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Lettre rupture contrat


Lettre rupture contrat

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01/08/17 à 09:47
shadyjobs
Freelance
actif
Inscrit le 19 Oct 2015
Messages: 41
Bonjour,

Depuis quelques mois je suis en mission.
On m'a proposé un contrat de 3 ans chez un autre client et pour la première fois je souhaite résilier un contrat avec le préavis prévu de 1 mois.
Je ne suis pas très doué pour ce type de lettre, donc j'ai cherché sur le net et bizarrement je n'ai pas trouvé d'exemple pour les freelances.
Il y aurait quelqu'un qui aurait un exemple ca serait sympa

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01/08/17 à 11:02
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 158
Bonjour,

Généralement il faut mettre une phrase comme "Je suis au regret de vous informer de mon souhait de rompre le contrat N° XXXX pour lequel je respecterai le préavis d'un mois prévu à l'article XX dudit contrat, à reception de la présente lettre RAR".

N'oubliez pas de mettre que vous agissez en tant que gérant de la société XXXX.

Y'a beaucoup de modèle sur internet, il faut trouver le bon et l'adapter.

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01/08/17 à 11:22
mixomatose
Membre
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Grand Maître
Inscrit le 12 Fév 2008
Messages: 6200
Ce n'est pas un faire-part, les regrets et les souhaits n'ont rien à faire dans ce type de lettre. Il s'agit d'une notification, pas d'une demande de permission de peut-être ....

En RAR :
"Je vous informe ce jour que, conformément à l'article xxx de notre contrat, avec préavis d'un mois, je mettrai fin à mes prestations le JJ/MM/AA."

(On peut toujours mettre une formule de politesse après, si on le souhaite).


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01/08/17 à 11:59
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 158
mixomatose a écrit:
je mettrai fin à mes prestations le JJ/MM/AA."


à mon avis, cela dépend de la date de reception du RAR... Il faut l'envoyer suffisamment à l'avance pour pouvoir mettre une date de fin.

Pour la forme, l'essentiel est de mettre que vous mettez fin au contrat en respectant le préavis (en restant courtois et poli) car on peut toujours collaborer de nouveau.

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01/08/17 à 12:14
shadyjobs
Freelance
actif
Inscrit le 19 Oct 2015
Messages: 41
Merci !
Je comprends ce que tu veux dire mbCoCo, mais je pense qu'on peut rester courtois et poli sans indiquer le terme "regret" car cela pourrait être perçu comme hypocrite et que la personne en face dit "mais si tu regrettes, tu n'as qu'à rester..." bref, tu vois.

Voici ce que je compte écrire, je pense que cela peut être le faire, qu'en pensez vous :

Je vous informe par la présente de mon intention de rompre le contrat au poste d'Ingénieur système au sein de votre client XXX.

En effet, conformément à l'article XXX, avec un préavis d'un mois, je mettrai fin à mes prestations le 31 Août 2017.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération.

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01/08/17 à 12:17
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 158
Tu connais ton client mieux que moi Wink
Pour une fin le 31/08 il faut à mon avis envoyer le courrier le plus rapidement possible (peu importe la formule).

Par contre, pourquoi tu fais référence au client final? C'est dans le contrat?

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01/08/17 à 12:25
shadyjobs
Freelance
actif
Inscrit le 19 Oct 2015
Messages: 41
C'est clair, tu as raison. Wink
En fait je ne suis pas obligé de le mettre, mais je viens de regarder le contrat, et oui il en fait mention comme quoi le client final XX lui a fournit le besoin....

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01/08/17 à 12:27
mbCoCo
Freelance
impliqué
Inscrit le 08 Mar 2013
Messages: 158
Juste un autre point, tu as signé le contrat de l'autre côté?
Il faut vraiment être sûr avant de mettre fin au contrat en cours.

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01/08/17 à 12:57
shadyjobs
Freelance
actif
Inscrit le 19 Oct 2015
Messages: 41
J'attends la partie administratif aujourd'hui, mais tant que j'ai rien reçu, je n'envoie la pas lettre de rupture et de toute façon la mission démarre mi septembre, donc au pire je changerai la date de fin.

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