100 % FREELANCE 100 % IT
100 % FREELANCE 100 % IT
 

Sous-traitance et calcul des charges sociales ?

parizot

22 Messages

discret
14/04/2014 à 11:04

Bonjour à tous,

J'envisage de faire réaliser des projets par des sous-traitants.

Je cherche à comprendre comment tout cela fonctionne, notamment au niveau des charges sociales de mon entreprise : par exemple si je vends pour 100 euros à un client, donc 100 € de chiffre d'affaires pour ma société, et que je paye 70 € un sous-traitant, les charges sociales de ma société (RSI, URSSAF, Impôts...) sont bien calculés sur les 100 € de CA de ma société et non pas sur les 30 € de marge ? Donc si c'est bien comme ça que ça fonctionne, au bout d'un moment je risque de payer trop de charges par rapport à ma marge réelle (c'est-à-dire les 30 € que j'encaisse moins les charges) ?

J'espère être clair, et merci d'avance pour réponses.

kzg

2931 Messages

Grand Maître
14/04/2014 à 11:06

parizot a écrit :Bonjour à tous,

J'envisage de faire réaliser des projets par des sous-traitants.

Je cherche à comprendre comment tout cela fonctionne, notamment au niveau des charges sociales de mon entreprise : par exemple si je vends pour 100 euros à un client, donc 100 € de chiffre d'affaires pour ma société, et que je paye 70 € un sous-traitant, les charges sociales de ma société (RSI, URSSAF, Impôts...) sont bien calculés sur les 100 € de CA de ma société et non pas sur les 30 € de marge ?
Les charges sociales ne sont pas payées par la société mais par vous, sur la base de la rémunération que vous vous versez.
L'impôt société est payé par la société sur la base du résultat.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
14/04/2014 à 11:10

Ca dépend de votre statut .

Si vous êtes vraiment en société (EURL), on calcule sur la base de la rémunération que vous vous versez
(en principe <30).

En EI au réel, on calcule sur 30-les charges.

En autoentrepreneur ou en micro, on calcule sur la base de 100....

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

s74

1244 Messages

Grand Maître
14/04/2014 à 14:12

mixomatose a écrit :En autoentrepreneur ou en micro, on calcule sur la base de 100....
sauf si les honoraires rétrocédés à un confrère n'ont pas à être inclus dans le CA à déclarer.

Compte supprimé

19 Messages

08/05/2021 à 01:15

ducoup pour les gens novices comme moi on peut avoir un peu plus de details sur ce que chacun des auto entrepreneurs a a payez niveau charges ? moi je vais sous traiter avec un autre entrepreneur et je voudrais vraiment savoir combien je vais payez de charges un exemple concret si admettons mon propre sous traitant gagne 2000 euros par mois et que je prends 30 pour cents de ces 2000 euros il y'aura 600 pour moi et 1400 pour mon sous traitant est ce que je dois payez mes charges a lurssaf sur les 600 ou les 2000 euros ? la logique voudrais que chaque professionel s'acquitte de ses propres charges de son cotés sur le montant qu'il a gagné reellement ? entre guillemets moi mes charges sur les 600 et mon sous traitant sur ces 1400 euros ? si vous pouvez me donner une reponse sur ceci svp ? merci a vous

hmg

25982 Messages

Grand Maître
08/05/2021 à 07:33

Bonjour,

Si vous êtes en micro, il y a 2 cas :
- Micro-bic : aucune charge de se déduit des recettes à déclarer. 
- Micro-bnc : les debours et rétrocessions d'honoraires peuvent se déduire des recettes à déclarer.

La rétrocession, ce n'est pas faire intervenir simplement quelqu'un à qui on paye des honoraires pour compléter son travail. C'est payer un sous traitant pour faire son propre travail.

L'exemple le plus classique est le médecin remplaçant quand le titulaire par en congés. Par contre, si vous êtes createur de site internet et que vous faites intervenir un graphiste : ce n'est pas
une rétrocession d'honoraires. 

Si vous êtes dans le cadre d'une rétrocession,  le montant des honoraires concernés est déduit du montant des recettes à déclarer. 

Si c'est le paiement d'honoraires dans d'autres cadres : cela ne se déduit pas des recettes à déclarer. 

Attention : Les rétrocessions d'honoraires sont donc assez rares et doivent être justifiées.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Laura.p63

414 Messages

impliqué
08/05/2021 à 09:04

Membre-2543422 a écrit :ducoup pour les gens novices comme moi on peut avoir un peu plus de details sur ce que chacun des auto entrepreneurs a a payez niveau charges ? moi je vais sous traiter avec un autre entrepreneur et je voudrais vraiment savoir combien je vais payez de charges un exemple concret si admettons mon propre sous traitant gagne 2000 euros par mois et que je prends 30 pour cents de ces 2000 euros il y'aura 600 pour moi et 1400 pour mon sous traitant est ce que je dois payez mes charges a lurssaf sur les 600 ou les 2000 euros ? la logique voudrais que chaque professionel s'acquitte de ses propres charges de son cotés sur le montant qu'il a gagné reellement ? entre guillemets moi mes charges sur les 600 et mon sous traitant sur ces 1400 euros ? si vous pouvez me donner une reponse sur ceci svp ? merci a vous
si vous êtes tous les deux auto-entrepreneurs mieux vaut que chacun gère sa propre facturation au client final. Vous facturez 600€ pour une mise en relation ou autre (à voir ce qui peut être justifié par votre activité) et vous laissez le sous traitant faire sa propre facturation.
Si c'est vous qui facturez l'intégralité vous payerez vos charges sur 2000€ alors que vous n'en toucherez que 600, idem pour les impôts les charges n'étant pas déductibles en AE. La refacturation ferait donc gonfler artificiellement votre CA.

Si cette organisation n'est pas possible vous pouvez aussi regarder du côté des "frais de débours". Ils consistent à réaliser des achats au nom du client et pour son compte. La facture est  donc établie au nom du client et vous pouvez vous faire  rembourser. Autre solution, les refacturations de frais.  Ils consistent à intégrer à votre facture les sommes engagées afin de les refacturer ensuite au clients.Ils peuvent aussi inclure une marge. Par contre vous retombez sur le problème intial de gonflement du chiffres d'affaires.

hmg

25982 Messages

Grand Maître
08/05/2021 à 09:17

Laura.p63 a écrit :Laura.p63 a écrit :
Si cette organisation n'est pas possible vous pouvez aussi regarder du côté des "frais de débours". Ils consistent à réaliser des achats au nom du client et pour son compte. La facture est  donc établie au nom du client et vous pouvez vous faire  rembourser. Ils peuvent aussi inclure le le coefficient de marge.
Bonjour,

coefficient de marge ?
non. Dès debours c'est au francs le francs.

Edit : Comme indique plus bas, le message initial a été corrigé par Laura.p63. Une partie du message avait sauté laissant penser que la marge s'appliquait au forfait.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Compte supprimé

19 Messages

08/05/2021 à 16:19

Merci pour votre reponse donc dans ce cas si on sous traitance sur de la livraison de repas a domicile on est considerer nous donneur d'ordre sous quel regime bic ou bnc ? concretement je dois payez mes charges mensuel ou trimestriel sur le montant total que mon sous traitant a gagné ? genre si il gagne 2000 euros je dois payez mes charges sur ces 2000 euros ou seulement sur la somme me restant deduit des 30% que je prend a mon sous traitant ? en ce qui concerne mon sous traitant que doit il payez de son coté ? autre question lorsque je fais appel a un sous traitant et que je le paie par virement bancaire ? plus bien evidemment verification de son siret actif regulierement et son attestation de vigilence tous les 6 mois en tant que donneur d'ordre dois je obligatoirement lui faire des factures ? ou simplement le faite qu'il sois declaré aupres de mon client en tant que sous traitant sa suffit ? en plus des verifications des documents cités et des preuves de virement bancaire ? cordialement

hmg

25982 Messages

Grand Maître
08/05/2021 à 17:06

Bonjour,

A priori, livraison, taxi, vpc, c'est du bic.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Compte supprimé

19 Messages

08/05/2021 à 17:23

Merci pour votre reponse en ce qui concerne mon sous traitant que doit il payez de son coté ? autre question lorsque je fais appel a un sous traitant et que je le paie par virement bancaire ? plus bien evidemment verification de son siret actif regulierement et son attestation de vigilence tous les 6 mois en tant que donneur d'ordre dois je obligatoirement lui faire des factures ? ou simplement le faite qu'il sois declaré aupres de mon client en tant que sous traitant sa suffit ? en plus des verifications des documents cités et des preuves de virement bancaire ? cordialement

Laura.p63

414 Messages

impliqué
08/05/2021 à 18:50

hmg a écrit :
Laura.p63 a écrit :Laura.p63 a écrit :
Si cette organisation n'est pas possible vous pouvez aussi regarder du côté des "frais de débours". Ils consistent à réaliser des achats au nom du client et pour son compte. La facture est  donc établie au nom du client et vous pouvez vous faire  rembourser. Ils peuvent aussi inclure le le coefficient de marge.
Bonjour,

coefficient de marge ?
non. Dès debours c'est au francs le francs.
Tout à fait exact, désolée il manque en fait la moitié de mon message, je le mets à jour

Compte supprimé

19 Messages

08/05/2021 à 19:04

re bonsoir si une personne peut du forum peut m'apporter des eclaircissemts svp ? je vous remercie par avance 

 en ce qui concerne mon sous traitant que doit il payez de son coté ? autre question lorsque je fais appel a un sous traitant et que je le paie par virement bancaire ? plus bien evidemment verification de son siret actif regulierement et son attestation de vigilence tous les 6 mois en tant que donneur d'ordre dois je obligatoirement lui faire des factures ? ou simplement le faite qu'il sois declaré aupres de mon client en tant que sous traitant sa suffit ? en plus des verifications des documents cités et des preuves de virement bancaire ? cordialement

Laura.p63

414 Messages

impliqué
08/05/2021 à 19:08

Membre-2543422 a écrit :Merci pour votre reponse en ce qui concerne mon sous traitant que doit il payez de son coté ? autre question lorsque je fais appel a un sous traitant et que je le paie par virement bancaire ? plus bien evidemment verification de son siret actif regulierement et son attestation de vigilence tous les 6 mois en tant que donneur d'ordre dois je obligatoirement lui faire des factures ? ou simplement le faite qu'il sois declaré aupres de mon client en tant que sous traitant sa suffit ? en plus des verifications des documents cités et des preuves de virement bancaire ? cordialement
Si vous faites appel à un sous traitant c'est à lui de vous faire une facture...
Si c'est en frais de débours et que vous avez un accord écrit de votre client, la facture du sous traitant doit être au nom de ce client final. La responsabilité est normalement sur le sous-traitant. Après vu que vous faites l'intermédiaire c'est effectvement plus qu'important de vérifier son sérieux.
Si c'est une refacturation le sous traitant doit établir la facture à votre nom.Le sous traitant a une responsabilité envers vous et vous envers votre client final.

Compte supprimé

19 Messages

08/05/2021 à 20:18

daccord entendu donc les factures sont obligatoire en plus des virements bancaires ??? de plus combien mon sous traitant devra t'il payez lui de son coté au niveau des charges ? on a vu que moi en tant que donneur d'ordre en bic je doit payez la totalite du chiffre d'affaires mais lui a bien une part de son coté a payez ? comment sa se passe ?. merci a vous pour vos precisions et pour votre rapidité

Laura.p63

414 Messages

impliqué
09/05/2021 à 07:36

Bonjour 
oui la facture est obligatoire pour toute vente de biens ou services entre professionnels.
Au niveau des charges de votre sous traitant (si c'est un auto-entrepreneur  il payera normalement ses cotisations sociales et son impot sur son chiffre d'affaires).
Le "problème" étant que si vous payez votre sous-traitant et refacturez enuite au client, vous payez également les cotisations sociales et l'impot sur l'ensemble de la somme que vous avez perçue.

Compte supprimé

19 Messages

09/05/2021 à 10:57

bonjour a toutes et a tous Laura.p63 merci pour vos reponses je me suis permis de vous envoyez un message privé car j'ai une demande particuliere cordialemernt

hmg

25982 Messages

Grand Maître
09/05/2021 à 11:26

Bonjour,

Il me semble très important de rappeler : Si vous payez quelqu'un, il faut que cela soit de manière officielle. Sinon vous le payez "au noir". C'est du travail illégal. 

Pour intervenir de manière officielle, cette personne doit :
- intervenir dans le cadre de son entreprise qui vous facture la prestation. 
- intervenir dans le cadre d'un contrat salarié. 

Donc il y a soit une facture, soit une paie. 

J'écarte le cas d'un stagiaire qui supposerait un contrat tripartite sur plusieurs mois (je ne pense pas que cela existe en vtc et il faudrait votre présence comme tuteur).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Compte supprimé

19 Messages

09/05/2021 à 11:59

bonjour permettez moi qu' il est nullement evoquer le travail au noir puisque le sujet principal est "la sous traitance" donc je me renseigne juste sur qu'est ce qui faut faire et ne pas faire, si je decider de prendre quelqun au noir cela va de soit que je viendrais pas le crier ici et que je le ferais simplement de mon coté donc comme vous pouvez le constater je viens simplement aux informations afin que tous sois en regle aussi bien de mon coté que du siens cordialement

hmg

25982 Messages

Grand Maître
09/05/2021 à 19:21

Membre-2543422 a écrit :bonjour permettez moi qu' il est nullement evoquer le travail au noir puisque le sujet principal est "la sous traitance" donc je me renseigne juste sur qu'est ce qui faut faire et ne pas faire, si je decider de prendre quelqun au noir cela va de soit que je viendrais pas le crier ici et que je le ferais simplement de mon coté donc comme vous pouvez le constater je viens simplement aux informations afin que tous sois en regle aussi bien de mon coté que du siens cordialement
Bonjour,

Oui, c'est pour cela que je précise.

Si ce n'est pas une entreprise avec une facture ou un salarié, c'est du travail au noir.
Donc si vous ne voulez pas cela, il faut que votre sous-traitant soit une entreprise avec facture.

C'est vous qui vous interrogez plus haut sur le besoin ou non de facture et le statut du sous-traitant.
Vous avez donc la réponse : Un particulier ne peut pas facturer, ne peut pas être sous-traitant, ne peut pas vous donner une dépense déductible si vous êtiez au réel.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Compte supprimé

19 Messages

09/05/2021 à 20:52

daccord merci le probleme ne se posera pas puisque on a tous les deux un stautt d'auto entrepreneur donc nous sommes deux proffesionnels merci a vous

Laura.p63

414 Messages

impliqué
10/05/2021 à 12:13

Membre-2543422 a écrit :bonjour a toutes et a tous Laura.p63 merci pour vos reponses je me suis permis de vous envoyez un message privé car j'ai une demande particuliere cordialemernt
Je vous ai répondu 

Compte supprimé

19 Messages

11/05/2021 à 10:40

merci beaucoup Laura.p63 je viens de vous re repondre en privé bonne journée a vous et merci a toutes les personnes de ce forum pour votre aide cordialement

Compte supprimé

19 Messages

12/05/2021 à 16:14

bonjour a toutes et a tous j'aurais une question en faite je vous explique je suis a la retraite
mon fils ma inscris aupres de la plateforme de livraison "deliveroo" afin que je puisse sous traiter et avoir un petit complément de revenus sur ma retraite et il a trouver un ami a lui livreur  qui sera mon propre sous traitant car mon fils s'est charger en personne de bien verifier que son ami avait tous les documents administratifs a jour notamment son numero de siret et son attestation de vigilence, il ma expliqué que moi donneur d'ordre je dois verifier ces documents tous les 3 mois pour que son siret soit actif et tous les 6 mois l'attestation de vigilence donc sa c'est entendu j'ai bien compris le principe...

maintenant je prend 30 pour cents a ce sous traitant par rapport a son chiffre d'affaires realisés mais comme c'est moi qui est signé le contrat de prestation avec le client deliveroo, qui entre parenthese j'ai ommis de vous le signaler accepte la sous traitance ducoup si  les sommes d'argents vont arriver sur mon propre compte bancaire professionel et ensuite je vais proceder au calcul des 30 pour cents et ensuite envoyez un virement a mon sous traitant donc sa part est ce que cela pose soucis ?????? vous aurez bien compris que ce sous traitant malgrés que ce soit un ami a mon fils moi je ne le connais pas plus que sa et je peut pas le laisser transiter les sommes d'argent gagnés directement sur son propre  compte bancaire a lui ducoup est ce possible que l'argent arrive sur mon compte bancaire PRO et ensuite apres calcul des 30 pour cent je lui reverse sa part en virement bancaire ? dans ces cas la comment va se passer la facturation ? et en cas de controle y'aura pas de soucis ? merci a vous

Freelance91

1679 Messages

Grand Maître
12/05/2021 à 19:38

Pourquoi est ce que cet ami a besoin de vous pour être livreur chez deliveroo ?