[keiser]

Bonjour,

Je vais me lancer dans une franchise de l'enseignement et les supports (livres, réellement livres avec CD) seront importés hors UE.

Je voudrais savoir:
- dois je payer le TVA après les cours dispensée, si oui quel taux?
- dois je payer le TVA après les supports (livres avec CDs), si oui quel taux?
- si il y a TVA, y a t'il différence dans le taux en fonction s'il s'agit du livre simple, livre avec CD ou si on parle plutôt d'un pack ou support de cours?

- quels sont les éventuelles marche de manoeuvre pour réduire ses taxes (TVA)?

- quels sont les autres frais éventuellement à payer pour importation hors UE.
(taxe d'importation (douane), TVA, frais de dossier ou autre) - à qui m'adresser pour avoir les informations le plus pertinentes possibles?

merci pour votre réponse

[hmg]

Bonjour,

Votre question n'est pas très claire.

Vous voulez dire que vous allez enseigner ou que vous allez recevoir une formation ?

Si vous donnez cette formation, ce sera à destination de particuliers ou d'entreprises ?

De mémoire :
TVA sur livres avec ISBN : 5,5%
TVA sur CD : 19,60%
TVA sur livres avec CD : 19,60% à moins de pouvoir détailler.

La TVA en cas d'importation en France est à payer à la douane par vous directement ou par le transporteur.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[keiser]

Bonjour,

merci pour votre réponse, je m'excuse si je n'étais pas très claire...

en fait il s'agit d'une franchise de formation aux particuliers. Donc je vais enseigner aux particulier. L'organisme d'enseignement sera privé.

Et en tant que franchiseur principale je vais revendre des livres + cd (kit d'enseignement) que j'achète hors UE pour les centre d'apprentissage (qui sont des franchiseurs indépendants).
je suis tout au début de mes démarches et je voudrais savoir les taux de TVA que je dois payer, mais comme j'ai vu que la TVA est éxonérée dans l'enseignement, je voudrais savoir si cela pourrait être mon cas.

j'espère être plus claire cette fois ci...

[hmg]

Bonjour,

Exonérée à la vente, pas à l'achat.

Par ailleurs, ce ne sont pas tous les types d'enseignements qui sont exonéré de TVA. Ce sont les écoles (lycées, collèges, universités...) ou les formations continues pour adultes.

Les autres types de formation ne sont pas exonérés.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.