[outcall]

Bonjour à tous,
Je suis tout nouveau sur ce forum.

Ancien salarié d'une grosse entreprise du BTP, ayant quasiment toujours travaillé à l'export,
Je travaille actuellement pour une entreprise étrangère à l'étranger.

Les opérations proposées devenant plus grosses, j'ai proposé à mon client de me payer par le biais d'une société de freelance basée en France ou en Europe afin de consolider au mieux les avantages qui vont avec (sécu, retraite, etc...)

Mes questions sont les suivantes :

Dans le cas où je trouve la société de portage (disons en France), si j'ai bien compris, la société X (portage) facture la société de mon client (à l'Etranger) Y et je reçois une fiche de salaire en France en "bon et du forme" avec tous le package.

1) X doit-il facturer compris TVA (on est sur de l'export) ?
2) X doit-il me refacturer la SS au même titre qu'un résident France (sachant que je suis expatrié pour un chantier de construction) ?
3) si on part d'une base de 10.000e facturé à Y HTVA (sachant que je me vois mal lui dire qu'il faut ajouter la TVA sur une facture offshore), combien reste-il en net approx et surtout dois-je payer des impots sur le revenu, sachant que j'étais exonéré avant (chantier de construction).

Beaucoup de question, mais je préfère en savoir le maximum avant de proposer cette solution à mon client plutôt que de continuer à être salarié dans le pays dans lequel je travail + cotisation CFE (complexe et surtout pas très simple pour mes déclarations d'impots.)

Merci

[hmg]

Bonjour,

> 1) X doit-il facturer compris TVA (on est sur de l'export) ?

Quel type de prestations ?

Si expertise et que le client est à l'étranger, la TVA n'aura pas d'impact (au niveau législation et démarches exactes, cela vient de changer au 01/01, donc difficile de dire).

> 2) X doit-il me refacturer la SS au même titre qu'un résident France
> (sachant que je suis expatrié pour un chantier de construction) ?

Souhaitez vous une couverture en France ?

Théoriquement, vous pourriez être sous le régime de l'endroi où vous êtes.

> 3) si on part d'une base de 10.000e facturé à Y HTVA (sachant que je me
> vois mal lui dire qu'il faut ajouter la TVA sur une facture offshore),
> combien reste-il en net approx et surtout dois-je payer des impots sur
> le revenu, sachant que j'étais exonéré avant (chantier de construction).

Vous dites être expatrié.

Auprès de quel pays allez vous déclarer ces revenus ? Ce pays a-t-il une convention fiscale avec la France. Il n'existe pas de revenus non assujettis parce que gagnés à "l'étranger". Il y a des revenus non assujettis car déjà imposés à l'étranger si une convention fiscale le prévoit.

J'ai déjà vu une personne dans les mêmes conditions que vous redressée par les impôts pour ne pas avoir déclaré ses revenus de l'étranger alors que sa résidence fiscale était toujours considérée en France.
_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses.
Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

[outcall]

Merci pour cette réponse si rapide.

Pour compléter un peu,
Depuis plus de 10 ans que je travaille à l'export, jusque fin 2008, mes revenus (touchés en France) pour le compte d'une société française, mais travaillant en expatriation pour un chantier de construction = impot zéro.

Pas de soucis la dessus, tout est en règle.

Lorsque je suis salarié pour un entreprise étrangère, je déclare dans le pays où je travaille et paie les impôts là-bas + protocole entre la France et le Pays de non double-imposition, tout est également carré et tranfert de banque à banque possible + présentation quitus fiscal.

Il n'y a pas de question sur redressement fiscal donc...

Je veux simplement changer de méthode de paiement pour 2010.

J'ai trouvé ce lien :

http://www.expatmanagement.com

C'est un portage sur l'Ile Maurice spécialisé dans les expats et notamment pour les chantiers.
Dans ce cas, il n'y a pas de TVA.

En plus de mes questions sur un portage "France", connaissez-vous celui-ci ?

[PARFUS]

Bonjour,
Pour bénéficier du portage, il faut partir en ayant le statut de détaché. Ensuite, on dépend de la France pour l'ensemble des aspects administratif: le contrat est français, les fiches de paye en €, on est lié au régime social français. En fait, ça ne change strictement rien pour vous, vous êtes salarié à la boite de portage salarial et votre client a simplement un contrat commercial à signer.
Pour ce qui est du lien, j'ignorai son existence.
Voila!
Pour d'autre questions, n'hésitez pas!
Estelle