cotisation RSI après arret EI

freelance_expat · Le 16 Déc 2009 11:47

Bonjour,

ayant stoppé mon EI BNC en juin 2009, le RSI me réclame les cotisations dues après cette date.

je leur ai envoyé mon résultat pour l'année 2009

est-ce normal de devoir des cotisations qui seraient dues après l'arrêt?

d'avance merci

mixomatose · Le 16 Déc 2009 12:06

Normalement ils doivent vous réclamer seulement la régularisation du premier semestre 2009, cad la différence entre les cotisations appelées début 2009 et ce que vous leur devez réellement sur la base de vos revenus réels 2009.
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freelance_expat · Le 16 Déc 2009 12:11

Okay

merci pour votre réponse

par contre impossible d'avoir l'info de la part du RSI

ziad · Le 16 Déc 2009 12:22

Bonjour,

Je pousserais un peu plus en disant que si ouverture de l EI en 2008, il y a également les rappels de charges de l année 2008 à prendre en compte....

freelance_expat · Le 16 Déc 2009 12:24

Oui,

en fait j'ai créé l'EI en 2006, donc en 2009, je pense avoir été en régime de croisière

mixomatose · Le 16 Déc 2009 12:36

freelance_expat a écrit:

Oui,

en fait j'ai créé l'EI en 2006, donc en 2009, je pense avoir été en régime de croisière

Pas forcément par rapport à ce qu'indique ziad. Les charges prévisionnelles appelées en 2008 étaient basées sur le réel 2006. Si 2008 a été meilleur que 2006, alors il y a des charges de régularisation 2008 appelées fin 2009 (novembre et décembre), c'est normal.
Il a toujours intéret à vérifier de près les calculs du RSI, il y a eu des erreurs énormes cette année (voir sur independants-tns.fr/forum/rsi-problemes-regularisation-2008-charges-sociales-t75.html)
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