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Clause de non concurrence


Clause de non concurrence

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17/06/16 à 09:29
Cepton
Freelance
discret
Inscrit le 30 Juil 2013
Messages: 14
Bonjour à tous,
Je vais prochainement changer de client et je viens de recevoir le contrat. La clause de non concurrence me semble disproportionné en terme de prix :
- Elle a une durée de deux ans
- En cas de non respect il me sera demandé une indemnité immédiate de un an au tarif négocié (soit 100 000€).
- Je dois éviter également toute action qui pourrait nuire à l'image de marque du client.

La dernière clause me semble vague et trop sujette a interprétation (si je résilie le contrat (en respectant le contrat avec un mois de préavis) et quitte donc le client final, cela sera t'il interprété comme une action nuisant à l'image du client (la ssii) !?

Mes précédents contrats n'avaient qu'une clause dans la durée et rien d'autre, d'ou mon inquiétude.

Merci pour vos retour.

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17/06/16 à 09:52
kzg
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 02 Mai 2012
Messages: 2930
Cepton a écrit:
Bonjour à tous,
Je vais prochainement changer de client et je viens de recevoir le contrat. La clause de non concurrence me semble disproportionné en terme de prix :


Effectivement. Rien ne vous empêche de la discuter et de proposer une clause plus raisonnable.

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28/09/16 à 15:41
th
Freelance
nouveau
Inscrit le 08 Juin 2009
Messages: 6
Bonjour,

On me propose un contrat avec une clause de non concurrence. Rien d'anormal. Sauf que dans cette clause, il est question d'une pénalité égale au CA généré par la SSII durant toute ma mission.

C'est la première fois que je vois une telle pénalité. Je trouve que cela représente un risque financier important. En même temps, un ami m'a dit que je devais accepter car je ne risquais rien tant que je ne démarchais pas le client. Je pensais refuser la clause mais là j'hésite.

Vos conseils svp?

Merci!

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28/09/16 à 15:45
Cepton
Freelance
discret
Inscrit le 30 Juil 2013
Messages: 14
Salut, pour ma part je l'ai accepté mais je n'étais pas à l'aise avec.
Depuis, j'ai rompu le contrat pour d'autre raison mais ça a jouer un petit peu...
Si le client final vous veux, vous êtes en position de force, si cela est possible faite enlever cette pénalité disproportionnée.

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28/09/16 à 16:12
JeromeSARL
Freelance
très actif
Inscrit le 28 Aoû 2013
Messages: 96
- Elle a une durée de deux ans
c'est beaucoup. Vous pouvez améliorer cette clause en disant qu'elle est valable que pour le service dont vous etes affecté. exemple si c'est une banque et que vous etes dans le service IT RISQUE, alors cette clause touche que le service risque et non le service marché financier.
vous pouvez reduire à un an aussi

- En cas de non respect il me sera demandé une indemnité immédiate de un an au tarif négocié (soit 100 000€).
c'est quoi cette connerie?? mais bon vous n'avez pas qu'a revenir chez le client pendant 2 ans :)


La dernière clause me semble vague et trop sujette a interprétation (si je résilie le contrat (en respectant le contrat avec un mois de préavis) et quitte donc le client final, cela sera t'il interprété comme une action nuisant à l'image du client (la ssii) !?

Biensur que non.

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29/09/16 à 18:56
Cesar-S
Freelance
nouveau
Inscrit le 29 Sep 2016
Messages: 1
Comme dit plus haut, oui rien ne vous empêche de discuter cette clause Smile


Cordialement

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