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Transfert de compétences aux frais du freelance


Transfert de compétences aux frais du freelance

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08/03/17 à 11:17
rayan7813
Freelance
nouveau
Inscrit le 25 Jan 2016
Messages: 6
Bonjour,

Je me permets de vous solliciter au sujet du "transfert de compétences" en cas de résiliation d'un contrat entre freelance et SSII. Je souhaite résilier mon contrat. J'ai un préavis d'un mois et il est mentionné que je dois faire un transfert de compétences de maximum 10 jours "à mes frais" auprès d'une personne désigné par le client ou la SSII.

Deux questions svp :

1) avez-vous svp déjà eu de telles clauses sur vos contrats de freelance avec SSII qui mentionne que le transfert est aux frais du freelance et donc que les jours en question ne pourront être facturés.

2) qui décide de la durée du transfert de compétences, vu que le contrat mentionne "10 jours maximum". Si ça ne tenait qu'à moi je dirais 1 jour lol pour n'avoir qu'une journée non facturée.

Merci de vos retours.

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08/03/17 à 11:32
K.acquart
Freelance
actif
Inscrit le 06 Juil 2012
Messages: 27
Bonjour,

1) on m'en a proposé j'ai toujours refus ses clauses.

2) Moi l'analyse que j'en fait est que ca ressemble plus à une une obligation de résultat limité quand même à 10 jours. donc à mon avis ce sera la SSII qui décidera ... ils seront en position de force pour négocier.

Cordialement,

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08/03/17 à 11:35
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 198
Bonjour,

Jamais vu ce cas, les transferts de Co sont toujours financés par le client ou la SSII. Personnellement j'ai du en faire 4 ou 5, la période est déterminée par l'ancienneté et la complexité de la mission (si vous êtes en poste depuis 3 ans 10 jours c'est light par contre si vous êtes en mission depuis moins d'un an c'est jouable).

Bon courage

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08/03/17 à 11:47
mixomatose
Membre
avatar
Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 6721
Peu importe que la clause vous paraisse dure à avaler, vous avez signé le contrat, vous vous êtes engagé et vous n'avez plus qu'à vous exécuter.

C'est avant qu'il fallait refuser de signer ce contrat. Il ne faut quand même pas signer n'importe quoi...


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calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
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08/03/17 à 12:04
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 475
Je n'ai jamais ce type de clause dans un des contrats que j'ai signé. J'aurais probablement refusé.

Il m'est arrivé une fois d'offrir une journée de transfert de compétence suite à un non renouvellement de ma part de la mission en dernière minute.

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08/03/17 à 12:05
Hans
Freelance
impliqué
Inscrit le 05 Mai 2008
Messages: 475
Attention dans ton cas à ne faire que du transfert de compétence et pas de la production.

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08/03/17 à 18:34
kzg
Freelance
Grand Maître
Inscrit le 02 Mai 2012
Messages: 2928
mixomatose a écrit:
Peu importe que la clause vous paraisse dure à avaler, vous avez signé le contrat, vous vous êtes engagé et vous n'avez plus qu'à vous exécuter.

C'est avant qu'il fallait refuser de signer ce contrat. Il ne faut quand même pas signer n'importe quoi...


+1. Un peu tard pour se poser la question.
Si on me proposait une telle clause j'en tiendrais compte dans mon tarif.

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