100 % FREELANCE 100 % IT
100 % FREELANCE 100 % IT
 

Besoin d'avis et correction si nécessaire

BT Management

120 Messages

très actif
27/04/2017 à 21:38

Bonsoir,

Voila ma problématique en cette période de cloture de 2016.

Il me reste un résultat brut de 27000 euros et je réfléchis à comment les optimiser sur un des scénarios suivants. J'aimerai avoir votre conseil sur l'un d'entre eux, mais surtout me corriger si je fais de mauvaises hypothèses.

Je suis à un TMI de 30%, pacsé et un enfant né en 2015, un second en 2017

[b:b55236b17f]Scénario 1 - J'augmente ma rem déjà versée en 2016 et me la verse en 2017[/b:b55236b17f]
Sur l'exercice 2016
Rémunération 2016: +19000 euros
Résultat brut: 8000 euros
IS (15%): 1200 euros
Résultat net: 6800 euros
Pas de dividendes pour 2017
Charges associée à cette rémunération: (environ 40%): 7600 euros
Cout pour la société: 19000 + 1200 + 7600 = 27800 euros
IRPP: 5700 euros
Net encaissé: 13300 euros

[b:b55236b17f]Scénario 2 - je prend des dividendes[/b:b55236b17f]
Sur 2016
Pas d'augmentation de la rem 2016
Résultat brut: 27000 euros
IS (15%): 4050 euros
Résultat net: 22950 euros
Dividendes versés: 17000 euros
CSG: 2635 euros
Dividendes nets versés: 14365 euros
Charges sociales en 2018 sur dividendes 2017: 6800 euros (environ 40%)
Coût pour la société: 4050 + 17000 + 6800 = 27850 euros
IRPP: 5100 euros
Nets encaissés: 9265 euros

[b:b55236b17f]Scénario 3 - Sur 2016 je laisse en réserve légale le résultat nets sans versement de dividendes et j'augmente ma rem 2017[/b:b55236b17f]
Résultat brut: 27000 euros
IS (15%): 4050 euros
Réserves de 22950 euros
Augmentatio rem 2017: 17000 euros
Charges sociales en 2018: +6800 euros (environ 40%)
Cout pour la société: 4050 + 17000 + 6800= 27850 euros
IRPP: 5100 euros
Nets encaissés: 11900 euros

Ma conclusion est donc que pour un cout quasi similaire pour la société sur 2 ans, le scénario le plus rentable reste le premier.

Qu'en pensez vous ?

Merci d'avance

BT Management

120 Messages

très actif
28/04/2017 à 08:37

59 lectures mais aucun avis :(
Snif !!

kzg

2931 Messages

Grand Maître
28/04/2017 à 09:09

BT Service a écrit : Il me reste un résultat brut de 27000 euros et je réfléchis à comment les optimiser sur un des scénarios suivants. J'aimerai avoir votre conseil sur l'un d'entre eux, mais surtout me corriger si je fais de mauvaises hypothèses.

Je suis à un TMI de 30%, pacsé et un enfant né en 2015, un second en 2017
Avez-vous vérifié que vous serez toujours à un TMI de 30% ? 1/2 part en plus peut faire baisser ce taux non ?
BT Service a écrit : [b:58781ba618]Scénario 1 - J'augmente ma rem déjà versée en 2016 et me la verse en 2017[/b:58781ba618]
Sur l'exercice 2016
Rémunération 2016: +19000 euros
Résultat brut: 8000 euros
IS (15%): 1200 euros
Résultat net: 6800 euros
Pas de dividendes pour 2017
Charges associée à cette rémunération: (environ 40%): 7600 euros
Cout pour la société: 19000 + 1200 + 7600 = 27800 euros
IRPP: 5700 euros
Net encaissé: 13300 euros
Le résultat net n'est pas de 6800€ mais quasi nul donc par d'IS mais ça ne change pas le résultat.

Dans les 2 autres cas tout dépend de votre taux d'imposition 2017, qui dépend a priori de vos revenus 2017, que vous ne connaissez pas encore.
Si vous faites une très bonne année mieux vaut éviter de charger encore la barque avec des dividendes. Si vos revenus 2017 sont plus faibles le scenario 3 pourrait être plus favorable. La différence au final est de l'ordre de quelques milliers d'euros soit quelques jours de travail tout au plus. N'y passez pas 2 semaines pour décider entre tel ou tel scénario !

BT Management

120 Messages

très actif
28/04/2017 à 09:29

Merci KZG, non je ne changerai pas de tranches même en augmentant ma rém entièrement ou en versant tout en dividende.

Pour 2017, j'ai une vision assez précise comme chaque année de ce que je souhaite me verser ayant des contrats annuels assez pérennes depuis 8 ans.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
28/04/2017 à 10:16

Sue le scénario 2, il y a une erreur à mon avis. Les dividendes >%10 ne sont pas soumis aux prélèvements sociaux à 15,5%, mais à la CSG normale à 8% incluse dans les charges sociales. Et le taux de charges sociales sur le brut est d'environ 28%.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

BT Management

120 Messages

très actif
28/04/2017 à 10:31

mixomatose a écrit :Sue le scénario 2, il y a une erreur à mon avis. Les dividendes >%10 ne sont pas soumis aux prélèvements sociaux à 15,5%, mais à la CSG normale à 8% incluse dans les charges sociales. Et le taux de charges sociales sur le brut est d'environ 28%.
Merci Mixomatose.
Je ne suis pas sur de mesurer le cout par conséquent.
Sur les 22950e de résultat nets, si je voulais me verser tout en dividendes, sachant que je n'ai que 200 au capital de la société.
quels en seraient les couts induits ? (CSG, Cahrges,...)

Merci d'avance.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
28/04/2017 à 11:04

Pour moi, ça donne :
CS = 6426 (28% de 22950)
reste : 16524
imposable : 13773 (=60% de 22950)
IR = 4131 (30%)
reste net = 16524-4131 = 12393€

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

BT Management

120 Messages

très actif
28/04/2017 à 14:43

mixomatose a écrit :Pour moi, ça donne :
CS = 6426 (28% de 22950)
reste : 16524
imposable : 13773 (=60% de 22950)
IR = 4131 (30%)
reste net = 16524-4131 = 12393€
Merci Mixomatose, je ne comprends néanmoins pas le calcul des charges.

Ce que j'ai lu sur le net, c'est que pour 100 avant IS, reste 85 apres si 15%.
Si les 85 sont versés en div, la CSG = 15,5% de 85 en année N.
en N+1, charges calculées sur REm N + 85.

Ai-je loupé quelque chose ?

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
28/04/2017 à 15:19

Vous n'avez pas compris ce que j'ai dit dans un post plus haut : les dividendes qui dépassent 10% des fonds propres ne sont pas soumis au 15,5% de CSG/CRDS mais soumis à la CSG/CRDS normale (8%) dans le cadre des charges sociales (donc compris dans les 28%). Ces dividendes sont déclarés en revenus année N.
Il faut suivre.

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

BT Management

120 Messages

très actif
28/04/2017 à 17:22

mixomatose a écrit :Vous n'avez pas compris ce que j'ai dit dans un post plus haut : les dividendes qui dépassent 10% des fonds propres ne sont pas soumis au 15,5% de CSG/CRDS mais soumis à la CSG/CRDS normale (8%) dans le cadre des charges sociales (donc compris dans les 28%). Ces dividendes sont déclarés en revenus année N.
Il faut suivre.
Désolé, je pense avoir suivi et justement je ne comprend pas.
Je suis en EURL à l'IS, donc je ne comprends pas les 28% ni même les 8% que vous mentionnez qui m'ont l'air d'être orienté sur SAS.

Merci de vos lumières.

BT Management

120 Messages

très actif
10/05/2017 à 09:40

Éclaircissements possibles ? :)

kzg

2931 Messages

Grand Maître
10/05/2017 à 09:46

BT Service a écrit : Pour 2017, j'ai une vision assez précise comme chaque année de ce que je souhaite me verser ayant des contrats annuels assez pérennes depuis 8 ans.
Dans ce cas, scénario 1.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
10/05/2017 à 10:09

BT Service a écrit :[quote:00eccc392f="mixomatose"]Vous n'avez pas compris ce que j'ai dit dans un post plus haut : les dividendes qui dépassent 10% des fonds propres ne sont pas soumis au 15,5% de CSG/CRDS mais soumis à la CSG/CRDS normale (8%) dans le cadre des charges sociales (donc compris dans les 28%). Ces dividendes sont déclarés en revenus année N.
Il faut suivre.
Désolé, je pense avoir suivi et justement je ne comprend pas.
Je suis en EURL à l'IS, donc je ne comprends pas les 28% ni même les 8% que vous mentionnez qui m'ont l'air d'être orienté sur SAS.

Merci de vos lumières.[/quote]

Ce que j'ai dit me semble pourtant clair, et je parle bien d'EURL à l'IS : vos dividendes de gérant majoritaire qui dépassent les 10% des fonds propres sont soumis à charges sociales et doivent être déclarés à URSSAF, RSI et CIPAV.

Pour ces dividendes, vous ne payez pas les prélèvements sociaux à 15,5%.
Ils subissent la CSG "normale" (8%) inclue dans les charges sociales, qui elles mêmes repésentent environ 28% du montant de la rémunération brute (taux en dedans).

Ce mécanisme est en place depuis 2013, vous devriez le savoir.....

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

BT Management

120 Messages

très actif
10/05/2017 à 10:43

mixomatose a écrit :[quote:dd69c2f32f="BT Service"][quote:dd69c2f32f="mixomatose"]Vous n'avez pas compris ce que j'ai dit dans un post plus haut : les dividendes qui dépassent 10% des fonds propres ne sont pas soumis au 15,5% de CSG/CRDS mais soumis à la CSG/CRDS normale (8%) dans le cadre des charges sociales (donc compris dans les 28%). Ces dividendes sont déclarés en revenus année N.
Il faut suivre.
Désolé, je pense avoir suivi et justement je ne comprend pas.
Je suis en EURL à l'IS, donc je ne comprends pas les 28% ni même les 8% que vous mentionnez qui m'ont l'air d'être orienté sur SAS.

Merci de vos lumières.[/quote]

Ce que j'ai dit me semble pourtant clair, et je parle bien d'EURL à l'IS : vos dividendes de gérant majoritaire qui dépassent les 10% des fonds propres sont soumis à charges sociales et doivent être déclarés à URSSAF, RSI et CIPAV.

Pour ces dividendes, vous ne payez pas les prélèvements sociaux à 15,5%.
Ils subissent la CSG "normale" (8%) inclue dans les charges sociales, qui elles mêmes repésentent environ 28% du montant de la rémunération brute (taux en dedans).

Ce mécanisme est en place depuis 2013, vous devriez le savoir..... [/quote]

Merci des informations.
Pour précision, si des gens posent des questions c'est qu'ils ne savent pas forcément trouver une réponse claire et précise et qu'ils s'attendent à trouver un peu d'aide.
La comptabilité, la fiscalité, etc... ne sont pas des sujets simples et accessibles pour tous.

Vous, Mixomatose, est très compétent dans la matière aux vues de vos nombreuses réponses, tout comme HMG et d'autres, néanmoins, vous rajoutez toujours des phrases du genre "vous devriez le savoir..." ce qui à mon sens n'est pas nécessaire dans une réponse.

Si je vous demande de clarifier votre réponse, c'est qu'elle n'est pas limpide (pour moi) de prime abord. Vous maitrisez ces sujets, tant mieux pour vous mais tout le monde n'est pas comptable, fiscaliste dans l'âme.

mixomatose

7223 Messages

Grand Maître
10/05/2017 à 11:06

Désolé, je me suis laissé emporter. :oops: Comme vous êtes un intervenant assez régulier, je pensais que vous aviez intégré ce point (qui nous pénalise depuis bientot 4 ans).

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

BT Management

120 Messages

très actif
10/05/2017 à 14:30

mixomatose a écrit :Désolé, je me suis laissé emporter. :oops: Comme vous êtes un intervenant assez régulier, je pensais que vous aviez intégré ce point (qui nous péalise depuis bientot 4 ans).
Pas de soucis ;)
D'une manière générale je suis pense être globalement au fait, mais parfois une piqure de rappel d'un "expert" est nécessaire pour confirmer une opinion.
En outre, j'ai cessé de me verser des dividendes depuis 2013, mais mon comptable ayant remis le tapis cette année, je souhaitais juste être sur de ne pas louper quelque chose.

Dans ma situation, et comme indiqué par KZG (et ce que je pensais intimement), le scénario 1 est le plus adapté pour moi.