Le 24/02/10 à 18:51
freelance_91 Freelance

Inscrit le: 07 Sep 2008 Messages: 37
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| Salarie refuse mission |
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La mission de mon salarié doit s'achever prochainement.
Je viens de lui trouver une autre mission qu'il refuse.
Raison:
1) + de 01H40 de transport soit 4H de transport/Jours
2) Et le boulot ne l'emballe pas.
Cependant de mon coté, je ne peux pas le prendre en inter-contrat et pr le moment je n'ai pas d'autres propositions.
Quels sont les differents recours ?
Merci d'avance pour votre aide |
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Le 24/02/10 à 19:03
findus Freelance

Inscrit le: 10 Avr 2007 Messages: 849
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| Salarie refuse mission |
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| Aucun recours à priori, sauf si c'est prévu dans le contrat de travail ... |
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Le 24/02/10 à 19:09
freelance_91 Freelance

Inscrit le: 07 Sep 2008 Messages: 37
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| Salarie refuse mission |
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| Ca veut dire qu'il n'est pas obligé d'accepter la mission et que de mon coté je suis obligé de lui trouver une autre mission ?donc de le mettre en inter-contrat en attendant ou est-ce que je peux le licencier pour refus. |
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Le 24/02/10 à 19:11
Calimero Freelance

Inscrit le: 01 Oct 2008 Messages: 3480
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| Salarie refuse mission |
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Il y a une clause de mobilité dans le contrat ? Par exemple "mobilité en ile-de-france".
Alors ca permet pas forcément de licencier comme ca direct, mais ca doit ouvrir quelques portes. |
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Le 24/02/10 à 23:54
findus Freelance

Inscrit le: 10 Avr 2007 Messages: 849
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| Salarie refuse mission |
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tu le licencies pour ca, et après, prud'homme
en mm temps je le comprends, 1h40 de trajet ca commence à faire beaucoup et si la mission est pourri  |
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Le 25/02/10 à 13:57
ubik_2008 Freelance

Inscrit le: 16 Nov 2008 Messages: 138
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| Salarie refuse mission |
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En même temps, t'es pas une grosse SSII, t'as pas la trésorerie pour le maintenir en inter-contrat. Si tu as aucune autre mission à lui proposer, ni travail à lui donner en inter-contrat, ca peut s'apparenter à un refus de travailler, une faute grave.
A mon avis renseigne-toi auprès d'un avocat ou alors re-discute avec ton salarié en lui expliquant la situation. S'il comprend que t'as pas l'argent pour lui payer son salaire, il réfléchira autrement ou partira de lui-même. |
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Le 25/02/10 à 15:20
findus Freelance

Inscrit le: 10 Avr 2007 Messages: 849
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| Salarie refuse mission |
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En même temps, on n'embauche pas un salarié pour une mission, et le jeter après sous prétexte qu'il est en inter contrat...
perso, je trouve que c'est encore pire que marchand de viande, et je crois qu'on s'eloigne du principe de Freelance ...  |
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Le 25/02/10 à 15:48
ubik_2008 Freelance

Inscrit le: 16 Nov 2008 Messages: 138
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| Salarie refuse mission |
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Dans ce cas là, ce n'est plus être freelance. Gérer du personnel et être indpendant sont 2 metiers différents. Quand une SSII n'a plus de cash, elle n'hésite pas à licencier.
On peut essayer de faire un "coup" en embauchant quelqu'un et le vendre mais à mon avis c'est trop compliqué en France vu la legislation du travail. Ou alors proposer un CDD... |
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Le 25/02/10 à 15:52
mixomatose Membre


Inscrit le: 12 Fév 2008 Messages: 2915
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| Salarie refuse mission |
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Si tu l'as embauché en CDI, j'espère que tu avais conscience de ce que cela impliquait, et que tu as provisionné les couts de licenciement.
Sinon, c'est de l'inconscience pure et simple. _________________ calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
Dernière édition par mixomatose le 25/02/10 à 16:41; édité 1 fois |
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Le 25/02/10 à 16:12
findus Freelance

Inscrit le: 10 Avr 2007 Messages: 849
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| Salarie refuse mission |
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c'est facile de faire du "one shoot", derrière il faut assumer.
on ne se fait pas impunément de l'argent sur le dos de quelqu'un sans en mesurer les risques. |
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