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Questions concernant le dépassement seuil micro BNC et TVA

Neeruampo

2 Messages

nouveau
07/08/2017 à 10:53

Bonjour,

Je suis illustratrice, et cette année je vais dépasser 42 000 de chiffre d'affaire. Jusque là j'étais en micro BNC exonérée de TVA (l'année dernière j'ai déclaré 31900 de chiffre d'affaire).

Ma question concerne donc "l'après".

Dans l'idée, je m'étais dit que je déclarerais mes revenus de 2017 en micro BNC. Est-ce que je peux ? J'ai cru comprendre que je pouvais pendant une année ou deux rester en micro BNC (en dépassant le seuil) avant de passer en déclaration contrôlée.

J'ai noté aussi qu'à partir de 42 000 et sous 52 000 et que je pouvais être exonérée de TVA encore une année mais que l'année suivante je serais assujettie à la TVA.

Je voulais m'inscrire à une AGA dès maintenant pour éviter la majoration de 25% de mon CA, mais est-ce possible à ce moment de l'année ? La majoration se fait-elle même si on déclare encore en micro BNC ? Ou il n'y a pas de rapports ? J'aimerais bien avoir des explications pas rapport à ça. En tout cas je m'inscrirai à une AGA avant mai 2018.

Voilà, désolée si mon message est un peu confus, mais j'aimerais vraiment beaucoup avoir toutes les explications nécessaire concernant "l'après" lorsque l'on dépasse pour la première fois le seuil micro BNC et le seuil TVA (et qu'on ne l'avait donc pas prévu).

Merci beaucoup pour vos retours !

hmg

25549 Messages

Grand Maître
08/08/2017 à 03:58

Bonjour,

1/ vous n'avez pas dépassé de seuil en 2016.

2/ en 2017, vous avez passé le seuil micro (33,2k) et le premier seuil de franchise en base de tva (42,9k) des artistes plasticiens ou auteurs inscrits à la mda ou l'agessa.

Question : allez vous franchir le seuil majoré soit 52,8k en 2017 ?

Si vous ne le dépassez pas, vous pourriez rester en micro en 2017 et 2018. Si vous le dépassez uniquement 2017.

Si vous ne le dépassez pas, il faudra vous faire confirmer le fait que vous pouvez rester aussi en 2018 en micro (tous les services des impôts n'on pas la même analyse de ce texte).

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

Neeruampo

2 Messages

nouveau
09/08/2017 à 16:58

Bonjour,

Non en effet je n'ai pas dépassé le seuil en 2016.

En 2017 je dépasse le seuil micro, et je dépasse officieusement le seuil de 42,9. Car pour le moment je suis à 30.000 de CA et j'ai plusieurs virements que je vais percevoir avant janvier 2018. En tout cas c'est sûr que je ne franchirai pas le seuil majoré.

Merci, donc vous me confirmez bien que je peux rester en micro en 2017 et 2018 en ne dépassant le seuil qu'en 2017.


Donc quand est-il pour l'AGA ? Est-il utile de m'inscrire dès maintenant ou il est trop tard ? Ou est-ce que je n'aurai pas la majoration de 25% ?

Merci beaucoup !

hmg

25549 Messages

Grand Maître
10/08/2017 à 10:25

Bonjour,

Tant que vous êtes en micro (je parle bien d'une activité d'auteur d'œuvres originales inscrite à agessa ou mda par rapport aux seuils indiques), vous n'avez pas besoin d'aga pour éviter les 25%.

Par contre, je vous conseille tout de même de vous inscrire car quelques aga proposent aux micros des tarifs de +/- 70€ par an pour avoir accès à leurs informations, formations et documentations. Cela peut vous aider d'avoir un interlocuteur qui puisse répondre directement à vos questions en connaissant mieux votre dossier.

Pour 2017 : en micro sans soucis. Même si vous dépassez les seuils (vous aurez tva à calculer et payer mais serez en micro).

Pour 2018, rappel : il faudra vérifier en écrivant aux impôts leur interprétation des textes. S'ils disent non, il faudra redemander en citant des textes précis.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.