25 Nov 2009 20:50

Bonjour

j'ai ouvert un beau matin d'avril 2009 mon EURL IS.

A ce jour j'ai bien réglé 2 trimestres d'URSSAF et reversé la TVA encaissée, mais je suis toujours sans aucune nouvelles du RSI ni de la CIPAV. Pourtant ma liasse de création faite au CFE mentionne bien la RAM comme organisme choisi.
Je suis bénéficiaire de l'ACCRE

Je me disais que cela pourrait être normal dans la mesure ou mon EURL ne me rémunère pas pour l'instant, et que je percois tous les mois mes ASSEDIC ( donnant droit à l'assurance maladie + comptabilisation des trimestres pour la retraite ) sur lequels 3% sont prelevés pour ma retraite complémentaire.

Ce qui signifie que je dispose quand même d'une assurance maladie, retraite et retraite complémentaire.

merci pour vos expériences

Calimero · Le 25 Nov 2009 20:59

Il serait effectivement temps que tu t'occupes de ton affiliation, oui. Laughing

Kariboo92 · Le 25 Nov 2009 21:08

Je croyais pourtant qu'ils étaient censés me contacter, tout comme l'a fait l'URSSAF.

De toute facon j'ai une couverture maladie et je cotise pour la retraite complémentaire par mes ASSEDIC. Donc pourquoi payer une seconde fois pour un service dont je bénéficie déjà ?

Calimero · Le 25 Nov 2009 21:46

Kariboo92 a écrit:

Je croyais pourtant qu'ils étaient censés me contacter, tout comme l'a fait l'URSSAF.

En théorie, oui. Mais dans les faits les divers services impliqués sont régulièrement défaillants: dossiers non transmis, transmis aux mauvais destinataires ...

Tu restes néanmoins responsable de tes cotisations sociales (et elles sont rattaché à ta personne, pas à ta société, donc pas de "responsabilité limitée" qui tienne).

Après, il peut aussi s'avérer que les divers services soient débordés (à cause du régime AE qui génère beaucoup de paperasse côté organismes sociaux ... pour très souvent rien).

Kariboo92 a écrit:

De toute facon j'ai une couverture maladie et je cotise pour la retraite complémentaire par mes ASSEDIC. Donc pourquoi payer une seconde fois pour un service dont je bénéficie déjà ?

Le premier argument, c'est que c'est la loi.

Après, libre à toi de frauder. Il me semble que les redressements ne peuvent remonter que 3 ans en arrière. Je ne connais pas le taux des pénalités éventuelles.

jbl · Le 25 Nov 2009 23:28

Il ne m'ont inscrit qu'après leurs avoir envoyé un recommandé.

Et pour mon autre gérant, même expérience.
_________________
Jean-Baptiste - Ingénieur freelance - Co-gérant EURL IS

mixomatose · Le 26 Nov 2009 00:00

Calimero a écrit:

Il me semble que les redressements ne peuvent remonter que 3 ans en arrière. Je ne connais pas le taux des pénalités éventuelles.

Il n'y a pas de pénaltés, car ils n'ont pas mis en recouvrement tes cotisations (ce sont eux, ou le système dans son ensemble, qui ont fait une erreur).
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

Mattthieu · Le 26 Nov 2009 11:41

L'inscription au RSI et CIPAV est automatique avec l'inscription aux URSSAF, mais ça ne marche pas toujours!
Essaie de les joindre pour savoir où en est ton dossier. Tu devras sans doute télécharger l'imprimer de demande d'adhésion à la CIPAV. Pour le RSI, il est possible que ce soit normal si tu étais salarié l'année dernière (tu es encore couvert). Ils ne te contacteront que l'année prochaine. Le mieux étant de les appeler pour en être certain.

Kariboo92 · Le 26 Nov 2009 22:57

Merci pour vos expériences et éclaircissements.

Mon métier est l'informatique et je passe 10 heures par jour à tenter de satisfaire mes clients. Je vous promet que c'est loin d'être facile tous les jours vu l'ambiance en ce moment.

Il est quand même étrange qu'en sus ce soit à moi d'aller démarcher les organismes de collecte et faire le boulot pour lequel ils sont payés à leur place.

Je vais provisionner ces charges dans ma compta pour mon bilan du 31/12 et j'attendrai que ces messieurs-dames daignent faire leur travail, tout comme moi.

Merci la France !

mixomatose · Le 27 Nov 2009 13:28

Moi, j'ai créé mon EURL en janvier 2008. Je leur ai écrit en juin, ne voyant rien venir.
Finalement je suis passé les voir en juillet 2009, et tout s'est réglé en 5 minutes.
Mais si je n'étais pas passé les voir, je sais très bien ce rien n'aurait été fait.
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calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
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ultraeurl · Le 29 Nov 2009 18:13

Créé mon eurl en Octobre 2008. J'ai renoncé à appeler le RSi car ils ne répondaient pas; puis les ai relancé vers Mai 2009; un miracle; je les ai eu, ai eu le num de tel qui va bien pour m'entendre dire que mon dossier avait été égaré. M'ont envoy les mensualités à régler avec une majoration car j'étais en retard. Retel et tout s'est bien passé. La CIPAV m'a apparemment retrouvé; miracle aussi Smile