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Vehicule professionel et charges

Aurelien

29 Messages

Admin du site
06/07/2004 à 19:49

Bonjour a tous,

Je souhaite faire passer une voiture d'occasion en frais ...
Comment ca marche ?

C'est une voiture que je vais acquerir à crédit. Je sais que je peux deduire les frais kilometriques mais pour le cout d'achat et les intérets ? comment ca marche ?

Merci pour votre aide

Alfred F.

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prolink

12 Messages

discret
20/07/2004 à 08:42

Salut Alf, c'est évident tu viens d'une autre planète :lol:

De ce que je sait des véhicules pro, c'est que les lois sont assez ancienne concernant la defisc pour les autos, donc tu as en effet le pouvoir d'acquérir un véhicule d'occas, les frais afférant à ton auto seront:
Les frais essence
tout type de réparation
l'assurance (et oui)
la vignette (bien sûr)
et même tout le matériel hifi ou wifi dont tu rêves tout les soirs, la condition c'est que le matériel soit démontable... poste tv ampli gps nos ...

bon jespere que j'ai pas dis trop de conneries à bon entendeur salut

S.Cappelletti gérant de CAPSYS CONSEIL

Aurelien

29 Messages

Admin du site
05/01/2005 à 14:42

Bon, je me suis renseigné, voici ce que j’ai compris pour l’achat d’un véhicule d’occasion ; N’hésitez pas à me corriger si cela n’était pas exact.
:D

Plusieurs solutions sont envisageables pour acquérir un véhicule d’occasion :

Les premières solutions sont bien sur l'achat à comptant ou a crédit chez un professionnel ou chez un particulier.
Dans les 2 cas le justificatif de cession du véhicule ou/et la facture permettront d'inscrire le véhicule à titre professionnel. (SI vous êtes en EURL, il faut que la carte grise soit au nom de la société)
Ensuite vous faites passer en frais toutes les dépenses lié à l’usage du véhicule : frais d’immatriculation, essence, entretient, assurance, péage autoroutier, coût du parking.

Attention, si vous êtes en entreprise individuelle, vous devez réintégrer dans le bilan, l’utilisation à titre personnel du véhicule. Dans ce cas les textes de loi précisent que la quote-part d’utilisation professionnelle ne doit pas dépasser deux tiers.

Une solution pratique est aussi de faire de la location longue durée ( LLD ).
Les véhicule des réseau occasion de certaines marques ( BMW, AUDI …) peuvent être financer de la sorte en incluant l’entretient. Le coût du véhicule est donc connu à l’avance et on n’a pas besoin de se préoccuper du coût des pannes qui peuvent survenir. Certaines enseignes proposent même le remplacement des pneus et un véhicule de remplacement en cas de problème immobilisant.

Un point que je ne maîtrise pas du tout est le plafond maximum. J’ai lu je ne sais plus ou, que le coût maximum du véhicule que l’on pouvait faire passer en frais est 18200 euros ??
Est-ce valable pour les gens en EURL ou en entreprise individuelle ?
Si vous connaissez la réponse, je suis preneur.

A+
8)

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Silicon.Web

1 Messages

nouveau
08/01/2005 à 17:48

Bonjour,

qu'en est-il de la justification même de la voiture ? doit-on prouver qu'on en a besoin tous les jours ?
Parce que c'est clair que je voudrais passer mes frais privés pour les déduire du total imposable...
en gros, quelle est la limite du système pour éviter les abus (que je serais tenté de faire :twisted: ... :lol: )

"Ce que l'avenir vous réserve, mon post vous l'apporte"

Aurelien

29 Messages

Admin du site
08/01/2005 à 18:34

Bonjour,

La seule chose que tu dois prouver, à mon avis, c'est que les frais portés au nom de la société, soient effectivement imputables à l'utilisation de ton véhicule dans le cadre de ton activité professionelle.

C'est vrai que si tu fait des notes d'essence et de péage uniquement le WE, ca va être plus dur à expliquer. Et si tu fait passer en plus une carte orange en même temps que l'amortissement de ta voiture ... tu risque d'avoir des surprises ...

A toi d'estimer le ratio Riques/bénéfice et de faire attention à la limite je fait des frais / ABS...
:roll:

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hmg

25595 Messages

Grand Maître
09/01/2005 à 14:57

Bonjour,

Quelques informations :

1 - Le véhicule que vous prenez est d'[u:fef49fc31f]occasion[/u:fef49fc31f]. Il est donc d'un prix moins élevé qu'un véhicule neuf.

2 - Le barème kilométrique a été fait en fonction de l'amortissement d'un véhicule [u:fef49fc31f]neuf[/u:fef49fc31f]. Il couvre en gros : amortissement de l'achat + assurance + consommation carburant + entretien courant.

3 - Dans une EURL (donc société) si un véhicule est loué, utilisé à plus de 85% (et frais remboursés) ou appartient à la société, il faut payer la taxe sur les véhicules de société (si le véhicule à moins de 10 ans, de mémoire). La taxe sur les véhicules calculée par trimestre dépend du nombre de CV et coûte (environ) entre 750 et 1300 euros par ans.

Commentaires :

Le barème kilométrique étant basé sur le remboursement des frais liés à un véhicule neuf, l'utilisation sur un véhicule d'occasion est avantageuse.

Vous devriez acheter le céhivule à titre personnel si vous êtes en société et vous rembourser par barème kilométrique. Il vous suffira de justifier du nombre de KM parcourrus à titre professionnel (dépacement chez clients et fournisseurs avec agenda) qui devra être inférieur à 85% de l'utilisation pour éviter de payer la TVTS.

NB :
- Vous pouvez tout-à-fait justifier d'avoir un véhicule + d'autres remboursements (carte orange ou autres). Ce qui compte c'est la justification.
- Le barème kilométrique ne couvre pas tous les frais. Vous pourrez toujours vous faire rembourser : stationnements et péages notamment.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Aurelien

29 Messages

Admin du site
31/07/2005 à 16:12

J'entends différents propos à ce sujet pour son véhicule personnel comme :

EURL soumise à l'IR, seul les frais réels sont pris en compte sauf assurance et entretien qui ne sont pas déductible et que le barême kilométrique n'est pas possible.

Qu'en est-il exactement car je suis dans cette situation et je ne sais pas vers quelle solution me tourner ?

Merci de vos précisions :)

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tonysilver

12 Messages

discret
05/04/2007 à 19:17

Alfons a écrit : Attention, si vous êtes en entreprise individuelle, vous devez réintégrer dans le bilan, l’utilisation à titre personnel du véhicule. Dans ce cas les textes de loi précisent que la quote-part d’utilisation professionnelle ne doit pas dépasser deux tiers.

Bonjour,
quelqu'un peut il confirmer l'existence d'une telle quote part dans le cas d'une EI ? Celle ci concerne le cout d'achat et les charges inhérentes (assurances, essence,...) ou uniquement les charges ???
Car j'envisage l'acquisition d'un 2 roues MAIS uniquement à des fins professionelles (Je possède par ailleurs une voiture que j'utilise pour mes déplacements privés).
Dans ce cas je devrai tout de meme reintegrer 1/3 du cout en frais personnels ??

Si je comprends bien j'ai le choix entre :
1. passer en frais toutes les dépenses lié à l’usage du véhicule (la TVA quelle soit sur l'immobilisation ou les charges n'étant pas déductible) OU
2. calculer des indemnités kilométriques qui sont censées couvrir toutes ces dépenses (à l'exclusion du parking) ?

Merci de vos lumières

hmg

25595 Messages

Grand Maître
06/04/2007 à 01:03

Bonjour,

Bonheur écrivait :
> EURL soumise à l'IR, seul les frais réels sont pris en compte sauf
> assurance et entretien qui ne sont pas déductible et que le barême
> kilométrique n'est pas possible.

En effet.
Ma réponse porte sur une société à l'IS pas à l'IR.

A l'IR en BIC, seul le barème carburant est utilisable. Pour le reste ce sont des frais réels.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

hmg

25595 Messages

Grand Maître
06/04/2007 à 01:07

Bonjour,

> quelqu'un peut il confirmer l'existence d'une telle quote part dans le
> cas d'une EI ? Celle ci concerne le cout d'achat et les charges
> inhérentes (assurances, essence,...) ou uniquement les charges ???
> Car j'envisage l'acquisition d'un 2 roues MAIS uniquement à des fins
> professionelles (Je possède par ailleurs une voiture que j'utilise pour
> mes déplacements privés).
> Dans ce cas je devrai tout de meme reintegrer 1/3 du cout en frais
> personnels ??

La remarque d'Alfons porte sur un véhicule particulier utilisé dans une société pour quelle ne soit pas insluse dans le caclul de la TVTS comme bien de la société.

> 1. passer en frais toutes les dépenses lié à l’usage du véhicule (la TVA
> quelle soit sur l'immobilisation ou les charges n'étant pas déductible)
> OU
> 2. calculer des indemnités kilométriques qui sont censées couvrir
> toutes ces dépenses (à l'exclusion du parking) ?

Pour un 2 roues, il existe un barème spécifique.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

freetag

4 Messages

nouveau
09/04/2007 à 14:38

bonjour,
qqu'un a t'il l'experience en EURL+IS des pssibilites de remboursement des frais de voiture ?
j'ai un vehicule perso avec lequel je dois faire de nombreux kilometres dans le cadre d'une mission de service chez un client a grande distance
mon idee c'etait de
1: passer en compte societe les frais de peages et de gasoil
2: faire la recup de la TVA sur ces meme peages et gasoil (a 80% pour le gasoil)
3: rembourser au gérant des frais forfaitaires sur base du bareme fiscal ( qui pourtant ne semble pas indiquer etre valable pour un gerant d'EURL ! ) par compte d'associe
qu'en pensez vous ?