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Méthodologie de calcul rémunération

vince

12 Messages

discret
11/08/2006 à 15:48

Bonjour

Je cherche une méthode calcul, permettant d’optimiser ma rémunération dans le cadre d’une activité indépendante de prestation informatique (prestation immatérielle)


3 cadres juridiques s’offrent à moi :
- EI
- EURL à l’IR
- EURL à l’IS

Voici ce que je crois avoir compris (merci de me corriger au besoin) :

[color=green:df21607f26][size=18:df21607f26]EI [/size:df21607f26]:[/color:df21607f26]
Tous les revenus sont à porter dans la case des BNC.
Est-ce exact ?


[size=18:df21607f26][color=green:df21607f26]EURL à l’IS.[/color:df21607f26][/size:df21607f26]

Soient :
1. chiffre d’affaire annuel X
2. rémunération du dirigeant Y
3. des charges sociales Z (calculées à partir de la rémunération Y)
4. des frais de fonctionnement (déplacement, autres) : F

Bénéfices « B » = X-Y-Z-F
L’IS de la société sera calculé sur la base de B (15% si B < 38720€, 33% au delà)
Les dividendes après IS seront reversés au dirigeant s’il le souhaite.
L’IR du dirigeant sera calculé sur la base de ses traitements et salaires, et le cas échéant de ses dividendes reportées dans la case Revenus des valeurs et capitaux mobiliers

LA rémunération annuelle nette du dirigeant serait donc la somme de ses traitements et salaires + les dividendes après IS – son IR.

Ce calcul vous parait-il correct ?


Dans le cas d’une [color=green:df21607f26][size=18:df21607f26]EURL à l’IR[/size:df21607f26][/color:df21607f26], j’avoue que c’est un peu plus obscur. Pourriez-vous me donner une méthodologie de calcul ? J'ai du mal à distinguer les revenus de la personne physique (le dirigeant) et la personne morale (la sté).



Merci d’avance de m’éclairer de vos lumières, et désolé au cas où cette question aurait déjà été soumise.
[size=12:df21607f26][/size:df21607f26]

hmg

26591 Messages

Grand Maître
11/08/2006 à 16:44

Bonjour,

> EI : Tous les revenus sont à porter dans la case des BNC.
> Est-ce exact ?

Le résultat est à porter dans une des cases BNC.

3 possibilités principales :
- BNC en déclaration contrôlée avec Association Agrée,
- BNC en déclaration contrôlée sans AA,
- micro-BNC.

> EURL à l’IS.
> Soient :
> 1. chiffre d’affaire annuel X
> 2. rémunération du dirigeant Y
> 3. des charges sociales Z (calculées à partir de la rémunération Y)

Sur rémunération. Attention, le juridique doit préciser qu'elles sont à la charges de la société.

> 4. des frais de fonctionnement (déplacement, autres) : F
> Bénéfices « B » = X-Y-Z-F
> L’IS de la société sera calculé sur la base de B (15% si B < 38720€,
> 33% au delà)

38120

> Les dividendes après IS seront reversés au dirigeant s’il le souhaite.
> L’IR du dirigeant sera calculé sur la base de ses traitements et salaires,
> et le cas échéant de ses dividendes reportées dans la case Revenus
> des valeurs et capitaux mobiliers

En gros oui.

Vous oubliez les frais de la structure elle même (création, vie , arrêt).

> Dans le cas d’une EURL à l’IR, j’avoue que c’est un peu plus obscur.
> Pourriez-vous me donner une méthodologie de calcul ? J'ai du mal à
> distinguer les revenus de la personne physique (le dirigeant) et la
> personne morale (la sté).

Il n'y a pas de distinction fiscale ou sociale (vous payez sur le résultat fiscal quoi qu'il arrive). La distinction est uniquement juridique.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

vince

12 Messages

discret
16/08/2006 à 15:28

> Dans le cas d’une EURL à l’IR, j’avoue que c’est un peu plus obscur.
> Pourriez-vous me donner une méthodologie de calcul ? J'ai du mal à
> distinguer les revenus de la personne physique (le dirigeant) et la
> personne morale (la sté).

>>>>Il n'y a pas de distinction fiscale ou sociale (vous payez sur le >>>>résultat fiscal quoi qu'il arrive). La distinction est uniquement juridique



Merci pour votre réponse.

Pour aller plus loin, toujours dans le cas de l'EURL à l'IR :

appelons X = revenu brut d'exploitation.
Y = la rémunération du dirigeant.
Z = les charges sociales
F = les frais (fonctionnement, déplacement, vie)

quelle est la base de calcul pour l'IR ?
comment en déduire la rémunération annuelle du dirigeant (après impot)?


Merci d'avance

hmg

26591 Messages

Grand Maître
23/08/2006 à 04:43

Bonjour,

vince a écrit :Pour aller plus loin, toujours dans le cas de l'EURL à l'IR :
appelons X = revenu brut d'exploitation.
Y = la rémunération du dirigeant.
Z = les charges sociales
F = les frais (fonctionnement, déplacement, vie)
quelle est la base de calcul pour l'IR ?
comment en déduire la rémunération annuelle du dirigeant (après impot)?
La base de l'IR ?
C'est le résultat fiscal.

Dans vos données, vous indiquez "X = revenu brut d'exploitation" ce serait donc le résultat après Y, Z et F.

Donc :
résultat fiscal = X + Y + avantages en nature + charges non déductibles +/- charges et produits de l'année non liés à l'exploitation (charges et produits financiers et exceptionnels non comptés dans le RBE).

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

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Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.