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bilan et PV de clôture de liquidation EURL IR

ncm

14 Messages

discret
27/02/2014 à 08:59

Bonjour,
Mon message concerne les écritures de bilan de clôture de liquidation. J'ai cherché dans les sujets similaires à ma question des pistes de réponses, mais je n'arrive pas à exploiter les infos que je lis dans les discussions sur ce thème pour les adapter à mon propre cas. Pouvez vous m'aider ?

Voici ma situation : gérante d'une eurl soumise à l'ir, j'ai cessé mon activité le 31/10/2013. Cette activité avait débuté le 15/11/2012, et le premier exercice comptable s'est terminé le 30/09/2013 (date de clôture choisie au moment de l'ouverture de la société).
J'ai fait les démarches liées à l'étape de la dissolution : PV décision d'associé unique de liquidation amiable, enregistrement au SIE, formulaire M2, journal d'annonces légales, ... tout ça envoyé au CFE, avec enregistrement de la dissolution. Ca c'est ok.

L'expert comptable m'envoie aujourd'hui les deux bilans pour le premier exercice (du 15/11/12 au 30/09/13) et pour le second (du 01/10/13 au 31/10/13). Compte tenu de mes difficultés financières, je n'ai pas souhaité bénéficier de ses services jusqu'à la liquidation. Et en lisant ces deux bilans, hum, je me dis que j'ai quand même besoin d'un coup de main...

Voici donc mes questions :

1) Est ce que le bilan reporté ci-dessous est un bilan de clôture ? Si ce n'en est pas un, que dois-je ajouter pour qu'il le devienne ?
Voici ce qui est indiqué dans le bilan du 01/10/13 au 31/10/13 :
ACTIF : Rien n'est indiqué dans les colonnes de l'actif, même pas un petit 0. il n'y a que l'année n-1 qui est complétée.
PASSIF :
Capitaux propres :
capital : 8000
résultat de l'exercice : -8274
total 1 : -274
Dettes :
emprunts et dettes financières diverses : 274
total 4 : 274
Total général : rien

2) concernant la résolution relative au solde du compte définitif à reporter dans le PV de clôture : dans les résolutions, le liquidateur (moi en l’occurrence...) doit indiquer qu'il a réalisé les opérations de liquidation et que "le compte définitif qui en résulte faisant ressortir un solde [positif][négatif] de XXX €".
Est ce qu'il s'agit du résultat figurant dans le bilan du 01/10/13 au 31/10/13 tel tel que présenté par l'expert comptable ?

3) concernant mes prochaines déclarations de revenus (puisque société soumise à l'ir), pouvez vous me confirmer que je peux imputer mon premier déficit (-4986 €) de l'exercice 2013 (11/2012 à 10/2013) sur mes IR 2013, et mon deuxième déficit (-8274 € - dommage que j'aie arrêté, je commençais à gazer, moi) (1 mois d'exercice en 10/2013) sur mes IR 2014, voire même l'échelonner sur plusieurs années ?

Voila mes questions... Quelqu'un peut il m'aider ? Merci d'avance !

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ncm

14 Messages

discret
27/02/2014 à 22:07

Heu... personne pour m'aider à terminer ces affaires ?

mixomatose

7210 Messages

Grand Maître
27/02/2014 à 23:54

oui
oui
oui
(il me semble, mais je ne suis pas EC :lol: )

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

ncm

14 Messages

discret
28/02/2014 à 08:12

Bonjour Monsieur Mixomatose, et merci pour votre réponse. Je m'en vais terminer mon dossier de liquidation,
Bonne journée !

ncm

14 Messages

discret
28/02/2014 à 11:55

Heu...,re-bonjour,
Je suis en train de rédiger mon rapport de liquidateur, et j'ai un souci pour interpréter les éléments figurant dans le bilan concernant le compte courant d'associé.

Sur le bilan au passif, j'ai :
capital : 8000
résultat : -8274
dettes (compte courant d'associé) : 274
produits constatés d'avance : 274
et en dessous du tableau "bilan passif", encore la somme de 274 sous la colonne "exercice n".

Est ce que cela signifie que le comptable a déjà indiqué dans le bilan que l'associé renonçait à ses 274 € ?
Si oui, qu'est ce qu'il va pouvoir proposer le liquidateur au sujet de ces 274 € ?

Bon, je me casse peut être la tête pour pas grand chose, mais ce n'est pas clair pour moi et je ne me vois pas écrire des erreurs sur les rapport et pv de liquidation.

Auriez vous encore l'amabilité de m'aider ?
Merci d'avance !

hmg

25586 Messages

Grand Maître
28/02/2014 à 14:05

Bonjour,

Sans avoir la totalité des infos, difficile de répondre.

A priori, on peut en effet penser que votre comptable a considéré déjà dans les comptes que l'associé abandonnait son compte courant.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

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discret
28/02/2014 à 14:37

Bonjour hmg,et merci pour votre réponse.

Puis je vous donner d'autres éléments pour confirmer votre réponse ? Si vous me précisez lesquels,je vous les communique, j'aimerais pouvoir produire un document conforme.

Si ces autres informations ne sont pas nécessaires et que l'on considère que le comptable a bien anticipé mon abandon de compte courant, comment dois-je présenter cette donnée dans mon rapport de liquidateur ?
J'ai déjà écrit dans ce rapport que "Le compte de liquidation fait ressortir un solde négatif de -8274 € ; en conséquence, aucun remboursement des parts ne sera effectué." Le mali est il toujours de -8274 € ?

Cordialement,

hmg

25586 Messages

Grand Maître
01/03/2014 à 03:26

Bonjour,

Dites plutôt que le liquidateur constate que la société ne pourra pas rembourser les apports et remercie l'associé unique pour ses efforts.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
01/03/2014 à 20:30

Bonsoir hmg et merci pour votre aide.
J'ajoute quand même le montant du mali dans mon PV, non ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
02/03/2014 à 00:48

Bonjour,

Pas vraiment nécessaire.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
02/03/2014 à 11:30

Bonjour hmg,
Bon, je crois que j'ai tous les éléments pour achever cette clôture. Je vous remercie encore pour votre disponibilité et vos conseils,
Bien cordialement,

ncm

14 Messages

discret
03/03/2014 à 16:18

Bonjour,
Je pensais en avoir fini avec ces démarches de liquidation mais j'ai eu la mauvaise idée de téléphoner au SIE (par erreur, je pensais que le CFE leur transmettait le bilan de clôture) pour savoir si je devais envoyer toutes les feuilles de mon bilan de cloture, à savoir bilan, bilan simplifié, résultat, et liasses 2033 A à E+2031....
Horreur, mon interlocutrice au SIE me dit que j'ai faux dans les dates de bilan de liquidation... Aurais je zappé une étape ?
Je récapitule :
- bilan de fin d'exercice (et liasses 2033A à D + E) au 30/09/13, fait par l'expert comptable qui me les transmet par mail). Ces documents ont été faits le 15/01/14.
- bilan du 01/10/13 au 31/10/13(et liasses 2033A à D + E), octobre étant le dernier mois d'activité de ma SARL, en dissolution au 31/10/13, documents faits par l'expert comptable qui me les transmet par le même mail). Documents faits le 15/01/14.
- après échanges sur ce forum, je pense avoir terminé mes démarches et vérifié que le bilan du 31/10/13 est un bilan de liquidation(je conserve donc la date du 31/10/2013 et fais une jolie première page avec écrit dessus "bilan de liquidation"), et m'apprête à envoyer au CFE et au greffe mon bilan de liquidation (et liasses 2033A à D + E). Or le SIE me dit que le bilan de liquidation doit avoir la même date que la décision de l'associé unique, soit le 24 février 2014.

Mes questions :
1) dois-je prendre le bilan au 31/10/13 tel quel et changer uniquement la date de fin, soit du 01/10/13 au 24/02/14 ? La personne au SIE m'a dit d'écrire par dessus la date du 31/10/13 sur toutes les pages, mais ça me parait limite comme pratique étant donné que je dois certifier conforme ce document...
2) où me procurer toutes ces pages vierges (bilan actif, passif, détail, simplifié, annexes...) pour recopier dessus les mêmes chiffres que ceux qui ont été écrits par le comptable avec fin d'exercice au 31/10/13 ?
3) selon vous, ai je encore oublié de chercher une autre info me permettant de finir enfin ces démarches ?

Merci encore et d'avance pour votre aide,

hmg

25586 Messages

Grand Maître
04/03/2014 à 13:37

Bonjour,

Je ne comprend pas.

a/ La liasse fiscale doit parvenir aux impôts dans les 45 jours de la liquidation (14/12/2013 pour le 31/10/2013 donc).

b/ La liasse fiscale doit avoir été envoyée par Internet (EDI) par votre EC. Obligatoire pour les sociétés IS depuis plus d'un an. Etes-vous certain que cela n'a pas été fait ?

1/ Si la liasse n'a pas été envoyée, changer la période sans changer les autres montants ne porte pas à conséquence. Pour être clair, barrez proprement le 31/10/13 et inscrivez à côté 24/02/14.

2/ Ne vous prenez pas la tête si c'est accepté.

3/ Aucune idée. Comment connaître les démarches effectuées ou non ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
07/03/2014 à 12:00

Bonjour,
Un nouvel épisode de mon aventure "cloture de liquidation" : je viens de recevoir un courrier du greffe concernant le dépot de mes comptes annuels pour l'exercice clos le 30/09/13 (qui précède le dernier exercice, d'une durée d'un mois (octobre 2013) que je tente de liquider...
Donc, concernant ces comptes annuels 2013, le greffe me demande d'envoyer un exemplaire de l'affectation du résultat soumise et votée à l'assemblée "obligatoire même en cas d'associé unique". Je pensais pouvoir être dégagée de cette formalité mais apparemment, non.
Je veux bien envoyer cette décision, sauf que je ne sais pas comment la formuler. En effet, le comptable n'a pas affecté mon résultat de 2013 en report à nouveau sur l'exercice 2014, puisqu'il apparait, dans le bilan 2014, sur la ligne "bénéfice ou perte" pour l'exercice n-1.
Je suppose que cela veut dire que le comptable a affecté le résultat à une perte pour l'exercice 2013 (à reporter dans ma déclaration de revenus 2013 - EURL à l'IR) mais comment formuler cela pour être en conformité avec les attentes du greffe ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
08/03/2014 à 02:06

Bonjour,

Le résultat doit avoir été reporté à nouveau ou versé en dividendes ?

Ne pas envoyer ses derniers comptes ne porte pas à conséquence. Quels infos chercherait un partenaire sur une société radiée ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
10/03/2014 à 10:26

Bonjour,
Il s'agissait d'une perte, donc pas à reporter en dividende, mais qui n'a pas été non plus portée en report à nouveau sur l'exercice 2014. Je supposais donc que ce résultat négatif a été considéré par le comptable comme une perte qui sortait de la société (pour être reportée sur ma déclaration de revenus 2013). D'où ma question au sujet de la formulation de ma décision d'associé unique d'affecter ce résultat à une perte pour les comptes annuels 2013.
Concernant la réclamation du greffe, j'ignorais que j'étais dispensée de lui envoyer ces avant derniers comptes, mais maintenant que je les ai envoyés et qu'il me réclame un exemplaire de l'affectation du résultat (+ 2.33 € au titre du contrôle du greffier pour cause de pièces manquantes), je pense que je dois lui répondre, non ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
10/03/2014 à 22:22

Bonjour,

Votre société est à l'IRPP ou à l'IS ?

Même à l'IRPP, cela ne sort pas par magie de la comptabilité.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

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discret
11/03/2014 à 10:33

Bonjour,
A l'IRPP.
Sur le bilan 2013 (1ère année d'exercice), j'ai "RESULTAT DE L EXERCICE" :- 4986 sur la colonne exercice n.
Sur le bilan 2014 (2ème et dernière année, et un seul mois d'exercice), j'ai "RESULTAT" : -8274 sur la colonne exercice n, et -4986 sur la colonne exercice n-1.
Je n'imaginais pas que ces deux pertes allaient sortir par magie, mais je pensais que, comme la société fermait un mois après la fin du 1er exercice, elles sortiraient des comptes de la société pour aller s'imputer sur mes revenus des années correspondantes dans mes deux prochaines déclarations d'IR. Donc pas d'écriture spécifique à faire, excepté, pour le dernier exercice, dire (dans ma dernière décision d'associée unique) à quoi j'affecterais la perte de 2014...
Apparemment, ça n'est pas aussi simple que ça...Que fallait il faire de plus pour la perte de 2013, par le comptable ou par moi même ?

hmg

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Grand Maître
12/03/2014 à 12:51

Bonjour,

C'est une société, le montant de la perte est bien allé quelque part entre le 30/09/13 et le 01/10/13.

Il est possible que cela ait été imputé sur votre compte courant dans la société. Encore faut-il en être certain.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
13/03/2014 à 10:52

Bonjour,
Bon, j'avance mais doucement.... J'ai enfin compris que la perte n'avait pas disparu puisqu'elle doit être équilibrée par autre chose pour que actif-passif=0. Ca, c'est fait.
J'ai donc regardé le compte courant associé si par hasard je trouverais un indice, mais là, je suis à nouveau devant un grand mystère :

Dans le bilan 2013 en passif :
Perte : -4986
Compte courant associé : 14687*
Dettes fiscales et sociales : 2786*
Total général : 20486
* Dans ces deux chiffres, il doit y avoir 14214 de produit à recevoir + 2786 de tva à collecter pour des ventes qui devaient être payées en fin d'année 2013, et qui se trouvent dans l'actif pour 17000 en créances clients.

En actif :
Actif immobilisé : 326
Créances clients : 17000
Autres créances (crédit de tva) : 3040
Disponibilités : 120
Total général : 20486

A votre avis, la perte a t elle bien été affectée au compte courant ? Je n'y comprends rien de rien.

hmg

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Grand Maître
13/03/2014 à 14:25

Bonjour,

Pourquoi regardez vous le bilan pour avoir le détail des opérations ?

C'est le grand livre que vous devez regarder.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
13/03/2014 à 20:25

Bonsoir,
En fait, je n'ai pas de grand livre... Mes factures et autres opérations ont été enregistrées sur le logiciel du comptable (j'y ai pour ma part saisi les factures d'achat), et j'ai reçu par mail en février les deux bilans 2013 et 2014. J'ai donc en ma possession ces deux bilans et c'est tout. Qu'aurais je pu trouver dans le grand livre ?

hmg

25586 Messages

Grand Maître
14/03/2014 à 15:22

Bonjour,

Le grand livre contient le détail des opérations.

Là vous comparez une maison en cours de construction (2013) avec une maison terminée vue de l'extérieur (2014). Et vous vous demandez si les WC que vous aviez vu en 2013 dans un emballage devant la maison en construction ont bien été placés dans les toilettes.

Et bien sans entrer dans la maison pour voir, impossible pour vous de le savoir.

Et a forciori, ce n'est pas plus possible pour nous qui ne répondons que par rapport à ce que vous nous donnez comme infos...

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ncm

14 Messages

discret
15/03/2014 à 15:21

Bonjour hmg,
Bon, je pense qu'on a fait le tour de mes questions autour du mystère de la perte introuvable. Je sens poindre un léger énervement chez vous à travers cette métaphore autour de la localisation des wc dans ma maison où je ne rentre pas...
Je reste donc avec mes deux jolis bilans, insuffisants pour vous aider à m'aider, et la question sans réponse "mais où se cache donc cette perte 2013 ?".
Je m'en vais de ce pas écrire une décision d'associée unique énonçant que la perte est affectée à mon compte courant d'associé et puis voilà, quoi. Ce n'est sûrement pas si important que ça (si ?), mais ce qui m'embête un peu quand même, c'est que je saurai toujours pas comment clôturer des comptes annuels. La prochaine fois que je m'adresse à un comptable, promis, je lui demande une copie du grand livre (et pas que, d'ailleurs)!
En tous cas, je vous remercie infiniment d'avoir consacré du temps à répondre à mes questions bien cruches. D'accord je suis partie de très bas, mais je sens comme un progrès dans ma compréhension du monde de la comptabilité (si, si).
Alors merci encore, et bravo pour votre implication dans ce forum.

hmg

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Grand Maître
15/03/2014 à 21:24

Bonjour,

L'expert comptable qui est intervenu DOIT vous donner le grand livre sur simple demande. C'est inclut dans les honoraires que vous avez payé.

NB : J'ai parlé de WC comme j'aurai parlé de cuisinière. Il n'y avait pas de message particulier à y voir. Je cherchai surtout une image qui ferai clairement comprendre que sans le détail, vous n'aurez pas de réponses.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.