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Liste frais et notes de frais généralement acceptés/refusés?


Liste frais et notes de frais généralement acceptés/refusés?

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01/07/17 à 20:58
barel75
Freelance
actif
Inscrit le 29 Sep 2015
Messages: 66
Bonjour à tous,

Existerait-il une liste la plus exhaustive et officielle possible (source impôt ou pour comptable par ex ) des frais et notes de frais qui sont généralement accepté par les impôts pour être imputé aux charges de l'entreprise entreprises ? Avec si possible ceux qui le sont que dans certains cas et ceux qui ne le sont presque jamais ?

Merci d'avance

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03/07/17 à 11:54
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 22729
Bonjour,

Non.

La raison en est simple : ce qui est déductible dans une entreprise ne l'est peut-être pas dans une autre.

Exemples :
- les vêtements ne sont pas déductibles sauf : activite de vente ou location de vêtements, uniformes, vêtements de sécurité, costumes pour comédiens...
- la tva n'est pas déductible sur les frais liés aux transports de personnes : sauf si votre activité est le transport de personnes.
- ...

Chaque charge, chaque frais peu etre déductible ou non selon les cas. Il faut donc voir au cas par cas.

Il y a 5 critères à respecter :
- frais qui permettent d'acquérir ou conserver un revenu.
- frais qui sont normaux au regard de l'activité
- frais qui sont bien (ou seront bien) payés par votre entreprise
- frais qui sont justifiés (document, explications)
- frais qui sont comptabilisés (si pas comptabilisé, pas déductible).


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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03/07/17 à 13:19
Zoidberg
Freelance
très actif
Inscrit le 09 Oct 2009
Messages: 94
J'ai envie de rajouter

Frais qui ne sont pas délirants par rapport au CA de la boîte Smile

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03/07/17 à 13:41
hmg
Conseiller entreprise
avatar
Grand Maître
Inscrit le 09 Jan 2005
Messages: 22729
Bonjour,

C'est inclus dans l'idée de "normaux".


_________________
Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
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