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18/10/16 à 20:41
hmg
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23563
Bonjour,

Pas 80%, mais le prorata d'usage pro en fonction du nombre de km parcourus.


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Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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19/10/16 à 09:17
silver95
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Je n'ai jamais calculé le nombre de km parcourus en pro vs perso comme beaucoup de monde. J'applique depuis plus de 10 ans ce ratio 80/20 a toutes les factures et jusqu'a present ni mon AGA ni les impots ne m'ont dit qq chose (par chance peut etre ? )

C'est ce que j'estime etre juste par rapport a mon utilisation car des que j'ai de grands parcours je paie les frais avec ma carte perso.

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19/10/16 à 11:53
hmg
Conseiller entreprise
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Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 23563
Bonjour,

Si vous pouvez justifier la répartition, pas de problème.

Si vous ne pouvez pas, en cas de contrôle, les impôts peuvent redresser ce qu'ils veulent. J'ai déjà été consulté par des personnes a qui s'est arrivé. Je ne peux pas vous dire ce qui a fait exactement qu'un redressement est arrivé dans leurs cas. Je ne peux que signaler un risque.


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Cordialement,

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19/10/16 à 12:03
Vieux_Magic
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Inscrit le 03 Fév 2010
Messages: 165
Sur l'exemple du trajet de vacances, l'usure du véhicule est perso et doit être intégrée dans le calcul du % perso / pro. Mais à part faire exactement les mêmes trajets tous les ans, le ratio 80/20 ne peut pas être estimé a priori et change tous les ans en fonction du kilométrage réalisé.

Est-ce que vous avez passé (et survécu) à un contrôle fiscal avec ce montage ?

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19/10/16 à 14:20
silver95
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Inscrit le 04 Aoû 2006
Messages: 40
Merci pour vos information et pour le signal du risque vous avez tout a fait raison
- non je n'ai jamais ete controlé, peut etre parce que je pense qu'il y a une part , dans le controle fiscal, d'extraordinaire dans le sens ou il se fait souvent quand des elements exceptionnels arrivent d'un seul coup. J'ai travaillé 3 ans au minitere des finances et nos controles etaient souvent basés la dessus.
Pour ma part je fais tjs a peu pres 15000 kms par an, pour partir en vacances je prends tres rarement la voiture mais surtout l'avion.
Si je faisais d'un seul coup 50000 kms et que je declarais la meme repartition pro/perso sans avoir changé de boulot je comprendrais mais ce n'est vraiment pas le cas

Comme dans toute chose il faut etre mesuré Very Happy

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19/10/16 à 16:01
phili_b
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Messages: 439
Je ne comprend pas cette règle de 80/20. Quand je faisais des déplacements pour des ssii, en tant que salarié, je remplissais des notes de frais avec hôtellerie, essence et kilométrage.

Et surtout avec l'indication du lieu de départ et du lieu d'arrivée.

Pour calculer les kilomètres je comparais mon kilométrage effectué les premiers jours à ceux des moteurs de recherche géographique, car il y a de grande chance que les contrôleurs utilise le même genre de comparaison, et je mettais le même nombre de kilomètres chaque jour pour ce même lieu et même client.

Pourquoi ne serait-ce pas faisable en tant qu'indépendant, alors qu'en tant qu'indépendant on n'a plus de chance d'être en première ligne, que lorsqu'on est salarié d'une ssii où c'est le service comptable de la ssii qui est en première ligne mais à temps complet.

Je comprends qu'on estime quand on n'a pas suffisamment d'éléments et que ça prend du temps, mais quand on a les éléments et que c'est rapide à faire, c'est chercher les ennuis Smile


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19/10/16 à 16:20
silver95
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Inscrit le 04 Aoû 2006
Messages: 40
tout simplement parce que je fais peu de kilometres, et que mes trajets sont stables dans le temps sans deplacement exceptionnels. Si vous etes dans le cas d'un commercial qui doit bcp se deplacer et qui du coup a des frais kilometriques importants votre explication se justifie mais ce n est pas mon cas.

Cela dit on s'ecarte du sujet principal de cette discussion qui etait de comprendre la repartition comptable d'un vehicule en LLD sur le premier loyer et les loyers suivants auxquels des contributeurs ont deja repondu.

J'ai ainsi pu decouvrir qu'un LLD dans mes conditions ne nous apporte pas de charges plus importantes que le benefice qu'on en tire et que donc fiscalement cela a un impact negatif voire nul quand on compte le premier loyer majoré sur cette periode de location de 3 ans

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19/10/16 à 16:29
weload
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Inscrit le 12 Oct 2016
Messages: 71
phili_b, la règle pour un gérant est bien le réel, et de pouvoir en justifier.
Noter ses déplacements comme tu le faisais en SSII est ce qu'il faut.

Les 80/20 n'ont pas réellement de sens...
A moins d'être en mesure d'expliquer qu'on fait justement 80km pro / 20km perso...

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19/10/16 à 16:39
silver95
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Messages: 40
Oui le principe c'est bien d'expliquer qu on fait 80 km pro / 20 km perso mais croyez moi les controleurs fiscaux ne sont pas la a jouer au kilometre pres. Ils veulent juste savoir si on ne declare pas n'importe quoi comme des frais de parking ou de l'essence pour partir en vacances etc etc

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19/10/16 à 16:49
Tap
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Grand Maître
Inscrit le 31 Mai 2013
Messages: 1597
Les contrôleurs fiscaux ne jouent pas au kilomètre? Ça dépend sur qui vous tombez. Et si vous tombez sur un chieur, il aura gain de cause vu que vous ne respectez pas les règles.

Après comme toujours c'est une histoire de gestion du risque.

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