[neaconsulting]

XP a écrit:

Bonjour, cedr1k a écrit: et si je prend donc un vehicule de societe , diesel à 30 000 € en LLD sur 3 ans. cela va me faire un loyer environ de 600€ /mois vais je récupérer 117 € de TVA ? ( part perso ) Attention, l'amortissement d'un véhicule ne peut pas dépasser 18300€ (le max étant même réduit à 9900€ en cas de véhicule polluant) Donc avec ton exemple de 30000€, seul 18300€ sont déductibles. Si tu les déduit tout de même, tu devras payer sur l'IS la partie excédentaire. Un contrôleur pourrait même qualifier le surcoût comme une forme de bénéfice (imposé à l'IR) si le véhicule est exagérément au dessus de ce que demande vraiment l'activité.... à confirmer avec un expert. Cordialement, XP

C'est pas vrai pour la gamme N1 ou l'ammortissemnt s'applique à la totalité du montant.
Exemple Porsche Cayenne V6 Diesel
Prix TTC de base 60000
Prix TTC avec quelques options 70000 €.
Amortissement sur les 70000 €.
Avec en prime pas de paiment du malus (2600 €) ni de la TVS environ 3000€ par an.
C'est pas du bonheur ca...

[Chaas]

Pour le reste en aucun cas tu ne devras d'argent à la société. Si c'est un véhicule 5 places alors tes 2/7e rentreront en tant qu'avantage en nature pour le calcul de ton IR.

[findus]

j'espère que HMG va passer par ici

[Mattthieu]

Chaas a écrit:

Pour le reste en aucun cas tu ne devras d'argent à la société. Si c'est un véhicule 5 places alors tes 2/7e rentreront en tant qu'avantage en nature pour le calcul de ton IR.

Si tu as un second véhicule, tu peux passer 5/5 il me semble.

[cedr1k]

oui HMG j'aimerais bine que tu passe par ici


merci

[optalix]

Je me pose aussi pas mal de question et vu que mon comptable m'a planté pour partir en vacances, je suis en train de fouiller sur internet pour obtenir les bonnes informations. Si HMG est encore actif en ce mois d'aout, j'espere qu'il pourra répondre.

Jusqu'à ce jour, j'utilise mon "vieux " véhicule perso pour me rembourser des IK. genre 10000 Km par an. Donc largement sous les 15000. Or en discutant avec un concessionnaire, il m'a dit que la TVTS serait à payer proportionnellement au kilométrage remboursé (genre 25%, 50%, jusqu'à 100% à partir de 15000 Km). Est ce que vous avez déjà eu cette information de votre comptable ?

Ensuite, j'ai commencé mes démarches pour l'acquisition d'un véhicule de gamme N1 et je bloque sur le type de financement. comptant ou crédit bail.
Je n'arrive pas à cerner tous les avantages et inconvénients des deux options . Mais j'ai qq éléments :

Au comptant, le véhicule intègre le patrimoine de l'entreprise, donc augmenterait la taxe prof dont je ne connais pas les paramètres de calculs. De plus, on m'a dit que le fisc était plus regardant pour ce type de transaction ?

Le crédit bail est plus couteux. Dans mon cas, cela ajoute 20% sur 4 ans au prix du véhicule. Ceci n'est pas négligeable mais l'argument "choc" du revendeur était que tout était amorti par la société (véhicule de 32KE).
De plus, je n'ai pas compris qui sera propriétaire au moment du rachat .

Quid de la répartition utilisation prof et perso. Est ce que cela change quelque chose si je garde mon ancien véhicule

Enfin, est ce que je peux le même année avoir changé de mode de remboursement. C'est à dire de IK à véhicule prof .


Merci pour vos réponses

[Calimero]

optalix a écrit:

Jusqu'à ce jour, j'utilise mon "vieux " véhicule perso pour me rembourser des IK. genre 10000 Km par an. Donc largement sous les 15000. Or en discutant avec un concessionnaire, il m'a dit que la TVTS serait à payer proportionnellement au kilométrage remboursé (genre 25%, 50%, jusqu'à 100% à partir de 15000 Km). Est ce que vous avez déjà eu cette information de votre comptable ?

En dessous de 15 000 km, un véhicule de salarié ou dirigeant, bénéficiant d'IK, n'est pas soumis à TVS. C'est au-delà que la TVS est progressivement applicable.

De plus, pour la TVS dans ces cas-là, il y a de toute façon un abattement global de 15 000E au niveau de la société.

optalix a écrit:

Au comptant, le véhicule intègre le patrimoine de l'entreprise, donc augmenterait la taxe prof dont je ne connais pas les paramètres de calculs.

Ca tombe bien, la partie "investissements / amortissements" a été supprimée de l'assiette de la TP avec la réforme.

[Pieral]

J'ai pu me renseigner sur le LLD grace à Lien externe

[ArchiSan]

Oui je sais... on va me taxer de "deterrage de post"...


Mais voilà... il semble que la catégorie N1 ne soit plus si intéressante que ça:
http://avocats.fr/space/christophe.ducellier/content/_863C17A6-BCF3-4089-A0EB-84F0253B631F

en résumé, c'était l'opportunité de déclarer un véhicule plutôt ... "confort" (l'exemple d'un post précedent était le Cayenne), en véhicule désigné au transport de marchandise, et donc... "véhicule société", malgré ses 5 places... (et avec le package fiscal lié)



Seulement voilà, Bercy se réveille et pourrait bien demander des comptes aux détenteurs de tels véhicules.

Notamment, les entrepreneurs du tertiaire avec comme seule marchandise, leur personne et le pc portable. (on ajoutera l'iPhone histoire de "peser" dans la balance)...
M'enfin, bien incapable de justifier le besoin d'acquisition par la société de tel véhicule.
(et c'est bien dommage... parce que le Cayenne... quand même... c'est sympa )

[neaconsulting]

ArchiSan a écrit:

Oui je sais... on va me taxer de "deterrage de post"... Mais voilà... il semble que la catégorie N1 ne soit plus si intéressante que ça: http://avocats.fr/space/christophe.ducellier/content/_863C17A6-BCF3-4089-A0EB-84F0253B631F en résumé, c'était l'opportunité de déclarer un véhicule plutôt ... "confort" (l'exemple d'un post précedent était le Cayenne), en véhicule désigné au transport de marchandise, et donc... "véhicule société", malgré ses 5 places... (et avec le package fiscal lié) Seulement voilà, Bercy se réveille et pourrait bien demander des comptes aux détenteurs de tels véhicules. Notamment, les entrepreneurs du tertiaire avec comme seule marchandise, leur personne et le pc portable. (on ajoutera l'iPhone histoire de "peser" dans la balance)... M'enfin, bien incapable de justifier le besoin d'acquisition par la société de tel véhicule. (et c'est bien dommage... parce que le Cayenne... quand même... c'est sympa )

Je confirmes, d'un point de vue fiscale la Gamme N1 n'est plus interressante (sauf si tu en a bénéficier avant octobre 2010...). Mais a vrai dire quant tu es au volant d'un tel gros beau 4X4 qui semble énervé nos petites tetes pensante de Bercy je peut te jurer qu'a coté du plaisir ressenti tout le reste c'est de la masturbation de cerveau.
ciao