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Prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?


Prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?

  
1 2  suiv
08/02/16 à 18:18
stephanie23
Freelance
actif
Inscrit le 19 Juin 2008
Messages: 68
Bonsoir,

Je tiens la comptabilité d'un Entreprise individuelle au réel simplifié depuis des années et j'avais l'habitude de compter sur l'année toutes les dépenses RSI reçues dans l'année que j'avais payé.

Le CGA vient de me préciser que "les déductions de dépenses engagées pour la détermination du résultat imposable de chaque année conduit à rattacher les cotisations sociales obligatoires à l'exercice au titre duquel elles sont dues idépendamment de leurs modalités de paiement."

Comment prévoir en fin d'année la régularisation de cotisations à venir alors je recois le décompte de cette régularisation 6 mois après (autour de mai de l'année suivante) ?

Comment fait-on techniquement pour la calculer soi-même au 31/12, car mon logiciel CIEL compta ne semble pas le faire :

Doit-on prendre comme départ le résultat (expurgé du RSI de l'année) pour calculer cette régul., ou prendre le résultat déjà affiché avec le rsi payé de l'année ? Comment peut-on le calculer exactement alors que ce rsi est calculé justement à partir du revenu de l'année à laquelle on soustrait le rsi ?

Où calculer cette régularisation, Y-a-t-il un calculateur fiable sur internet pour m'aider (avec détail de la csg ded/non ded) ?

Merci à toutes celles et tous ceux qui prendront le temps de m'éclairer,

stéphanie.

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09/02/16 à 04:04
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 20492
Bonjour,

Vous devez faire le calcul par itérations. C'est difficile à expliquer car le raisonnement est complexe.

En gros, vous devez ajouter ou soustraire au résultat la différence entre les cotisations dues selon un base incluant ces mêmes cotisations et les acomptes déjà payés en 2015.

Le problème est que cet ajout ou déduction changera la base de cotisations et donc demandera de refaire le calcul. De proche en proche, vous trouverez le bon montant.

Rappel :
base de cotisations = résultat fiscal + cotisations madelin déductibles (pour mémoire : la part des madelin non déductible est déjà dans le résultat fiscal).

Vous pouvez aller sur le site de locomotive pour les calculs (attention de bien choisir votre situation dans les menus).


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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09/02/16 à 10:17
Chrisdu78
Freelance
très actif
Inscrit le 11 Sep 2012
Messages: 122
Bonjour,

hmg a écrit:

Vous pouvez aller sur le site de locomotive pour les calculs (attention de bien choisir votre situation dans les menus).


Il s'agit certainement du site de mixomatose, à moins qu'un nouveau site fasse office de référence dans le calcul des cotisations sociales.

Chris


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Gérant EURL/IS
Exercice au 30/06
Affilié RSI/CIPAV/URSSAF
TVA au "mini-réel"
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09/02/16 à 10:35
stephanie23
Freelance
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Inscrit le 19 Juin 2008
Messages: 68
Merci beaucoup HMG pour votre réponse, plus que matinale, soit vous êtes insomniaque, soit vous êtes un robot Smile

Comme je le devinais, cela me paraît quelque peu compliqué :

1/ pour que cela me soit bien claire, pour 2015, pouvez-vous me dire ce que vous appelez :

- "cotisations dues" (les vraies cotisations que je dois pour 2015 ?)
- "acomptes déjà payés en 2015" (sont-ce les régularisations 2014 + les appels provisionnels 2015 : bref toutes les coti que j'ai payées en 2015 ?)

2/ ai-je droit à une marge d'erreur ou le calcul prévisionnel doit être rigoureusement exact par rapport à ce que je payerais l'année suivante ?

3/ je n'ai pas trouvé de trace du pseudo locomotive sur freelance-info. Comment trouver son site ?

Merci encore pour votre aide cher HMG.

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09/02/16 à 13:47
mixomatose
Membre
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Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 6200
je n'ai pas changé de pseudo Smile


_________________
calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
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09/02/16 à 13:52
Tap
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Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1270
tchou tchou!

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09/02/16 à 14:40
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 20492
Bonjour,
mixomatose a écrit:
je n'ai pas changé de pseudo Smile

A en croire mon correcteur orthographique, si...

http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

Embarassed


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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
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09/02/16 à 17:23
stephanie23
Freelance
actif
Inscrit le 19 Juin 2008
Messages: 68
Personne svp, pour répondre au point 1 et 2 de mon précédent post ?

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09/02/16 à 17:43
François1
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 04 Avr 2008
Messages: 2076
Bonjour,

J'ai lu votre message avec attention. C'est étonnant la remarque de votre CGA. Moi-même je suis en EI au RSI et, comme l'immense majorité des entrepreneurs individuels il est impossible sans avoir fait de bilan de connaître exactement les cotisations dû au titre de l'année N. Quelle est la raison de cette remarque ?

La méthode que je pratique depuis l'an dernier (grâce à une réactivité plus grande du RSI il faut bien le dire), est de donner une estimation de mes revenus de l'année N dès le début de N+1. Il faut pour cela faire une petite correction du résultat obtenu par votre logiciel.

Exemple : vous avez payé 18 000 € de cotisations obligatoires + CSG déductible en 2015 (je parle bien des charges au titre de l'année 2015, pas le rattrapage de 2014). C'est ce qui apparaît dans votre bilan, et qui donne tout calcul fait un résultat net de 50 000 €. En utilisant le programme de notre locomotive mixomatose vous en déduisez qu'avec ce résultat vous auriez dû payer 20 451 € de cotisations déductibles (j'ai supposé que votre EI était artisanale). Réintégrez la différence dans CIEL (2 451 € de charges à payer, qui viendront en déduction de votre résultat ; sans oublier la CSG non déductible au niveau du compte de l'exploitant). Vous ne serez alors pas trop loin de la vérité, que vous pouvez affiner pour obtenir l'exacte coïncidence entre cotisations calculées et le résultat net. Dans cet exemple avec 1 934 € de charges en plus (soit un total de 19 934) vous arrivez à un résultat de 48 066 € (50 000 – 1934) qui correspond exactement au revenu net donnant 19 934 € de cotisations déductibles.

Méthode à valider par HMG bien sûr.

Mais bon, même avec 5 % d'erreur personne n'ira vous chercher des noises (il y a encore 2 ans on pouvait donner une estimation à 10% près). La régularisation est faite pour ça et jusqu'à preuve du contraire le RSI continue d'effectuer cette régularisation une fois la DSI reçue.

Ou alors il y a quelque chose qui m'échappe dans ce que vous demande le CGA...

Cordialement

--
François

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09/02/16 à 19:58
stephanie23
Freelance
actif
Inscrit le 19 Juin 2008
Messages: 68
Merci vivement Francois1 de t'être penché sur mon cas et d'avoir pris le temps de me donner un exemple de calcul.

1/ N'étant pas très à l'aise avec tout ça, je n'obtiens pas le chiffre que tu trouves : 20451 euros

Pourtant sur la page http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php j'ai coché en EI ai réel, artisan affilié RSI, calculer mes charges dues 2015, revenus (nets de charges sociales) 50000 euros, charges sociales à réintégrer 18000 puis j'ai enlevé les 4000 de cotisations madelin et je lance le calcul >> je trouve pas comme toi

Comment tu as fait Francois1 ?

2/C'est la première année que mon CGA me fait cette remarque :

Je pense que cela vient du fait qu'en 2014 j'ai eu une grosse baisse de CA, et mon CGA m'a dit que mon CA était incohérent avec le rsi de l'année.

J'ai d'ailleurs eu un remboursement de rsi en 2015.

Mais alors selon Francois1 ce n'est pas une obligation de prévoir les futurs régularisations de cotisations sociales ?

Pourtant mon CGA a l'air de dire le contraire ?

Qui a raison ?

Est-ce une obligation oui ou non quand on est une EI artisanale au réel simplifié ?

Merci d'avance...

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