100 % FREELANCE 100 % IT
100 % FREELANCE 100 % IT
 

refacturation de frais (le retour)

swallis

42 Messages

actif
23/01/2007 à 18:29

Bonjour, je viens de m'apercevoir que j'avais mal comptabilisé ma refacturation de frais.
En effet, j'ai refacturé 349,40€ HT (TVA 19,6%) à un de mes client. Cependant, j'ai passé cette ecriture dans le compte 706010 au lieu du 708500.

1) Faut il que je modifie cette ecriture pour pouvoir faire une note de frais personnelle sur ces frais?

2) J'ai maintenant créé une catégorie speciale sur le compte 708500 afin de passer mes frais refacturés sur ce dernier. Je facture mes frais TTC auxquels j'applique une TVA à 19,6%.Je ne recupere pas de TVA sur ces frais. Est-ce la bonne façon de faire? Merci d'avance.

Pour info, je suis en EURL à l'IS.

hmg

25654 Messages

Grand Maître
24/01/2007 à 05:48

Bonjour,

> 1) Faut il que je modifie cette ecriture pour pouvoir faire une note de
> frais personnelle sur ces frais?

Vous pouvez par OD réimputer le montant dans le bon compte.

> 2) J'ai maintenant créé une catégorie speciale sur le compte 708500
> afin de passer mes frais refacturés sur ce dernier. Je facture mes frais
> TTC auxquels j'applique une TVA à 19,6%.Je ne recupere pas de TVA
> sur ces frais. Est-ce la bonne façon de faire?

C'est possible. Vous facturez de la TVA sur un montant TTC (donc déjà assujetti à TVA) de frais. C'est à voir avec votre client (s'il ne vous demande rien continuez comme cela).

Si les frais sont (même partiellement) forfaitaires, la TVA s'applique à toute la note (complément de prix).

Il est cependant possible en cas de remboursement au francs le francs de frais TTC sur justificatifs de ne pas appliquer une TVA en plus (puisque ces frais ont déjà été soumis à TVA). Mais ce n'est pas toujours considéré comme normal par le client (ou son comptable qui pense ne pas pouvoir défendre cette position devant un inspecteur des impôts) qui préfère être facturé de la TVA (même si pour les frais de déplacement, elle n'est pas théoriquement déductible pour lui et qu'ils prennent un risque en le faisant).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

swallis

42 Messages

actif
24/01/2007 à 17:15

Bonjour et merci pour cette réponse.

je vais essayer de modifier cette ecriture pour la réinserer dans le bon compte.