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Salarie refuse mission

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MessageLe 24/02/10 à 18:51

freelance_91
Freelance
actif


Inscrit le: 07 Sep 2008
Messages: 37

 Salarie refuse mission

La mission de mon salarié doit s'achever prochainement.

Je viens de lui trouver une autre mission qu'il refuse.

Raison:
1) + de 01H40 de transport soit 4H de transport/Jours
2) Et le boulot ne l'emballe pas.

Cependant de mon coté, je ne peux pas le prendre en inter-contrat et pr le moment je n'ai pas d'autres propositions.

Quels sont les differents recours ?

Merci d'avance pour votre aide
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MessageLe 24/02/10 à 19:03

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Salarie refuse mission

Aucun recours à priori, sauf si c'est prévu dans le contrat de travail ...
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MessageLe 24/02/10 à 19:09

freelance_91
Freelance
actif


Inscrit le: 07 Sep 2008
Messages: 37

 Salarie refuse mission

Ca veut dire qu'il n'est pas obligé d'accepter la mission et que de mon coté je suis obligé de lui trouver une autre mission ?donc de le mettre en inter-contrat en attendant ou est-ce que je peux le licencier pour refus.
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MessageLe 24/02/10 à 19:11

Calimero
Freelance
Grand Maître


Inscrit le: 01 Oct 2008
Messages: 3480

 Salarie refuse mission

Il y a une clause de mobilité dans le contrat ? Par exemple "mobilité en ile-de-france".

Alors ca permet pas forcément de licencier comme ca direct, mais ca doit ouvrir quelques portes.
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MessageLe 24/02/10 à 23:54

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Salarie refuse mission

tu le licencies pour ca, et après, prud'homme Laughing

en mm temps je le comprends, 1h40 de trajet ca commence à faire beaucoup et si la mission est pourri Confused
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MessageLe 25/02/10 à 13:57

ubik_2008
Freelance
très actif


Inscrit le: 16 Nov 2008
Messages: 138

 Salarie refuse mission

En même temps, t'es pas une grosse SSII, t'as pas la trésorerie pour le maintenir en inter-contrat. Si tu as aucune autre mission à lui proposer, ni travail à lui donner en inter-contrat, ca peut s'apparenter à un refus de travailler, une faute grave.

A mon avis renseigne-toi auprès d'un avocat ou alors re-discute avec ton salarié en lui expliquant la situation. S'il comprend que t'as pas l'argent pour lui payer son salaire, il réfléchira autrement ou partira de lui-même.
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MessageLe 25/02/10 à 15:20

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Salarie refuse mission

En même temps, on n'embauche pas un salarié pour une mission, et le jeter après sous prétexte qu'il est en inter contrat...

perso, je trouve que c'est encore pire que marchand de viande, et je crois qu'on s'eloigne du principe de Freelance ... Rolling Eyes
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MessageLe 25/02/10 à 15:48

ubik_2008
Freelance
très actif


Inscrit le: 16 Nov 2008
Messages: 138

 Salarie refuse mission

Dans ce cas là, ce n'est plus être freelance. Gérer du personnel et être indpendant sont 2 metiers différents. Quand une SSII n'a plus de cash, elle n'hésite pas à licencier.

On peut essayer de faire un "coup" en embauchant quelqu'un et le vendre mais à mon avis c'est trop compliqué en France vu la legislation du travail. Ou alors proposer un CDD...
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MessageLe 25/02/10 à 15:52

mixomatose
Membre
Grand Maître


Inscrit le: 12 Fév 2008
Messages: 2915

 Salarie refuse mission

Si tu l'as embauché en CDI, j'espère que tu avais conscience de ce que cela impliquait, et que tu as provisionné les couts de licenciement.
Sinon, c'est de l'inconscience pure et simple.
_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

Dernière édition par mixomatose le 25/02/10 à 16:41; édité 1 fois
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MessageLe 25/02/10 à 16:12

findus
Freelance
impliqué


Inscrit le: 10 Avr 2007
Messages: 849

 Salarie refuse mission

c'est facile de faire du "one shoot", derrière il faut assumer.

on ne se fait pas impunément de l'argent sur le dos de quelqu'un sans en mesurer les risques.
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